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Technologies de l'information et de la communication

Derniers documents

Accord entre l'Etat, l'ARCEP et les opérateurs sur la couverture mobile du 14 janvier 2018 (note du 20 avril 2018 mise à jour le 31 août 2018)

L’accord passé entre l’Etat, l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) et les opérateurs pour ...
31 Août 2018 - Réf: EW25324

L'élagage des arbres et l'entretien des abords des réseaux de communication électroniques

L’article 85 de la loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique a modifié les dispositions relatives à l’élagage des arbres et à l’entretien ...
23 Mars 2018 - Réf: BW25261

Couverture mobile : l’AMF obtient des avancées

L’AMF a pris acte, le 14 janvier 2018, de l’accord sur la couverture mobile passé entre l’État, l'Autorité de régulation des communications ...
14 Fev 2018 - Réf: BW25176

Fibre : une carte pour visualiser l’ampleur de la tâche

L’autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) accentue encore un peu plus son effort vers la transparence en mettant ...
04 Déc 2017 - Réf: BW25003

Couverture numérique : rendez-vous intermédiaire autour du « bon débit » en 2020

Lors de la Conférence nationale des territoires du 17 juillet, le président de la République a annoncé une accélération de la couverture numérique des ...
20 Juil 2017 - Réf: BW24732

Annonces d’Emmanuel Macron : encore davantage de questions que de réponses

Au lendemain de la Conférence nationale des territoires (CNT), nombre de questions restent posées sur ce qui a été annoncé par le président de la République ...
19 Juil 2017 - Réf: BW24729

Tableau des interlocuteurs départementaux chez les opérateurs Bouygues Telecom, Orange et SFR

Pour répondre à une demande de l’AMF, la Fédération Française des Telecoms lui a communiqué la liste des interlocuteurs dédiés pour répondre aux ...
27 Juin 2017 - Réf: BW24676

Aménagement numérique du territoire

Réponse commune de l’AMF, l’ADF, les Régions de France et l’AVICCA à la consultation publique lancée par l’ARCEP sur les modalités ...
09 Mars 2017 - Réf: BW24416
MdeF

Smart city : villes et territoires à l’heure des services intelligents

Dossier consacré au développement des services offerts par les ''smart city'' ou ''villes intelligentes''
28 Avr 2015 - Réf: CW13397
IDATE

Enquête sur les communes et les technologies de l’information et de la communication

Synthèse de l’enquête menée par l’IDATE, au cours de l’été 2010, sur les pratiques des communes de moins de 100 000 habitants dans le ...
20 Déc 2010 - Réf: BW10177
AMF

Synthèse de la réunion conjointe des Groupes de travail «Education» et «Technologies de l’information et de la communication» du 5 mai 2010

Au cours de cette réunion conjointe, le thème : LE NUMERIQUE A L’ECOLE a été abordé en plusieurs parties : 1ère partie : Projet de plan national ...
17 Août 2010 - Réf: CW10052
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Contribution de l’AMF aux Assises du numérique.

Cette note rappelle les positions et attentes de l’AMF dans les domaines de l’administration électronique et des télécommunications. Elle constitue ...
25 Août 2008 - Réf: BW8396
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Accompagnement à la scolarité, égalité des chances et TIC.

Le Cabinet de Gilles de ROBIEN a missionné la direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation pour mener à bien un ...
03 Avr 2006 - Réf: BW6662
AMF

Rôles d’impositions locales transmis par VisDGI – déclaration à la CNIL.

Après celle concernant les informations cadastrales, prise en septembre dernier, la commission nationale informatique et libertés (CNIL) a adopté le 4 ...
09 Déc 2004 - Réf: BW7082
AMF

Informations cadastrales transmises par le logiciel VISDGI : déclaration à la CNIL.

La commission nationale informatique et libertés (CNIL) a adopté le 21 septembre 2004 une délibération relative aux traitements automatisés ayant pour ...
15 Oct 2004 - Réf: BW7169
AMF

Les enjeux des TIC pour les collectivités locales.

Les collectivités locales sont au "cœur" des enjeux du développement de la société de l'information. Elles sont tour à tour utilisatrices, créatrices, ...
08 Sep 2003 - Réf: BW7516
AMF

Schéma de services collectifs de l'information et de la communication : l'avis de l'AMF.

Après en avoir donné les grandes lignes, cette note présente la position de l'AMF sur le schéma de services collectifs de l'information et de la communication ...
29 Mai 2001 - Réf: BW7836
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