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Téléphonie mobile

Derniers documents

Accord entre l'Etat, l'ARCEP et les opérateurs sur la couverture mobile du 14 janvier 2018 (note du 20 avril 2018 mise à jour le 19 juillet 2018)

L’accord passé entre l’Etat, l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) et les opérateurs pour ...
02 Août 2018 - Réf: EW25324

Couverture mobile : l’AMF obtient des avancées

L’AMF a pris acte, le 14 janvier 2018, de l’accord sur la couverture mobile passé entre l’État, l'Autorité de régulation des communications ...
14 Fev 2018 - Réf: BW25176
salita2010

Programme de couverture des zones blanches de téléphonie mobile

Position de l’AMF et des autres associations d’élus concernant le programme de couverture des zones blanches de téléphonie mobile engagé par ...
22 Juil 2016 - Réf: BW14180
Yves Roland

Le régime de financement des mesures de l’exposition aux champs électromagnétiques en vigueur depuis le 1er janvier 2014

L’article 42 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ½uvre du Grenelle de l’environnement a prévu la mise ...
17 Jan 2014 - Réf: CW10550
Katiah

Le maire et les antennes relais de téléphonie mobile (mise à jour janvier 2014)

Dans cette note, qui sera régulièrement mise à jour, les services de l’AMF ont souhaité apporter des éléments d’information aux maires afin ...
08 Jan 2014 - Réf: BW11395
Katiah

Note relative à la responsabilité et aux pouvoirs du maire en matière d’implantation d’antennes relais de téléphonique mobile

Note établie par la direction des affaires juridiques du ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transport et du Logement en réponse ...
17 Fev 2012 - Réf: BW10978
AMF

Lancement de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement"

Une table ronde sur le thème « Radiofréquences, santé et environnement » s'est déroulée le 23 avril 2009. Trois documents en rapport avec cette manifestation ...
17 Juil 2010 - Réf: BW8507
Yves Roland

Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant» selon lequel, ...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
AFOM ; AMF

Téléphonie mobile : guide et memento des relations entre opérateurs et communes.

L’Association des maires de France et l’Association Française des Opérateurs Mobiles ont procédé à l’actualisation du Guide des bonnes pratiques entre ...
08 Jan 2008 - Réf: BW8308
AMF

Accord national pour la couverture des axes de transport prioritaires par les réseaux de téléphonie mobile.

Dans un accord signé le 27 février 2007 avec l’Etat, la SNCF, RFF, l’ARCEP, l’ADF et l’AMF, les opérateurs de téléphonie mobile se sont engagés à couvrir, ...
20 Mars 2007 - Réf: BW8167
AMF

Téléphonie mobile : convention pour l’extension de la couverture du territoire.

Le 15 juillet 2003, l'AMF a signé avec l'Etat et les opérateurs une convention nationale pour la mise en oeuvre du plan d'extension de la couverture du ...
30 Mars 2005 - Réf: BW7510
AMF

Le maire et les antennes de téléphonie mobile.

Depuis quelques années la téléphonie mobile a connu un développement considérable accompagné d’un important déploiement d’infrastructures. Aussi, de plus ...
04 Fev 2004 - Réf: BW7378