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La Journée citoyenne
durant le mois de mai 2017, à l'initiative des communes

Cette démarche s’illustre par sa forte dimension participative puisque le choix des travaux à réaliser et l’organisation de la Journée citoyenne résultent ...
 

Relation contractuelle (mise à disposition de service, prestation de service, mandat)

Les documents de la rubrique :

28
Jan 2015
Réf: CW13075
rikilo
Auteur : Hélène Guinard  | Note
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
13
Oct 2014
Réf: CW12768
rikilo
Coopération intercommunale
La mutualisation des services
Auteur : Hélène Guinard  | Note
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
27
Sep 2012
Réf: BW11467
rikilo
Auteurs : AMF ; AdCF  | Note
13
Sep 2012
Réf: BW11448
Delphimages
Auteur : AMF  | Communiqué
11
Sep 2012
Réf: BW11443
Auteur : AMF  | Communiqué
12
Mai 2011
Réf: BW10401
Auteur : Dominique Brachet  | Texte officiel
25
Juin 2009
Réf: BW8532
Auteurs : Dominique Brachet ; Marie-Cécile Georges  | Note
10
Déc 2007
Réf: CW8415
Auteur : AMF  | Formulaire ou modèle
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
30
Mars 2007
Réf: BW9174
22
Mars 2007
Réf: BW9173
27
Nov 2006
Réf: CW7950
Auteur : DGCL  | Texte officiel
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
05
Mai 2006
Réf: CW7492
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
05
Mai 2006
Réf: CW7211
Auteur : Mission intercommunalité de l'AMF  | Guide thématique
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)

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