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SACEM

Derniers documents
James Steidl

Nouvel accord AMF/SACEM

Les manifestations musicales organisées par les municipalités contribuent à la vitalité de nos territoires, particulièrement en milieu rural. Afin de ...
14 Août 2015 - Réf: CW13750
James Steidl

SACEM : tarifs 2015

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables du 1er janvier ...
29 Avr 2015 - Réf: CW13403
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2014 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant le ...
12 Déc 2014 - Réf: CW12963
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2013 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant le ...
10 Déc 2013 - Réf: CW12385
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2012 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant le ...
12 Déc 2012 - Réf: CW11577
AMF

SACEM et réveillon du 31 décembre 2011 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant le ...
21 Déc 2011 - Réf: BW10851
James Steidl

Nouveau protocole Sacem-AMF

Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion de certaines manifestations ...
05 Oct 2011 - Réf: BW10673
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. Démarche à faire avant le 24 décembre.
21 Déc 2010 - Réf: BW10182
Claire Leguillochet

Montant des redevances dues à la SACEM au 1er janvier 2010

Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances dues à la SACEM pour ...
19 Jan 2010 - Réf: CW10056