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La Journée citoyenne
durant le mois de mai 2017, à l'initiative des communes

Cette démarche s’illustre par sa forte dimension participative puisque le choix des travaux à réaliser et l’organisation de la Journée citoyenne résultent ...
 

Création, modification et fonctionnement des EPCI

Les documents de la rubrique :

31
Jan 2013
Réf: CW11667
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
06
Juin 2012
Réf: CW11296
Auteur : Loïc Jaouen  | Note
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
05
Avr 2011
Réf: CW10349
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
22
Mars 2011
Réf: CW10306
Onidji
Auteur : François Bonaimé  | Note
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
11
Fev 2008
Réf: BW8339
Auteur : Marie-Cécile Georges  | Note
18
Fev 2005
Réf: CW6965
Auteur : Marie-Cécile GEORGEs  | Formulaire ou modèle
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
30
Avr 2003
Réf: BW7616
Auteur : Marie-Cécile Georges  | Note
31
Mars 2003
Réf: BW7618
Auteur : Marie-Cécile Georges  | Note
28
Mars 2002
Réf: BW7743
09
Mars 2001
Réf: BW7770
02
Juin 2000
Réf: BW7848
Auteur : Guillaume Canel  | Note

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