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Les Rencontres nationales de l’ingénierie territoriale 2017
du 1er au 2 juin 2017

L'édition 2017 des Rencontres nationales de l'ingénierie territoriale (RNIT) se tiendront du 1er au 2 juin prochain au Havre. Autour de plénières et d'ateliers, ...
7èmes Assises européennes du paysage
6 et 7 avril 2016

La 7ème éditions des Assises se tiendra les 6 et 7 avril 2016, à Nice, sur le thème “Le paysage peut-il sauver la ville? La Méditerranée en avant-garde”. Urbanisation ...
 

Commune nouvelle - état civil

Les documents de la rubrique :

05
Juil 2017
Réf: CW14140
Luminis
Auteur : Julie Roussel   | Note
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
16
Mars 2016
Réf: CW14473
Auteur : INSEE  | Formulaire ou modèle
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
15
Fev 2016
Réf: BW14372
Luminis
Auteur : Ministère de la Justice - Direction des affaires civiles et du sceau  | Texte officiel
31
Juil 2015
Réf: EW13704
Auteur : AMF-DiT-DAGC  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
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