Présentation de l'AMFRubriques du thème :
Campagne électorale
Corps électoral
Qui peut voter ?
Conditions pour être candidat et droits du candidat
Inéligibilités
Incompatibilités
Candidatures des citoyens européens
Droits du candidats
Constitution des listes et modes d'élection
Population à prendre en compte
Liens utiles :
Partenariats :
7èmes rencontres internationales des Partenariats public-privé
23 et 24 octobre 2013
Au programme de ces rencontres : (Programme prévisionnel au 24/05/2013) MERCREDI 23 OCTOBRE 2013 10h à 12h15Accueil & conférence inaugurale : L’avenir de l’investissement ...
Prix territoriaux 2013
Inscriptions avant le 20 septembre 2012
Les critères d'évaluation sont les suivants : - la cohérence de l’action présentée avec l’objectif spécifique des Prix Territoriaux - "réinventer le service ...
Prix Territoria : appel de candidatures 2013
envoi des dossiers jusqu'au 10 juillet 2013
Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
Label ville internet 2014
du 25 mars au 30 septembre 2013
Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2014 a été lancé le 25 mars 2013, pendant la fête de l’Internet, ...
15ème Prix de la Presse Territoriale : un prix, une enquête
Inscriptions jusqu'au 19 avril 2013
Les inscriptions sont ouvertes à compter du 11 mars 2013 pour concourir au 15ème Prix de la Presse Territoriale. En juin 2013, la présentation du palmarès fera l’objet ...
Prix territoriaux 2012
Inscriptions avant le 20 septembre 2012
Les critères d'évaluation sont les suivants : - la cohérence de l’action présentée avec l’objectif spécifique des Prix Territoriaux - "réinventer le service ...
Prix Territoria : appel de candidatures 2012
envoi des dossiers jusqu'au 6 juillet 2012
Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
14ème Prix de la Presse Territoriale
28 juin 2012 : palmarès
La cérémonie de remise du prix s’est tenue jeudi 28 juin à l’ISCOM Paris à l’issue d’une journée entièrement consacrée à la presse territoriale. ...
Prix Territoria 2011
remise des prix le 16 novembre 2011
L’Observatoire Territoria récompense le dynamisme et l’efficacité de la gestion des collectivités territoriales, en attribuant des Territoria aux expériences et innovations ...
Label ville internet 2012
du 18 mars au 15 septembre 2011
Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2012 est lancé depuis le 18 mars 2011 COMMENT PARTICIPER ? 1 - Inscrivez gratuitement votre collectivité ...
Pouvoirs de police générale - pouvoirs de police spéciale
Les documents de la rubrique :
25
Oct 2011
Oct 2011
Pouvoirs de police du maire
Les communes échappent à l'obligation de se doter d'éthylotests
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
15
Sep 2011
Sep 2011
Alcoolisme et ordre public
Ivresse sur la voie publiqueAuteur : DCJD | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
21
Avr 2011
Avr 2011
Réforme territoriale
Mise en oeuvre des dispositions de l’article 63 de la loi du 16 décembre 2010, relatives au transfert des pouvoirs de police spéciale des maires au président d’un EPCI à fiscalité propre.Auteur : Marie Desse | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
04
Mars 2011
Mars 2011
Réforme des collectivités territoriales
Transfert du pouvoir de police des maires aux présidents des EPCI à fiscalité propreAuteur : Dominique Brachet | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
25
Sep 2006
Sep 2006
Auteur : Marie-Claude Serres-Combourieu | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
21
Sep 2006
Sep 2006
Auteur : Annick Pillevesse | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
08
Mars 2004
Mars 2004
Auteur : Olivier Mallet | Notes
28
Mars 2003
Mars 2003
Auteurs : Anne Scacchi ; Patrick Belguedj ; avec la collaboration du cabinet SCP Huglo-Lepage Associés | Notes
28
Mars 2002
Mars 2002
Auteur : note collective | Notes
27
Mars 2002
Mars 2002
Auteur : Marie-Cécile Georges | Notes