Espace des Associations départementales


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Action sociale, Emploi, Santé

Derniers documents
AMF

Les services à la personne : note d'information

Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service universel préfinancé ...
04 Déc 2009 - Réf: CW8164
Lumières

Lettre de l’AMF à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité

Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de l’AMF fait part de la position des ...
26 Nov 2009 - Réf: CW9810
AMF

Stratégie vaccinale

Le premier ministre a arrêté fin septembre l’ordre de priorité des vaccinations contre la grippe AH1N1, tout en insistant sur le fait que les indications ...
05 Nov 2009 - Réf: BW9800
AMF

Deux circulaires d'information sur la campagne de vaccination contre la grippe A

La campagne de vaccination commence le 12 novembre. De nombreux maires s’interrogent sur le dispositif retenu pour la vaccination de masse contre ...
05 Nov 2009 - Réf: BW9799
AMF

Pandémie grippale : compétence et responsabilité des communes et des EPCI

La circulaire du 2 Octobre 2009 rappelle aux maires et présidents d’EPCI les dispositions du plan national de lutte contre la pandémie grippale ...
05 Nov 2009 - Réf: BW9798
Yves Roland

Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant» selon lequel, ...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
AMF

Grippe A : vaccinations

Un plan de vaccination gratuite est mis en place par l’Etat. 94 millions de doses de vaccin ont été achetées qui seront livrées de manière échelonnée ...
08 Sep 2009 - Réf: BW9672
AMF

Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant

Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents, des gestionnaires de structures ...
08 Sep 2009 - Réf: BW9671
AMF

Grippe A : gestion du personnel communal et intercommunal

Les risques de pandémie sur le personnel employé par les collectivités obligent à anticiper des mesures de gestion. Congé maladie, garde enfant-malade, ...
07 Sep 2009 - Réf: BW9667
AMF

Regroupement d’assistantes maternelles : convention type et guide pratique.

Les assistantes maternelles peuvent désormais accueillir des enfants dans un local en dehors de leur domicile, en se regroupant au maximum à 4, sous réserve ...
07 Sep 2009 - Réf: CW9641
AMF

RSA et droits connexes : Déclaration commune sur les conditions d’attribution des aides facultatives locales à caractère social et guide à destination des décideurs publics.

La mise en oeuvre du RSA rend nécessaire l’adaptation des conditions d’attribution des aides sociales et tarifaires locales lorsque celles-ci ...
17 Août 2009 - Réf: CW9643
AMF

Lancement du Label ''Bien vieillir - vivre ensemble''.

Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, et Nora BERRA, secrétaire d’Etat chargée des Aînés, ont lancé, le 15 juillet 2009, ...
13 Août 2009 - Réf: BW9640
AMF

Précisions concernant les demandeurs du RSA susceptibles de demander une pension alimentaire à leurs ascendants

Par une note en date du 7 juillet 2009, la DGAS a souhaité lever toute inquiétude concernant l’obligation pour un célibataire sans enfant d’exiger ...
13 Août 2009 - Réf: CW9639
AMF

Circulaire interministérielle DSS/2A/2009/181 du 30 juin 2009 relative à la couverture maladie des demandeurs du revenu de solidarité active.

Cette circulaire précise les actions que les caisses de sécurité sociale devront développer pour garantir cet accès au droit, tant pour la couverture ...
13 Août 2009 - Réf: CW9638
AMF

Grippe A : le rôle des maires et des présidents de communautés

L’émergence d’un nouveau virus de la grippe A H1 N1 conduit à mettre très rapidement en place le plan gouvernemental de lutte contre une pandémie grippale.
31 Juil 2009 - Réf: BW9629
AMF

Grippe A : plan de continuité des services.

Dans le cadre de la préparation d’une possible vague pandémique à l’automne, le ministre de l’Intérieur a souhaité rappelé la nécessité d’établir dans ...
27 Juil 2009 - Réf: BW9601