Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu

Education et jeunesse

Derniers documents
AMF

PSU (prestation de service unique) : résultats d'une enquête.

La PSU, créée par la CNAF en 2002, date à partir de laquelle un certain nombre de structures l’ont mise en place, a été généralisée en 2005 à l’ensemble ...
06 Nov 2007 - Réf: CW8247
AMF

Mise en oeuvre du dispositif d’accompagnement éducatif dans les collèges : lettre de l'AMF au ministre de l'Education nationale.

Un courrier de l'AMF à M. Xavier Darcos fait état des interrogations des maires concernant les conditions de mise en oeuvre du dispositif d’accompagnement ...
31 Juil 2007 - Réf: CW8497
AMF

Contrat enfance jeunesse : Questions réponses.

Répondant à la demande formulée par le bureau de l’AMF, lors de l’audition de son président, la CNAF a élaboré, en concertation avec un groupe d’élus ...
16 Juil 2007 - Réf: CW8245
AMF

Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2006 du Groupe de travail Education

Les points suivants ont été abordés lors de cette réunion : Sectorisation des écoles publiques - Article 89 : financement des écoles privées sous contrat ...
26 Avr 2007 - Réf: CW8189
AMF

Restauration collective : recommandations à propos de la cuisson des steaks hachés

Suite à des cas d’infection à la bactérie Escherichia coli O157 :H7, les ministères de la santé et de l’agriculture et de la pêche ont demandé à l’AMF ...
19 Avr 2007 - Réf: CW8185
AMF

L’accueil familial réformé par la loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable.

Pour faciliter le maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées, l’article 57 de la loi du 5 mars 2007 a amélioré le statut des accueillants ...
13 Avr 2007 - Réf: CW8182
AMF

Volet éducatif de la charte sur l'organisation de l'offre de services publics en milieu rural : lettre au ministre de l'Education nationale.

Le Président PELISSARD fait part à Monsieur Gilles de ROBIEN, ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, des inquiétudes ...
14 Mars 2007 - Réf: CW8156
AMF

Avis de l'AMF sur le projet de décret relatif à la mise en oeuvre expérimentale des établissements publics d’enseignement primaire.

Monsieur Gilles de Robien, ministre de l'Education Nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, avait soumis pour avis à l’Association ...
15 Fev 2007 - Réf: BW8104
AMF

Conclusions communes relatives à l'application de l'article 89 de la loi du 13 août 2004.

Saisi de recours en annulation contre la circulaire du 2 décembre 2005, d’application de l’article 89 de la loi du 13 août 2004, le Conseil d’Etat n’a ...
13 Fev 2007 - Réf: CW8101
AMF

Le nouveau contrat ‘enfance et jeunesse’.

Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le nouveau contrat « enfance et jeunesse ...
20 Juil 2006 - Réf: BW7946
AMF

Charte sur l'organisation de l'offre des services publics et au public en milieu rural.

A l'issue des travaux de la Conférence nationale des services publics en milieu rural, présidée par Paul DURIEU, maire de CAMARET SUR AIGUES et membre ...
23 Juin 2006 - Réf: BW7903
AMF

Accompagnement à la scolarité, égalité des chances et TIC.

Le Cabinet de Gilles de ROBIEN a missionné la direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation pour mener à bien un ...
03 Avr 2006 - Réf: BW6662
AMF

Loi du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et à diverses mesures en faveur de la cohésion sociale.

Les services à la personne (aide à domicile pour les personnes âgées, soutien scolaire, jardinage ou assistance informatique) représentent 1,3 millions ...
25 Oct 2005 - Réf: BW6715
AMF

Campagne nationale en faveur de la santé mentale

La Journée mondiale de la santé mentale est l’occasion de rappeler le message de la campagne nationale en faveur de la santé mentale, menée actuellement ...
07 Oct 2005 - Réf: BW9103
AMF

Compte rendu du groupe de travail Education du 26 mai 2005.

Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé et communes de résidence (application des articles 89 de la loi du 13 août ...
07 Juin 2005 - Réf: BW6741
AMF

Groupe de travail Education : compte-rendu de la réunion du 15 février 2005.

Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé (application de l’article 89 de la loi du 13 août 2004), centres de loisirs ...
15 Avr 2005 - Réf: BW6890
AMF

Loi de programmation pour la cohésion sociale : mesures en matière d'emploi et de logement intéressant les communes et les EPCI.

La loi de programmation pour la cohésion sociale est divisée en 3 titres : la mobilisation pour l'emploi, les dispositions en faveur du logement, et la ...
05 Avr 2005 - Réf: BW6903
AMF

Lancement de la campagne en faveur de la santé mentale

Pour la première fois en France, une campagne nationale en faveur de la santé mentale est initiée par les patients (FNAP-Psy[3]), les familles (UNAFAM), ...
15 Mars 2005 - Réf: BW9102
AMF

La convention collective nationale de travail des assistants maternels.

La convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur a été signée le 1er juillet dernier par les partenaires ...
09 Fev 2005 - Réf: BW6998
AMF

La loi du 2 janvier 2004 sur l'accueil et la protection de l'enfance.

Cette note rédigée pour la Commission Cohésion sociale de l'AMF fait le point sur les deux dispositions essentielles de la loi n°2004-1 du 2 janvier 2004 ...
02 Juil 2004 - Réf: BW7250