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Culture, Sports et loisirs

Derniers documents

Les députés renforcent l’éthique du sport professionnel

Entre éthique et business, les députés ont adopté jeudi, en première lecture, une proposition de loi sur le sport professionnel interdisant aux sportifs ...
16 Jan 2017 - Réf: BW24258

#NosVoeuxParis2024 : soutenez la candidature olympique de Paris

Dans le cadre de la candidature de la capitale française aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, une opération de communication, #NosVoeuxParis2024, ...
12 Jan 2017 - Réf: BW24248

Librairies indépendantes et contribution économique territoriale

Le ministère de la Culture a attiré l'attention de l'AMF sur la possibilité pour les nouveaux EPCI issus de fusions de prendre, s'ils ont la compétence, ...
11 Jan 2017 - Réf: EW24253

La Fondation de France lance un appel à projets pour faciliter l'accès au sport en milieu rural

la Fondation de France lance un appel pour soutenir des projets innovants favorisant l'accès à la pratique sportive régulière en milieu rural notamment ...
04 Jan 2017 - Réf: BW24211

Soutien de l'AMF à la candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : courriers de soutien et modèles de délibération

La France, à travers sa capitale Paris, s’est portée candidate pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024. ...
04 Jan 2017 - Réf: BW13796

Grands rassemblements sportifs et culturels : mettre en place un dispositif adapté de prévention et de réduction des risques

La Mission interministérielle de la lutte contre les drogues et les conduites addictives a élaboré un guide pour accompagner les services déconcentrés ...
20 Déc 2016 - Réf: BW24219

Loi CAP : le rôle des élus est conforté

Pour marquer son entrée au sein du Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH), ...
28 Nov 2016 - Réf: BW24120

Le Sénat adopte en première lecture la proposition de loi sur le sport professionnel

Le Sénat a adopté mercredi à l'unanimité la proposition de loi visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence ...
28 Oct 2016 - Réf: BW24042

Eléments à l'attention de Guillaume Vanderheyden, inspecteur des finances, sur le rôle des communes et EPCI en matière d'équipements sportifs

Selon les chiffres émanant du recensement des équipements sportifs, le territoire national compte, à ce jour, 329 990 équipements sportifs, dont 80 % ...
21 Oct 2016 - Réf: EW24020
AMF

Compte-rendu du groupe de travail Sports de l'AMF du 6 juillet 2016

Le groupe de travail Sport de l'AMF a notamment porté sur le sport professionnel, l'audition du Syndicat national des moniteurs de ski, les relations ...
04 Oct 2016 - Réf: EW23874

Guide 2016 - Construire un golf

Cette nouvelle édition du guide « Construire un golf » constitue un précieux outil d’aide à la décision pour les porteurs de projet d’équipement ...
22 Sep 2016 - Réf: BW23894

L’AMF obtient gain de cause sur l’allègement des normes pour la vidange des piscines

L’AMF se félicite de la nouvelle version de l’arrêté soumis au Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) du 21 juillet 2016 après son ...
21 Juil 2016 - Réf: BW23805
thomaspajot79

Guide de préconisations sur la sécurité des fêtes foraines

Elaboré en concertation avec l'AMF, ce guide a vocation à faciliter la bonne compréhension de la réglementation sur la sécurité des manèges issue de la ...
07 Juil 2016 - Réf: EW23771