Espace des Associations départementales


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Culture, Sports et loisirs

Derniers documents
margouillat photo

Synthèse de l’enquête sur le passage à la télévision numérique terrestre

La note téléchargeable ici rend compte des résultats de la première partie de l'enquête lancée par l'AMF auprès des associations départementales des maires ...
25 Oct 2012 - Réf: CW11504
Daniel Etzold

L’organisation de manifestations sportives non motorisées sur la voie publique à compter du 07 juin 2012

L’organisation de manifestations sportives sur la voie publique a fait l’objet de modifications récentes. Afin de simplifier les règles en ...
25 Sep 2012 - Réf: CW11460
AMF

Pour une République culturelle décentralisée, l'engagement solidaire des collectivités territoriales - Acte II, 2012

Dans l'esprit de la Déclaration d'Avignon 2010 et avec la profonde volonté de participer à un nouvel acte de la décentralisation, les associations signataires ...
16 Juil 2012 - Réf: BW11380
gfevan

Librairies et contribution économique territoriale (CET) : périmètre de l’exonération

Dans sa politique de soutien aux librairies, le ministère de la Culture délivre deux types de labels : le label « librairies indépendantes de référence ...
21 Mars 2012 - Réf: BW10121
tritrid

La salle de cinéma à l'ère du numérique : quelles opportunités pour les collectivités territoriales ? - AMF, 2 février 2012

L’association Territoires et cinéma organise, en lien avec l’AMF, l’ADF, la FNCC et la Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs ...
16 Jan 2012 - Réf: CW10911
cinexo

Promouvoir l’activité physique des jeunes : élaborer et développer un projet de type ICAPS

L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) souhaite soutenir le développement de projets de promotion de l’activité ...
02 Jan 2012 - Réf: BW10880
AMF

SACEM et réveillon du 31 décembre 2011 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant le ...
21 Déc 2011 - Réf: BW10851
margouillat photo

Extinction de la diffusion analogique des chaînes de télévision sur le satellite AB3 au 29 novembre 2011 : courrier de France télé numérique

D’ici le 30 novembre prochain, la diffusion en mode analogique de la télévision hertzienne aura définitivement cessé au profit de la télévision ...
12 Oct 2011 - Réf: CW10693
James Steidl

Nouveau protocole Sacem-AMF

Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion de certaines manifestations ...
05 Oct 2011 - Réf: BW10673
Christophe Schmid

Encadrement de la natation scolaire : l’AMF obtient le retour des intervenants bénévoles

La circulaire du ministère de l’Education Nationale publiée le 19 octobre 2010 obligeait à recourir à des professionnels qualifiés plutôt qu’à ...
18 Août 2011 - Réf: CW10296
AMF

L’AMF et les fédérations sportives : point d’information sur l’état des concertations menées ou en cours sur les règlements des terrains ou des salles de sports

Cette réforme a pour objectifs d’assurer une plus grande transparence dans le processus d’attribution des logements, de favoriser la mise ...
27 Juil 2011 - Réf: CW10549
Isaiah Love

Recrutement d’un artiste ou technicien du spectacle vivant par les communes : déclaration obligatoire auprès du Guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO)

Les communes qui emploient sous contrat à durée déterminée des artistes du spectacle (article L 7121-2 du code du Travail) ou des techniciens qui concourent ...
18 Juil 2011 - Réf: CW10528
Bernard GIRARDIN

Le rôle de l’AMF au sein de la Commission d’examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES)

La loi confère aux diverses fédérations sportives la capacité d’édicter des prescriptions techniques en matière d’équipements sportifs liées ...
08 Avr 2011 - Réf: CW10354
Ministere de la Culture

Sécurité des biens culturels : nouveau guide du ministère de la culture

Le ministère de la Culture, en concertation avec les ministères chargés de la police, de la gendarmerie nationale, des douanes et de l’agent judiciaire ...
18 Fev 2011 - Réf: CW10242
NLshop

Achats ou ventes d’oeuvres d’artistes graphiques et plasticiens : conséquences pour les communes du respect des règles fiscales et sociales

Dans le cadre de leur politique culturelle ou de communication, les communes sont souvent amenées à entretenir des rapports avec les artistes auteurs ...
23 Déc 2010 - Réf: CW10183
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. Démarche à faire avant le 24 décembre.
21 Déc 2010 - Réf: BW10182
shock

Protocole d'accord entre le CNOSF et l'AMF relatif au développement des pratiques physiques et sportives dans les communes et leurs groupements

L'AMF et le CNOSF décident de partager leur connaissance des réalités locales, et leurs savoir-faire respectifs, en matière de déploiement des politiques ...
10 Déc 2010 - Réf: BW10173
AMF

Synthèse des subventions européennes pour la culture : communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français

Un communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français, dont fait partie l’AMF, présente une synthèse des différentes subventions de ...
29 Nov 2010 - Réf: BW10163