Espace des Associations départementales


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Culture, Sports et loisirs

Derniers documents
ARCEP - CSA

La diffusion de la TNT, un marché ouvert à la concurrence : brochure du CSA et de l’ARCEP

Le CSA et l’ARCEP ont rédigé une brochure, téléchargeable ici, destinée à améliorer la connaissance des maires sur les aspects techniques et concurrentiels ...
17 Août 2010 - Réf: BW10051

Déclaration des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en faveur de la culture.

A l’occasion du Forum des associations d’élus intitulé « Pour une république culturelle décentralisée : l’engagement solidaire des collectivités ...
17 Août 2010 - Réf: BW10050
AMF

Communes diffuseurs : guide du CSA sur les demandes d’autorisation de réémetteur TNT

Peuvent être téléchargés ici le "Guide et modalités pour les demandes d’autorisation de réémetteur TNT des collectivités territoriales et de leurs ...
19 Juil 2010 - Réf: CW10055
DEPS

Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2006 : près de 7 milliards d’euros pour la culture

Peut être téléchargé ici le n° 2009-3 de "Culture Chiffres", pages statistiques et thématiques du DEPS (Département des études, de la prospective et des ...
23 Juin 2010 - Réf: BW10060
AMF

16 juillet 2010 à Avignon : Forum national des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en matière culturelle

L’ensemble des associations d’élus, dont l’AMF, l’ADF, l’ARF et la FNCC, organisent conjointement, en partenariat avec le ...
23 Juin 2010 - Réf: BW9998
Clément Poulain

Les démarches à suivre pour les retransmissions publiques

Les communes qui le souhaitent sont autorisées à organiser la retransmission publique des matchs de la Coupe du monde de Football à titre gratuit, sous ...
14 Juin 2010 - Réf: BW9987
merve yaygingol

Organisation et financement du cycle d’enseignement professionnel initial dans les conservatoires de musique : position de l’AMF

Dans un courrier téléchargeable ici au format PDF, le président de l'AMF fait part à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la communication, ...
23 Mai 2010 - Réf: CW10063
AES

2èmes rencontres européennes de l'éducation par le sport

Suite à la réussite de la première édition qui avait eu lieu les 20 et 21 Novembre 2008 à Strasbourg, l’Agence Pour l’Education par le Sport ...
15 Mars 2010 - Réf: BW9913
AMF

TNT : lettre de l’AMF adressée aux Associations départementales des maires

La télévision analogique va cesser définitivement d'émettre au profit de la télévision numérique terrestre à compter du 30 novembre 2011. L'AMF a adressé ...
19 Fev 2010 - Réf: CW10053
AMF

Dossier ''Tous au numérique''

La télévision analogique va cesser définitivement d'émettre au profit de la télévision numérique terrestre à compter du 30 novembre 2011. L'AMF a adressé ...
10 Fev 2010 - Réf: CW10070
Claire Leguillochet

Montant des redevances dues à la SACEM au 1er janvier 2010

Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances dues à la SACEM pour ...
19 Jan 2010 - Réf: CW10056
tritrid

Pré-adhésion des exploitants de salles de cinéma au fonds de mutualisation numérique

Le CNC met en place un fonds de mutualisation destiné à financer l’équipement numérique des salles de cinéma. En cours d’examen par les autorités ...
22 Déc 2009 - Réf: BW9823
Isaiah Love

Entretiens de Valois : lettre de l'AMF

Deux documents donnant la position de l'AMF à la suite des Entretiens de Valois qui ont eu lieu en 2008 concernant le soutien au spectacle vivant
23 Août 2009 - Réf: CW10062
AMF

Commission Culture : synthèse de la réunion du 10 février 2009.

Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : la politique du livre et de la lecture publique ; les Entretiens de Valois ; la décentralisation ...
29 Avr 2009 - Réf: CW8505
Dario Airoldi

Protocole AMF-FFF relatif à l'utilisation des terrains de foot-ball en période d'intempéries

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération française de football, ...
22 Mars 2009 - Réf: CW10307
vekha

L’installation des cirques et des fêtes foraines

Le maire est compétent pour déterminer les emplacements des cirques, des fêtes foraines et des attractions, mais aussi pour veiller au bon ordre et à ...
23 Sep 2008 - Réf: BW10059
Hors les Murs

Guide des bons usages pour organiser un événement artistique dans l'espace public

Hors les Murs, Centre national des ressources des arts de la rue et des arts de la piste, créé en 1993 par le Ministère de la Culture, a associé l’AMF ...
23 Août 2008 - Réf: BW10061
AMF

Signature par l’AMF et la FFF d'’un protocole d’accord relatif à la praticabilité des terrains.

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération française de football, ...
20 Jan 2008 - Réf: BW9063
AMF

Compte-rendu de la Commission Culture du 7 février 2007.

Deux points, qui ont fait l'objet d'un exposé et d'un débat, figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : 1- la SACEM et l’AMF : un accord depuis ...
25 Oct 2007 - Réf: CW8281