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Environnement et développement durable

Derniers documents
Orlando Florin Rosu

Responsabilité de la mairie en cas d’accident (pollution, maladie, décès) sur la distribution d’eau potable en régie communale

Une commune a saisi l’Association des maires de France d’une question concernant la responsabilité de la mairie en cas d’accident (pollution, ...
13 Sep 2011 - Réf: CW10635
Alexi TAUZIN

Sensibiliser les élus aux problématiques liées au secteur de l’énergie : signature de la convention de partenariat entre l’AMF et le médiateur national de l’énergie

l’Association des maires de France, qui regroupe aujourd’hui plus de 36000 maires et présidents de communautés, et le médiateur national de ...
23 Mai 2011 - Réf: BW10415
MC

Choix entre les options de reprise des déchets d’emballages ménagers

Lors de la signature du « contrat pour l’action et la performance » (contrat avec Eco-Emballages ou Adelphe), la collectivité doit choisir une des ...
02 Mai 2011 - Réf: BW10380
AMF

Le nouveau zonage sismique de la France entre en vigueur le 1er mai 2011

Depuis le 22 octobre 2010, un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité ...
27 Avr 2011 - Réf: BW10372
AMF

En 2008, 66% des communes ayant l’assainissement collectif gèrent ce service en régie contre 63,5% en 2004

La quatrième enquête sur les services publics d’eau et d’assainissement portant sur 2008, réalisée et publiée par le Commissariat général ...
21 Avr 2011 - Réf: BW10369
AMF

Appel à proposition 2011 du programme LIFE +

La Commission Européenne a publié le 5ème appel à propositions sur le programme Life+, qui cofinance des projets s’inscrivant dans l’un de ...
10 Mars 2011 - Réf: BW10292
AMF

L’AMF et RTE remettent le prix "Coup de Coeur des Mairies de France 2010" au projet de SPL : Insertion par l’éco-construction de logements sociaux

A l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL), Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, et Denis Merville, Vice-Président ...
01 Déc 2010 - Réf: BW10171

L'AMF et l'Ordre des géomètres-experts présentent un ouvrage sur les quartiers durables

L’ouvrage préfacé par Jean-Louis BORLOO, ministre d’Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en ...
10 Nov 2010 - Réf: BW10150
RDD

8ème édition des Rubans du développement durable

Sous la présidence de Denis Cheissoux, producteur de l’émission « CO2 mon amour » sur France Inter, le jury 2010 des Rubans du développement durable, ...
14 Sep 2010 - Réf: BW10075

Appel à la solidarité pour les communes sinistrées du Var

Face aux intempéries et à la catastrophe qui a touché un grand nombre de communes du Var, l'Association des maires du Var a lancé un appel à la solidarité ...
21 Juin 2010 - Réf: BW9996

Sommet de Copenhague : déclaration commune des associations françaises de collectivités territoriales

A quelques jours de l’ouverture de la Conférence de Copenhague sur le Climat, les collectivités territoriales et leurs associations représentatives ...
02 Déc 2009 - Réf: BW9815
Yves Roland

Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant» selon lequel, ...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765