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Environnement et développement durable

Derniers documents
AMF

Convention de partenariat entre l'AMF et RTE.

Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, ont signé le mercredi ...
19 Déc 2008 - Réf: BW8444

La maîtrise de la demande d'énergie.

Un guide sur la maîtrise de l'énergie au sein des collectivités, élaboré par les Eco-maires et GDF-Suez, en partenariat avec l'AMF, l'AMGVF, l'AdCF, l'APVF ...
21 Nov 2008 - Réf: BW8436
AMF

L'économie des services publics de l'eau et de l'assainissement.

Réalisé à partir de nombreux entretiens avec les différents acteurs du secteur de l’eau, agences de l’eau, associations de consommateurs et de protection ...
19 Nov 2008 - Réf: BW8433
Jérôme Moreaux - Fotolia

Déchets abandonnés sur la voie publique et incivisme : la solution passe par un partenariat !

Mardi 21 octobre 2008, l'Association des maires de France et le Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide présentent leur charte ...
21 Oct 2008 - Réf: BW9711
AMF

Universités des Maires 2008 – Gestion de l’eau et de l’Assainissement.

Peuvent être téléchargées ici en format PowerPoint les présentations réalisées dans le cadre des Universités des Maires 2008, à savoir : - Le Service ...
19 Sep 2008 - Réf: BW8378
AMF

Recommandation R388 modifiée de la CNAMTS relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés.

La caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a publié durant l’été la circulaire CIR-40/2008 du 11 août 2008 diffusant la ...
08 Sep 2008 - Réf: BW8406
AMF

Textes d’application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006.

De récents textes d’application de la loi sur l’eau, importants pour les collectivités, ont été publiés durant l’été 2008. Ils sont téléchargeables dans ...
02 Sep 2008 - Réf: BW8404
AMF

Service public d'assainissement non collectif (SPANC).

Les articles L. 2224-8 à 2224-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) déterminent les compétences et obligations des communes en matière ...
05 Août 2008 - Réf: BW8388
AMF

Antennes relais - téléphonie mobile.

La mise au point conjointe par l'AMF et l'AFOM d'une mise à jour du guide sur les bonnes pratiques entre maires et opérateurs en matière de téléphonie ...
04 Juil 2008 - Réf: BW8389
AMF

Plaquette d’information sur le déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte.

La loi sur l’eau et le milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie les rapports entre les industriels raccordés au réseau public d’assainissement et ...
22 Mai 2008 - Réf: BW8377