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Environnement et développement durable

Derniers documents

Guide pratique d'aide à la réalisation du diagnostic territorial des pressions et émissions agricoles

L'INRA a publié, fin 2016, un guide national destiné aux acteurs en charge de la protection des ressources en eau, et en particulier aux collectivités ...
30 Jan 2017 - Réf: BW24291

Vacances propres 2016 : la prévention des déchets sauvages progresse

A l'heure de dresser le bilan de l'édition 2016 de l'opération "Vacances propres", en partenariat avec l'AMF, la prévention des déchets sauvages gagne ...
27 Jan 2017 - Réf: BW24292

Recyclage des emballages : l’AMF refuse que les collectivités investissent en pure perte

L’Autorité de la concurrence a publié, le 27 décembre dernier, un avis sur la concurrence entre plusieurs éco-organismes dans la filière « emballages ...
24 Jan 2017 - Réf: BW24285
AMF

Une première rencontre pour anticiper la compétence GEMAPI

Dans le cadre de l’initiative partenariale entre associations d’élus et établissements publics territoriaux de bassin, lancée en octobre dernier, ...
19 Déc 2016 - Réf: BW24217
AMF

Emballages : organisation de la transition en 2017

L’agrément d’Eco-Emballages et les contrats avec les collectivités prennent fin au 31 décembre 2016. Les nouveaux contrats ne seront pas effectifs ...
19 Déc 2016 - Réf: BW24212
AMF

La recherche de l'amiante avant travaux

On en parle peu. Pourtant, les impacts d'un des aspects de la loi travail du 8 août 2016 sont importants. Elle a en effet renforcé les obligations du ...
12 Déc 2016 - Réf: EW24183

GEMAPI : Première rencontre des élus, le 13 décembre 2016, sur les solidarités financières et territoriales

L’IPANCT (initiative partenariale d'associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau ...
07 Déc 2016 - Réf: BW24064

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau : anticiper la Gemapi

Dans une note conjointe du directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature et du directeur général des Collectivités locales, datée ...
29 Nov 2016 - Réf: BW24137
AMF

Déchets : un premier semestre 2017 compliqué

Les transferts aux EPCI de la compétence « déchets » au 1er janvier 2017 vont entrainer le retrait de certains membres du syndicat et la perte des mandats ...
18 Nov 2016 - Réf: BW24111
AMF

Emballages : le dispositif du pourvoi est indispensable en Outre-mer

A Mayotte et en Guyane, les collectivités peuvent demander à Eco-Emballages de mettre en place les équipements de collecte et de tri sur leur territoire ...
07 Nov 2016 - Réf: CW24060
AMF

Une plate-forme internet pour faciliter l'exercice de la compétence déchets

Un EPCI disposant des compétences « déchets » est en relation avec plus d’une dizaine d’éco-organismes en fonction des déchets qu’il ...
03 Nov 2016 - Réf: BW24052

Déclaration de Nantes des acteurs du climat

Les acteurs non-étatiques, réunis pour la première édition du Sommet mondial Climate Chance le 28 septembre 2016, à Nantes, ont signé un texte commun. ...
31 Oct 2016 - Réf: BW24044

Les associations nationales d'élus s'associent pour la gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau par bassin versant

La nouvelle compétence obligatoire "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" (GEMAPI), confiée aux intercommunalités au 1er janvier ...
24 Oct 2016 - Réf: BW24029