Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu

Commission Intercommunalité

AMF

Compte-rendu de la commission intercommunalité du 7 février

La commission intercommunalité de l’AMF s’est réunie pour la première fois dans sa nouvelle composition le 7 février dernier. André Laignel ...
19 Fev 2018 - Réf: BW25198
AMF

Compte-rendu de la commission Intercommunalité du 18 février 2009.

La commission intercommunalité de l’Association des Maires de France s’est réunie sous la coprésidence de Jacqueline GOURAULT, présidente, et de Christophe ...
03 Mars 2009 - Réf: CW8478
AMF

Compte rendu de réunion de la Commission Intercommunalité de l'AMF du 14 juin 2005

Premières observations de la Cour des Comptes sur l'Intercommunalité Audition de l'AMF par la Commission d'enquête sur la fiscalité locale Mise en oeuvre ...
29 Juin 2005 - Réf: CW6817
AMF

Compte rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité locales du 5 mai 2004

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies pour la deuxième ...
17 Juil 2004 - Réf: BW7216
AMF

Compte-rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité Locales du 22 Mai 2003

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies pour la première ...
12 Juin 2003 - Réf: CW7644
AMF

Compte-rendu de la Commission Intercommunalité du 6 Février 2003

Jacques PELISSARD, premier vice-président de l’Association des Maires de France et président de la commission intercommunalité a ouvert la séance en rappelant ...
12 Fev 2003 - Réf: CW7643
AMF

Compte rendu de la commission Intercommunalité du 11 juillet 2002.

Deux questions ont été principalement débattues lors de cette réunion : - Les incidences de la loi relative à la démocratie de proximité sur les transferts ...
11 Sep 2002 - Réf: BW7648
7-20