Espace Associations départementales


Energie et changement climatique

Colloque ''Le maire et l'énergie''

17 Juin 2010 - Réf: BW9993

Sommet de Copenhague : déclaration commune des associations françaises de collectivités territoriales

A quelques jours de l’ouverture de la Conférence de Copenhague sur le Climat, les collectivités territoriales et leurs associations...
2 Déc 2009 - Réf: BW9815

Plan climat et collectivités.

Le plan Climat, présenté le 22 juillet 2004 et remis à jour en 2006, définit les actions à mettre en œuvre afin...
22 Mars 2008 - Réf: BW8379
AMF

Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.

Le projet a été adopté le 3 octobre en première lecture à l’Assemblée nationale. Dix sept nouveaux articles...
19 Jan 2007 - Réf: CW8075
AMF

Note pour le Bureau concernant le projet de loi sur le secteur de l'énergie en vue de son examen en CMP.

Le Bureau du 18 octobre dernier a décidé de retenir le principe de la présentation par l’AMF de trois amendements dans le projet...
19 Jan 2007 - Réf: CW8074
AMF

Zones de développement de l'éolien : avis de l'AMF.

Le président Jacques PELISSARD fait part à M. Guillaume SAINTENY, Directeur des Etudes économiques et de l’évaluation...
6 Juin 2006 - Réf: CW7910