AVANT PROPOS
Le Guide du président d’intercommunalité, réalisé par les services de l’AMF,
est conçu comme un outil destiné à accompagner les présidents dès leurs
premières décisions et à leur fournir, ainsi qu’à leur équipe, toutes les
informations nécessaires à l’exercice quotidien de leur mandat. Il aborde
l’ensemble des aspects institutionnels et financiers mais aussi les différents
champs d’intervention des intercommunalités et leurs relations avec leurs
communes membres.
L’approche qui est proposée dans ce guide se veut la plus complète possible
avec des conseils pratiques, des renvois vers d’autres guides et brochures,
ainsi que de nombreuses références aux sites internet vous permettant
de compléter votre information, en particulier celui de l’AMF.
Les informations contenues dans ce guide sont à jour au 9 avril 2014. Mais
l’actualité législative et réglementaire est constante et modifie fréquemment
les textes. Ainsi, les dispositions relatives à la création des métropoles du
Grand Paris, de Lyon et d’Aix-Marseille-Provence, issues de la loi n°2014-58
du 27 janvier 2014, doivent faire l’objet de dispositifs complémentaires
et sont présentées sur le site Internet de l’AMF
(voir note CW 12522)
.
Pour garantir une information parfaitement à jour, le site de l’AMF sera un
complément indispensable et nous vous invitons à le consulter régulièrement.
Les services de l’AMF vous tiendront informés des mises à jour qui y seront
apportées.
