Après son livre sur les Ehpad du groupe Orpea, Les Fossoyeurs, le journaliste Victor Castanet publie Les Ogres, qui pointe de graves dysfonctionnements dans les crèches privées à but lucratif. Il décrit des faits graves et parfois glaçants de maltraitance (parfois physique), des conditions de travail déplorables pour les salariés (locaux à peine chauffés, matériels défectueux, temps de travail illégal…). L'ouvrage pointe à la fois les crèches en entreprise (dont le nombre a explosé depuis qu'en 2004, le gouvernement a accordé une forte réduction d'impôt à celles qui en installaient) et les crèches en délégation de service public. Celles-ci sont également nées en 2004, lorsqu'il est devenu possible pour les collectivités de déléguer la gestion d'une crèche à une entreprise privée. extrait de l'article de Maire info du 19 septembre.

Début septembre, Bruno Le Maire, ministre démissionnaire de l'Économie et des finances, a présenté une étude de Bercy soulignant un déficit de 16 milliards d'euros des collectivités locales. Selon le maire de Talence (Gironde, 45 225 habitants) et co-président de la commission des finances de l'AMF, cette projection est « infondée » et relève d'un « mauvais procès ». Emmanuel Sallaberry tient à remettre les pendules à l'heure en rappelant les nombreuses dépenses imposées par l'État et la dette maîtrisée des collectivités. Il pointe aussi la dépendance financière croissante des collectivités vis-à-vis de l'État « qui nous l'a imposé et maintenant nous le reproche ». En outre, le maire de Talence met en garde contre les risques de la « machine anti-élus ».

A la suite de la notification du FPIC, les élus doivent se prononcer sur sa répartition. La répartition de droit commun (détaillée dans la notification) ne nécessite aucune délibération pour qu'elle s'applique. Ces délibérations dérogatoires s'appliquent de manière pluri annuelle. Attention, les délibérations de répartition dérogatoire adoptées en 2023 continuent donc de s'appliquer en 2024. Toutefois, elles cesseront de produire leurs effets si le conseil municipal d'au moins une commune membre (ou l'organe délibérant de l'EPCI) s'oppose au prolongement de la répartition dérogatoire du FPIC dans un délai de 2 mois à compter de la notification FPIC de la préfecture.

Nous avons besoin des élus », clame Hélène Guillet, la patronne des DG des collectivités dans Maires de France de septembre. Le fonctionnement des communes repose sur des élus et des services qui ont tout intérêt à échanger entre eux pour accompagner les transitions politique, écologique, numérique… Où pour faire vivre la culture en milieu rural (notre enquête). Pour accéder à l'intégralité de nos contenus, abonnez-vous directement sur le site www.mairesdefrance.com ou auprès de notre service abonnement : Tél. 01 44 18 13 64. E-mail : abomdf@amf.asso.fr (Sophie Lasseron et Frédéric Eschwège).