Espace des Associations départementales


Toute l'actualité

Construire la ville en utilisant la nature

Les collectivités doivent répondre à l’urgence climatique et environnementale alors qu’elles manquent de moyens financiers et humains. Avec le contrat...
23 Mai 2019 - Réf: BW39456

Fonction publique territoriale : l’AMF s’inquiète des conséquences de certaines mesures du projet de loi

Les maires et présidents d’intercommunalité, réunis ce matin en Comité directeur, ont fait un bilan peu rassurant des nouvelles mesures du projet...
23 Mai 2019 - Réf: BW39455

Scrutin du 26 mai : les maires alertent sur les dysfonctionnements qui subsistent sur les listes électorales et demandent de lever les incertitudes pour l’avenir

A l’occasion de la réunion du Comité directeur de l’AMF du 23 mai, plusieurs présidents d’associations départementales de maires ont souhaité...
23 Mai 2019 - Réf: BW39454

Publiez une photo sur Instagram pour dire #MaCommuneJyTiens

Pour témoigner du lien intime entre le citoyen et sa commune et de son attachement à celle-ci, chaque habitant, agent ou élu est invité à se prendre...
22 Mai 2019 - Réf: BW39450

Erreurs sur les listes électorales : l’instruction aux maires du ministre de l’Intérieur (exclusif)

À quelques jours des élections européennes, et au terme d’une réforme majeure de tout le dispositif de construction des listes électorales, le ministre...
22 Mai 2019 - Réf: BW39449

FierE de ma commune

Pour tous ceux qui souhaitent valoriser l’action de leur commune, La Gazette des Communes (groupe Infopro Digital) organise en partenariat avec l’Association...
21 Mai 2019 - Réf: BW39447

La Lettre n° 368 - mai 2019

17 Mai 2019 - Réf: BW39443

Compte-rendu de la Commission des Affaires sociales du 13 mars 2019

La commission des affaires sociales de l’Association des maires de France et des Présidents d’intercommunalité est présidée par Gaël Perdriau,...
16 Mai 2019 - Réf: CW39446

Inclusion scolaire : l'AMF auditionnée

L’AMF, représentée par Virginie Lanlo, adjointe au maire de Meudon, a participé à une audition le 14 mai 2019 à l’Assemblée nationale, dans le...
15 Mai 2019 - Réf: BW39442

Projet de loi École : le texte examiné au Sénat

Dans le contexte des conclusions du grand débat et dans le cadre de l’examen du projet de loi pour une École de la confiance, l’école fait actuellement...
14 Mai 2019 - Réf: BW39434

Appel à candidatures Lab'Baladiya : Espaces publics : qualité et usages du 17 au 20 juin

Dans le cadre du dispositif Lab’baladiya, ou Laboratoire municipal, lancé par La Fédération Nationale des Villes Tunisiennes (FNVT) et l’Ambassade...
14 Mai 2019 - Réf: BW39433

Métropole de Lyon : les dispositions relatives à l’élection des conseillers métropolitains de Lyon

La Métropole de Lyon a été créée par la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27...
14 Mai 2019 - Réf: CW39432

La taxe de séjour

La taxe de séjour est une ressource essentielle des communes et de leurs groupements, permettant de financer leurs actions en faveur de l’attractivité...
14 Mai 2019 - Réf: CW39431

Le projet de loi pour la restauration de Notre-Dame adopté par les députés

Gestion des dons qui ont afflué, conduite de travaux délicats sur un joyau patrimonial : l'Assemblée a adopté dans la nuit de vendredi à samedi en...
13 Mai 2019 - Réf: BW39440

Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 28 mars 2019

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire d’Amfreville...
10 Mai 2019 - Réf: CW39445

Loi Élan : le volet construction en cinq points

Performance énergétique, accessibilité, prévention des risques…La loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Élan)...
10 Mai 2019 - Réf: BW39422

La communication en période préélectorale

Les règles applicables aux actions de communication des communes, des EPCI et des candidats en période préélectorale entreront en vigueur le 1er septembre...
10 Mai 2019 - Réf: BW39421

Groupe de travail relatif à la mise en œuvre des opérations de revitalisation des territoires

Réunis à l’AMF les 24 et 25 avril sous la présidence de Pierre Jarlier, maire de Saint-Flour (15) et président de la commission Aménagement, urbanisme...
10 Mai 2019 - Réf: BW39420

Transfert des compétences « eau » et « assainissement » dans les communautés de communes : comment reporter le transfert en 2026 ?

Prévu initialement par la loi NOTRe pour le 1er janvier 2020, le transfert des compétences « eau » et « assainissement » des communautés de communes...
10 Mai 2019 - Réf: BW39419

Modèle de délibération de conseil municipal se prononçant sur la composition du conseil communautaire de la communauté de communes ou d’agglomération fixée dans le cadre d’un accord local

Pour les communes se prononçant sur la composition du conseil communautaire de la communauté de communes ou d’agglomération fixée dans le cadre d’un...
9 Mai 2019 - Réf: CW39417

Questionnaire Label « Terres de Jeux »

Lors du congrès de l’AMF qui s’est déroulé en novembre dernier, Tony Estanguet, président du Comité d’organisation Paris 2024 (COJO) a annoncé...
9 Mai 2019 - Réf: CW39379

Recomposer l’organe délibérant des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre

Le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a rappelé dans une circulaire parue le 27 février...
9 Mai 2019 - Réf: CW39328

Maires de France n°368 - mai 2019

6 Mai 2019 - Réf: BW39451

Bulletin d’information statistique de la DGCL, n° 135, avril 2019La fiscalité directe locale en 2018

Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 92,6 Md€ en 2018, en hausse de + 2,1 %, soit la plus faible progression...
6 Mai 2019 - Réf: BW39415

Les gobelets en carton : des emballages recyclables

En France, 3 millions de tonnes de papiers et d’emballages ménagers en papier-carton parmi lesquelles 10 000 tonnes de gobelets en cartons, contribuent...
6 Mai 2019 - Réf: BW39414

L’AMF, le ministère de l’Intérieur et l’association Prévention MAIF signent une convention de partenariat autour du permis piéton

La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement est obligatoire,...
6 Mai 2019 - Réf: BW39413

Conclusions du Grand Débat National : les territoires attendent des moyens pour la transition écologique et le pouvoir d’achat des Français !

Le discours du Premier ministre en clôture du Grand Débat National laissait entrevoir une prise de conscience du gouvernement sur l’urgence d’accélérer...
6 Mai 2019 - Réf: BW39412

Lancement des discussions avec le gouvernement : François Baroin appelle à un « choc culturel »

Les association d’élus sont reçues ce matin à Matignon, dans le cadre d’une réunion de travail qui sera, par la suite, élargie aux partenaires...
6 Mai 2019 - Réf: BW39411

Relevé de conclusions de la commission des Finances de l'AMF du 2 avril 2019

La commission des finances de l’AMF réunie sous la présidence de Philippe Laurent, président, et d’Antoine Homé, rapporteur, a examiné les points...
3 Mai 2019 - Réf: CW39444

Une étude de l’Insee fait le lien entre dynamisme démographique et croissance de l’emploi

Quel est le point commun entre le littoral atlantique, le pourtour méditerranéen et la vallée du Rhône ? Ces trois régions constituent « l’essentiel...
2 Mai 2019 - Réf: BW39418

Révision de la loi NOTRe : les propositions de l'AMF

A la suite du Grand débat national, l’AMF demande une révision de la loi NOTRe afin de redonner de la liberté, de la souplesse et des capacités d’initiative...
2 Mai 2019 - Réf: CW39410

Présentation de la procédure de passation des contrats de concession et des délégations de service public applicable à compter du 1er avril 2019

Codifié à droit constant suite à un processus d’une durée de deux ans, et composé de deux textes : l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018...
2 Mai 2019 - Réf: CW39409

Phase préparatoire des contrats de concessions et de délégations de service public applicable à compter de l’entrée en vigueur du code de la commande public le 1er avril 2019

Depuis la transposition en droit français de la directive 2014/23/UE sur la passation des concessions de service par l’ordonnance n°2016-65 du 29 janvier...
2 Mai 2019 - Réf: CW39408

Dématérialisation des actes d’urbanisme : le gouvernement signe une charte avec l’AMF et l’AdCF

L’urbanisme touche au plus près le quotidien des administrés, leur qualité de vie, leur condition de logement, leur environnement et leur santé....
30 Avr 2019 - Réf: BW39400

Relevé de décisions du premier groupe de travail relatif à la mise en oeuvre des opérations de revitalisation des territoires du 27 mars 2019

Ce premier groupe de travail s’est déroulé sous la co-présidence de Pierre Jarlier, maire de Saint-Flour (15) et président de la Commission Aménagement,...
29 Avr 2019 - Réf: CW39405

Enquête sur les pneus avec des jantes

Plusieurs collectivités ont fait état de l’existence de pneus avec leur jante dans les collectes de pneus usagés réalisées dans les déchèteries....
29 Avr 2019 - Réf: BW39404

Formation AMF Gestion de crise les 17 et 18 juin

Un stage consacré aux risques et à la gestion de crise est organisé à Paris les 17 et 18 juin prochain. Basé sur une pédagogie interactive, ce stage...
29 Avr 2019 - Réf: BW39403

Philippe Laurent en déplacement dans l’Aude

Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, a participé, jeudi 18 avril 2019 à Carcassonne, à l’Assemblée générale...
29 Avr 2019 - Réf: BW39402

Le gouvernement signe une charte avec l’AMF et l’AdCF pour la dématérialisation des actes d’urbanisme

Pour aider les communes et EPCI à atteindre l’objectif d’une dématérialisation complète des documents d’urbanisme en 2022, l’Association des...
26 Avr 2019 - Réf: BW39401

Ce que les maires peuvent retenir du discours d’Emmanuel Macron

C’est un long catalogue de décisions, de mesures et d’orientations que le président de la République, hier soir, a déroulé devant les journalistes...
26 Avr 2019 - Réf: BW39399