Espace Associations départementales


Toute l'actualité

Jour de la nuit 2021

La pollution lumineuse a un impact très concret sur le monde vivant. Aujourd’hui, la pollution lumineuse est une des principales causes de...
9 Oct 2021 - Réf: BW40877

Investissement local : l'AMF s'oppose « fermement » à un éventuel regroupement des dotations et qui inclurait le FCTVA

L’AMF s’oppose « fermement » à l’idée d’un regroupement des concours de l’Etat à l’investissement...
17 Sep 2021 - Réf: BW40892

Rencontre des communes nouvelles – Web-conférence 6 octobre 14h30/16h30

Alors que de nombreux maires réfléchissent à une nouvelle organisation de leur commune, cette Rencontre mettra en lumière les...
17 Sep 2021 - Réf: BW40894

Plan de relance : soutien de 11 600 projets locaux

Un an après le lancement du plan de relance, doté de 100 Md€, le gouvernement a dressé un bilan début septembre. Dans...
17 Sep 2021 - Réf: BW40893

Retour au fonctionnement de droit commun des conseils et bureaux communautaires le 1er octobre 2021 - Rappel des règles

A compter du 1er octobre 2021, les règles dérogatoires propres aux assemblées délibérantes des collectivités...
17 Sep 2021 - Réf: BW40890

Réunions des organes délibérants : le pass sanitaire ne doit être demandé ni aux élus ni au public

Comme Maire info l’a rappelé plusieurs fois ces derniers jours, la période pendant laquelle des règles dérogatoires s’appliquaient...
16 Sep 2021 - Réf: BW40888

Plan Vélo et mobilités actives : 25 millions d'euros pour soutenir 400 collectivités

Le plan Vélo et mobilités actives a franchi le cap de la mi-course. Trois ans après son lancement en 2018, les ministres Barbara Pompili...
16 Sep 2021 - Réf: BW40887

Rappel des délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2021

Les délibérations relatives à la fiscalité directe locale des EPCI doivent être adoptées, sauf cas particuliers,...
16 Sep 2021 - Réf: BW40889

Référé de la Cour des comptes sur les dotations d’investissement

Le 25 juillet dernier, la Cour des comptes a publié un référé sur "les concours financiers de l'État en soutien...
16 Sep 2021 - Réf: BW40885

Rodéos motorisés : gardiennage des engins saisis

Dans une circulaire publiée le 6 juillet, le garde des Sceaux invite les parquets et les collectivités à s'ententdre sur un protocole...
16 Sep 2021 - Réf: BW40884

3e Congrès national des élue.s au numérique le 7 octobre : participez à la motion

La troisième édition du Congrès national des élu·es au numérique se tiendra le 7 octobre 2021. Il s’adresse...
15 Sep 2021 - Réf: BW40883

Régies des collectivités locales : un MOOC rénové pour les régisseurs débutants ou confirmés

Depuis son lancement en 2017, le MOOC « Gestion locale : les clefs de la fonction de régisseur d'avances et de recettes », coréalisé...
15 Sep 2021 - Réf: BW40882

Déchets abandonnés diffus : Citeo investit 1 million d’euros pour un appel à manifestation d’intérêt en partenariat avec l’Association des maires de France et de l’Office français de la Biodiversité

Citeo s’engage auprès des territoires et des gestionnaires d’espaces naturels et contribue à la mise en place d’actions...
15 Sep 2021 - Réf: BW40881

Renouvellement des instances de l'AMF en novembre 2021 Président, Bureau et Comité directeur Validation des candidatures

Conformément au mandat qui lui avait été donné par le Bureau en application de l’article 8 al.5 des statuts, la Commission...
15 Sep 2021 - Réf: BW40870

Réforme de l'Ifer : les associations d'élus vent debout contre une nouvelle menace de « rabotage » des ressources locales

Après les impôts dits « de production », l’Ifer radioélectrique ? Le gouvernement prépare, dans la perspective...
13 Sep 2021 - Réf: BW40891

Panorama de la restauration scolaire après la loi EGalim

La restauration scolaire du premier degré, service public facultatif, se situe aujourd’hui au coeur des enjeux éducatifs, sociaux,...
13 Sep 2021 - Réf: BW40445

Convention de partenariat FFB / AMF

Suite à une collaboration étroite et naturelle depuis plusieurs années, la Fédération française de BasketBall...
10 Sep 2021 - Réf: BW40880

IFER appliquée aux stations radioélectriques : l’ADF, l’AMF, France urbaine, l’ADCF, l’AMRF et l’APVF s’opposent à une nouvelle réduction des ressources locales

Un rapport de l’Inspection Générale des Finances (IGF) à l’attention du Parlement concernant « l’évaluation...
10 Sep 2021 - Réf: BW40879

Beauvau de la sécurité : les associations d’élus rappellent 3 grands principes d’action et formulent 18 propositions

Dans le cadre du Beauvau de la sécurité, les associations d’élus souhaitent rappeler le rôle pivot des maires qui doit...
8 Sep 2021 - Réf: BW40878

Cyberattaques : 9 questions simples pour évaluer soi-même la sécurité numérique de sa collectivité

À la veille du lancement du Forum international de la citoyenneté (Fic), le ministère de l’Intérieur a adressé hier...
7 Sep 2021 - Réf: BW40872

Le programme du 103e congrès des maires

En novembre 2020, pour la première fois depuis plus d’un siècle en dehors des périodes de guerre, les maires de France n’ont...
7 Sep 2021 - Réf: BW40871

Un an après France relance : 3,5 milliards d'euros pour les projets des collectivités

« 100 milliards d’euros pour retrouver dès 2022 notre niveau de richesse d'avant la crise ». Le 3 septembre 2020, le Premier ministre,...
6 Sep 2021 - Réf: BW40873

Le rapport Barrot défend un « pack rebond » pour les territoires les plus fragiles

Le rapport Barrot sur le rebond économique des territoires fragilisés durant la crise sanitaire, remis à Jean Castex, formule 27 propositions....
3 Sep 2021 - Réf: BW40869

Fonctionnement des assemblées intercommunales et sortie de crise sanitaire : attention au délai du 30 septembre 2021 !

La loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire a prolongé les règles dérogatoires propres aux...
3 Sep 2021 - Réf: BW40868

Parité dans les exécutifs locaux : « Plus on s'éloigne de la fonction de président, plus les fonctions exécutives sont occupées par des femmes »

Un petit pas de plus vers la parité. « Presque 42 % » des élus locaux sont des femmes depuis les élections départementales et r...
2 Sep 2021 - Réf: BW40867

Pass sanitaire dans la fonction publique territoriale : les règles à retenir pour les maires employeurs

Le pass sanitaire aura été au cœur de l’actualité pendant tout l’été : pour la première fois...
1 Sep 2021 - Réf: BW40862

Rentrée scolaire : le protocole covid dans les écoles

Alors que le niveau de circulation du virus reste encore élevé (lire article ci-dessus), la rentrée scolaire provoque bien des inquiétudes...
1 Sep 2021 - Réf: BW40860

Les maires en première ligne face aux crises

La 103e édition du Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France se tiendra les 16, 17 et 18 novembre...
1 Sep 2021 - Réf: BW40866

Corinne de La Mettrie, nouvelle directrice adjointe de l’AMF

Corinne de La Mettrie, 47 ans, administratrice territoriale hors classe, a été nommée directrice adjointe de l’Association des...
1 Sep 2021 - Réf: BW40865

Parution du guide "Le stationnement vélo en 6 points clés"

Le ministère de la transition écologique, en lien avec les associations de promotion du vélo et les associations de collectivités...
1 Sep 2021 - Réf: BW40863

Passe sanitaire et vaccination obligatoire : ce que les employeurs publics et les agents doivent savoir

Une note d'information du gouvernement est relative à l'obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à...
1 Sep 2021 - Réf: BW40859

Participez au Grand prix des maires 2021

La station de radio RMC organise la quatrième édition du Grand prix des maires en partenariat avec l'AMF. Chaque année, cet événement...
28 Juil 2021 - Réf: BW40844

Mariage civil et pass sanitaire

Saisi par l’AMF, le ministère de la Justice vient de préciser, le 26 juillet 2021, que, suite à une décision du centre...
28 Juil 2021 - Réf: BW40843

Le délit de favoritisme

Le régime juridique du délit de favoritisme est fixé à l’article 432-14 du Code pénal. Ce délit a pour...
26 Juil 2021 - Réf: CW40842

Crise sanitaire : les Français critiquent la gestion des pouvoirs publics et réaffirment leur confiance dans les maires

Les débats qui ont opposé l’Etat, partisan d’une gestion centralisée de la crise sanitaire, et les maires, fervents défenseurs...
23 Juil 2021 - Réf: BW40841

La mise en œuvre de l’automatisation du FCTVA en 2021 : présentation des grandes lignes de la réforme

L’entrée en vigueur de la réforme d’automatisation du FCTVA est fixée au 1er janvier 2021. Cette réforme consiste...
23 Juil 2021 - Réf: CW40483

Observatoire de la démocratie de proximité AMF-CEVIPOF/SciencesPo

L’Observatoire de la démocratie de proximité, créé par l’AMF et le CEVIPOF/SciencesPo, interrogera chaque année...
23 Juil 2021 - Réf: BW39533

Où trouver les données et les circulaires concernant la DGF 2021 des intercommunalités ?

L’ensemble des données ayant servi au calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes et des intercommunalités en...
23 Juil 2021 - Réf: BW40840

Cinquième enquête de l'observatoire de la démocratie de proximité AMF-CEVIPOF/SciencesPo Retour sur la crise sanitaire vécue dans les territoires

Dans le cadre de l’Observatoire de la démocratie de proximité AMF – CEVIPOF et en partenariat exclusif avec Le Figaro, une enquête...
23 Juil 2021 - Réf: BW40838