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Renouvellement des instances de l'AMF Novembre 2023
Lors du 105e Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France qui aura lieu du 20 au 23 novembre prochain, les adhérents de l'AMF seront appelés à élire le Président, les 36 membres du Bureau et les 100 membres du Comité directeur. Les adhérents pourront exprimer leurs suffrages du 20 au 22 novembre 2023 via une plateforme de vote dématérialisé. Compte tenu des circonstances sanitaires qui ont conduit à annuler le Congrès de l'année 2020, le renouvellement des instances est intervenu au Congrès de 2021, alors que les statuts prévoient le renouvellement des instances suivant le renouvellement général des assemblées municipales pour une durée de 3 ans. L'analyse juridique a conduit à considérer que le mandat actuel est réduit à 2 ans et s'achève en novembre 2023, date de renouvellement à mi-mandat, prévu dans les statuts.
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Violences urbaines : le temps du bilan
Face aux violences qu'a connu le pays ces derniers jours, les maires de France ne se sont pas résignés. Lundi 3 juillet, à l'appel de David Lisnard, président de l'AMF, des milliers de rassemblements se sont formés dès midi devant plusieurs mairies pour réclamer une mobilisation civique des citoyens et pour un retour à l'ordre républicain. En quelques jours, des hôtels de ville, écoles, bibliothèques, polices municipales, domicile d'élu… ont fait l'objet de violences ciblées, autant de symboles républicains attaqués. Cette crise renvoie à ce que les maires disent depuis longtemps sur la nécessité absolue de donner aux pouvoirs locaux les moyens et l'entière responsabilité de conduire les politiques de proximité.
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Assises des Communes nouvelles : il faut aller plus loin avec un cadre financier pérenne et de la visibilité sur les politiques publiques
650 personnes ont participé aux Assises des communes nouvelles ce 29 juin. Philippe CHALOPIN, maire de Baugé-en-Anjou et organisateur de cette journée aux côtés de l'AMF et de l'AMF du Maine-et-Loire a appelé les élus à "oser la commune nouvelle", "pour relancer la dynamique !". C'est un "mariage d'amour mais aussi un mariage d'intérêts". David LISNARD, qui intervenait en ouverture, a pointé la réussite du processus mais aussi les attentes des élus maires des communes nouvelles ou engagés dans un projet.
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Revalorisation du point d’indice de la fonction publique : les conséquences pour les indemnités de fonction des élus municipaux
A compter du 1er juillet 2023, l'indice brut terminal de la fonction publique (indice 1027) servant de base au calcul des indemnités de fonction sera revalorisé (augmentation de 1,5%). Ceci résulte des annonces du Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques en date du 12 juin 2023, qui seront entérinées par un décret à venir. Cette revalorisation peut, dans certains cas (selon les termes de la délibération indemnitaire actuelle), se répercuter automatiquement sur le montant des indemnités de fonction versées aux élus municipaux et ce, dès fin juillet. Sous toute réserve, l'indice 1027 sera désormais fixé à 4 085,91 euros à compter du 1er juillet 2023.
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Poursuite d’un mandat pendant un arrêt maladie : saisine du ministre de la santé et du président du Conseil national de l’Ordre des médecins
En cas d'arrêt maladie, un élu peut poursuivre l'exercice du mandat dès lors qu'il dispose d'une autorisation préalable écrite de son médecin. A défaut de cette autorisation, l'exercice du mandat est sanctionné par le remboursement des indemnités journalières perçues pendant l'arrêt maladie. Cette règle, rappelée depuis 2011 dans la brochure « Statut de l'élu local » de l'AMF, reste largement méconnue des élus et des médecins eux-mêmes et la CPAM n'intervient que très tardivement. Par méconnaissance, certains élus se voient ainsi réclamer des sommes considérables. Soucieux de ces situations dramatiques qui nuisent à la vocation des élus, le président de l'AMF, David LISNARD, a saisi le ministre de la santé afin qu'une solution soit mise en œuvre dans les meilleurs délais.
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Prévention des risques et gestion des crises : l'AMF et les associations départementales se mobilisent avec une première réunion en Gironde pour accompagner les élus
La Gironde est soumise aux risques suivants : feux de forêts, inondation, tempêtes, retrait gonflement des argiles, risques technologiques et nucléaires, risques sanitaires, risques cyber... selon leur violence, leur récurrence et leur localisation, ils peuvent présenter un risque pour les personnes, les activités économiques et les biens impactés. Face aux risques qui se multiplient et s'intensifient, les maires doivent agir dans l'urgence et en première ligne, parfois seuls.
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Nouveau design, nouveaux contenus et navigation optimisée, le site Internet de l’AMF a été totalement repensé
Dans le souci constant d'améliorer la lisibilité de l'information et l'accès à des contenus sans cesse renouvelés, l'AMF a réalisé la refonte intégrale de son site Internet. Avec une ergonomie plus dynamique et moderne, le site a été conçu comme un véritable site d'information afin d'offrir à ses différents publics un accès plus rapide et facile à l'information essentielle et simplifier l'expérience de l'utilisateur. Véritable source d'informations pour les élus, les acteurs locaux et le grand public, le nouveau site de l'AMF se veut plus intuitif et offre une navigation plus fluide pour une meilleure accessibilité de l'expertise réalisée par l'Association, au quotidien.
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L’AMF défend les ambitions des maires en matière de culture et de patrimoine
Afin de mieux comprendre les enjeux liés au patrimoine et à la culture tout en prenant en compte les spécificités territoriales et en valorisant les richesses de la France, la commission Culture de l'AMF, co-présidée par Florence Portelli, maire de Taverny (95) et Jean-Marc Vayssouze-Faure, maire de Cahors (46), a été déconcentrée pour la première fois dans la commune d'Avranches, le 20 juin dernier. La commission culture appelle à une mobilisation collective pour soutenir cette politique essentielle et le modèle français riche d'un patrimoine exceptionnel et d'une offre culturelle protéiforme. La culture ne peut pas être la variable d'ajustement dans un contexte de perte d'autonomie fiscale et financière des communes et des intercommunalités.
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Mettre à jour les adresses de sa commune simplement et gratuitement : les prochains webinaires de l’ANCT
Pour faciliter l'arrivée des secours, des colis ou de la fibre optique, des adresses à jour et précises sont importantes. Le programme Bases Adresses Locales piloté par l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoire propose toutes les semaines un webinaire de formation à destination des communes pour prendre en main l'outil Mes Adresses et répondre à toutes les questions sur l'adressage. Pour mémoire, depuis la loi 3DS du 21 février 2022, toutes les communes ont obligation de procéder à la dénomination et à la numérotation des voies communales.
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