AMF - RAPPORT ANNUEL 2014 - 2015
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LA VIE DU RÉSEAU
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LES SERVICES ET LES MISSIONS
DE L’AMF
Une capacité d’expertise reconnue au service des collectivités locales. Placées sous l’auto-
rité du directeur général, 75 personnes travaillent au siège de l’AMF, au service de ses
adhérents pour répondre à leurs besoins de conseils et d’analyse et assurer une veille
législative et réglementaire sur toutes les questions touchant les collectivités territoriales.
SIX DÉPARTEMENTS
THÉMATIQUES
Action sociale, éducative, sportive et culturelle
.
Chargé des politiques des communes et des inter-
communalités en matière d’emploi, de logement
social, de santé, d’action sociale et d’aide sociale,
d’éducation, de culture et de sport.
Administration et gestion locales.
Spécialisé sur les
thèmes: statut de l’élu, fonctionnement des organes
délibérants, fonction publique territoriale, assurances,
état civil, droit funéraire, nouvelles technologies,
sécurité, rapports avec la Justice, gens du voyage...
Conseil juridique et documentation
. Chargé du conseil
aux adhérents sur les affaires précontentieuses, de la
responsabilité pénale des élus, des marchés publics,
des délégations de service public et des contrats de
partenariat public-privé, du tourisme et des aides
économiques, ce service fournit aussi un appui
juridique aux autres départements de l’AMF et gère
la documentation.
Finances.
Chargé de la commission «Finances et
fiscalité locales», ce département traite de la fiscalité
locale, de la TVA, de la comptabilité publique, du
budget et des concours financiers de l’État.
Intercommunalité et territoires.
Ce département est
à la disposition des présidents d’intercommunalité
(et des élus) pour les informer, les conseiller et
réaliser des études juridiques et financières qui leur
sont nécessaires dans le cadre du fonctionnement
de leur communauté (ou métropole), ses évolutions
(périmètre, compétences) ou s’agissant de la fiscalité
de leur structure.
Ville-urbanisme-habitat.
Responsable des dossiers
relatifs à l’aménagement et à l’urbanisme, la poli-
tique locale de l’habitat, la politique de la ville et la
rénovation urbaine, les transports, la domanialité
publique et privée.
QUATRE MISSIONS SPÉCIALISÉES
Développement durable.
L’énergie, l’eau, l’assainis-
sement et le développement durable sous tous ses
aspects constituent les principaux dossiers de
cette mission.
Prévention des pollutions.
Chargée des questions
liées aux déchets et aux différents types de pollutions.
Europe et international.
Relais des préoccupations
et des intérêts des maires et des présidents d’inter-
communalité sur les dossiers européens et relations
avec les délégations étrangères.
Relations avec le parlement.
Animation des réseaux
parlementaires et diffusion des propositions de l’AMF.
TROIS SERVICES TRANSVERSAUX
>
La direction des finances et de moyens généraux
>
Le service de la communication
>
Les ressources humaines
