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Observatoire de la démocratie de proximité AMF-CEVIPOF/SciencesPo |
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L'Observatoire de la démocratie de proximité, créé par l'AMF et le CEVIPOF/SciencesPo, interrogera chaque année jusqu'aux munici- pales de 2020 les maires de France et un échantillon représentatif de Français pour comprendre leurs attentes et leur représentation du rôle de la commune. Retrouvez les deux analyses de l'enquête de 2018 concernant les maires de france : entre résignation et incertitude et les maires des communes de moins de 500 habitants. Une nouvelle enquête sera présentée au prochain Congrès de l'AMF en novembre prochain. Elle portera sur le bilan du mandat des maires et les orientations souhaitées d'un nouvel acte de décentralisation.
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La brochure "Statut de l’élu(e) local(e)" mise à jour en juin 2019 |
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La brochure du « Statut de l'élu(e) local(e) », dans sa version de juin 2019, fait état du régime social applicable à la contribution des collectivités territoriales et EPCI à FONPEL ou CAREL, réclamé et attendu par l'AMF depuis plus de cinq ans. Elle comprend également les précisions de la DGFiP sur le prélèvement à la source sur les indemnités de fonction, diffusées le 17 avril dernier, les nouvelles règles en matière de remboursement de frais et intègre la reprise de la cotisation au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat.
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Un portail dédié aux "Elections municipales 2020" sur amf.asso.fr |
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Dans la perspective du prochain renouvellement des conseils municipaux et intercommunaux, cette nouvelle rubrique du site Internet de l'AMF propose des informations utiles en lien avec cette échéance. Elle sera alimentée tout au long de l'année et comprend notamment des éléments sur la préparation des élections, l'organisation matérielle du scrutin, les conditions d'exercice des mandats locaux et la fin de mandat. Principalement réservée aux adhérents de l'AMF, elle contiendra toutefois des textes officiels et certains documents, en accès libre, qui permettront aux citoyens intéressés par ce scrutin d'y trouver des éléments d'information.
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Simulateur de l'AMF : près de 380 000 accords locaux calculés |
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Les communes ont jusqu'au 31 août 2019 pour se prononcer sur le nombre et la répartition des sièges des conseillers communautaires ou métropolitains au sein de leur communauté ou de leur métropole. Afin d'aider ses adhérents, l'AMF met à leur disposition un simulateur qui permet de calculer le nombre et la répartition des sièges entre les communes membres. Il est actif pour l'ensemble des communautés urbaines et des métropoles. La dernière mise à jour (7 mai) a permis de prendre en compte les évolutions récentes d'interprétation des services de l'État pour le calcul des accords locaux. Pour rappel et à défaut d'accord local, le préfet constatera la composition du conseil communautaire ou métropolitain qui résulte de la répartition de droit commun.
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Participer au concours photo pour dire #MaCommuneJyTiens |
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Pour témoigner du lien intime entre le citoyen et sa commune et de son attachement à celle-ci, chaque élu, agent ou habitant est invité à se prendre en photo à un moment, ou dans un lieu, qu'il juge important ou significatif de sa vie dans sa commune (mariage, fêtes, promenades, activités de la vie quotidienne…). Cela permettra à chacun de devenir acteur de la campagne nationale de commu- nication de l'AMF grâce au concours photo lancé sur Instagram et porté par le hashtag #MaCommuneJyTiens qui se déroulera jusqu'au 1er septembre 2019.
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Participer au concours |
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