Dans la perspective du prochain renouvellement des conseils municipaux et intercommunaux, cette rubrique du site Internet de l'AMF propose des informations utiles en lien avec les élections municipales des 15 et 22 mars prochain. Régulièrement alimentée par les services de l'AMF, elle comprend notamment des éléments sur la préparation des élections, l'organisation matérielle du scrutin, les conditions d'exercice des mandats locaux et la fin de mandat. 

« Il est temps de passer d'une parité quantitative à un partage effectif du pouvoir et de s'engager résolument en faveur de l'égalité femmes-hommes au sein de la collectivité et en direction des administrés ». Tel est le message essentiel du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) s'adressant aux futurs élus locaux, une quinzaine de jours avant la clôture des candidatures pour les prochaines élections municipales et communautaires. L'instance consultative créée en 2013 auprès du Premier ministre dresse, à l'occasion du lancement de cet appel le 13 février, un bilan précis de la parité au sein des exécutifs des collectivités. (extrait de Maire info du 14 février)

Afin d'apporter des éléments d'information et d'analyse sur les principales dispositions de la loi de finances 2020 concernant le bloc communal, le service Finances de l'AMF met à votre disposition de nombreuses notes concernant notamment l'équilibre budgétaire et les mesures fiscales hors taxe d'habitation, la suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales et les modalités de compensation des pertes de recettes pour les collectivités, les indemnités et la protection fonctionnelle des maires, les dotations, FCTVA et FSRIF, l'intercommunalité, les communes et intercommunalités d'outre-mer, le logement et les mesures diverses.

Cette note, réalisée par les services de l'AMF, a pour objet de récapituler les incidences de la suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales et de rappeler les modalités de compensation des pertes de recettes pour les collectivités.

Le projet de loi relatif à l'Engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique a été adopté définitivement le 19 décembre 2019, dans l'objectif de "redonner plus de liberté aux maires et de clarifier et faciliter les conditions d'exercice de leur mandat". Afin d'accompagner les élus et leurs services pour une meilleure compréhension des mesures de ce texte, l'AMF met à disposition de nombreux documents (notes, articles...).

Depuis 2014, les Trophées Sport & Management récompensent chaque année des communes qui mettent en oeuvre des projets territoriaux alliant sport et innovation au service de la performance sociale, pédagogique ou économique. Les Trophées reviennent cette année, à l'occasion d'une 7e édition et les candidatures sont ouvertes juqu'au 6 mars. Le 1er avril prochain, onze prix, dont un consacré aux territoires, seront remis lors d'une cérémonie organisée à l'Assemblée nationale.

Dans un ouvrage publié aux Editions de l'Aube, Maires au bord de la crise de nerfs, Martial Foucault, professeur à Sciences Po et directeur du CEVIPOF, déploie une analyse des causes et conséquences du malaise des maires. « Ceux qui furent les premiers de cordée de leurs territoires en sont-ils devenus les premiers de corvée, au risque d'une implosion du lien démocratique local ?  Les causes du malaise des maires, la crise de nos territoires, le sentiment d'abandon de la France rurale – voire provinciale – ont donc des racines profondes et multiples. » Tel est l'objet de cet essai à lire pour comprendre le rôle des maires.