Espace des Associations départementales


Programme du 96e Congrès - 2013

Télécharger le programme | Dossier de presse

LUNDI 18 NOVEMBRE 2013

Réunion annuelle des maires d’Outre-Mer

A l’Hôtel de ville de Paris

9h30 - Ouverture par Anne Hidalgo, première adjointe au maire de Paris, et Jacques Pélissard, président de l’AMF

Avec l’intervention de :

Ghislaine Arlie, maire de Farino (988), présidente de l’association française des maires de Nouvelle-Calédonie, Ibrahim Amédi Boinahery, maire de Tsingoni (976), président de l’association des mairesde Mayotte, Maurice Bonté, maire de l’Ajoupa Bouillon (972), président de l’association des maires de la Martinique, Terriitepaiatua Maihi, maire délégué de Teavaro (987), président du syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française, René Noël, maire de La Désirade (971), président de l’association des maires de Guadeloupe, Roland Robert, maire de La Possession (974), président de l’association des maires du département de La Réunion, Jean-Pierre-Théodore Roumillac, maire de Matoury (973), président de l’association des maires de Guyane

1ère table-ronde – Emplois d’avenir : qu’en est-il un an après leur mise en oeuvre ?

Avec la participation de Ary Chalus, député-maire de Baie-Mahault (Guadeloupe), Matthieu Lefebvre, adjoint au chef du service des politiques publiques (DéGéOM)

2ème table-ronde – La transition énergétique : quels défis pour les collectivités d’Outre-mer ?

Avec la participation de Jean-Etienne Antoinette, maire de Kourou (Guyane), Philippe Bodard, maire de Mûrs-Erigné (49), Ange Lavenaire, maire du Marigot (Martinique), président de la communauté de communes du Nord de la Martinique, un maire de l’Ile de la Réunion, Bruno Mamindy-Pajany, maire de Saint-Rose (974), Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables, Cédric Loret, chef du département Ecologie, logement, développement et aménagement du territoire (DéGéOM).

3ème table-ronde – Fiscalité locale et développement économique : quelles perspectives ?

Avec la participation de Philippe Laurent, maire de Sceaux (Hauts-de-Seine), président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF, Yan Monplaisir, conseiller municipal de Saint- Joseph (972), Marc Del Grande, chef du service Politiques publiques (DéGéOM), Jean-Pierre Philibert, président de la commission de la Fédération des entreprises d’outrer-mer

17h15 – Intervention de Bertrand Delanoë, maire de Paris, et clôture de la journée par Victorin Lurel, ministre des Outre-mer


MARDI 19 NOVEMBRE 2013

9h45 - Intervention de Jean-Pierre Bel, président du Sénat

Débat en auditorium  (de 10h à 12h30)

36 769 MAIRES : CHANCE OU FAIBLESSE POUR LA REPUBLIQUE ?

A partir d’une étude de l’Institut Médiascopie sur « les mots des maires », plusieurs personnalités débattront du rôle du maire et de la place de la commune dans la France du XXIsiècle. La France a-t-elle trop de communes ? Que représentent les maires pour les citoyens d’aujourd’hui ? Sont-ils un obstacle à une action publique efficace ? L’intercommunalité peut-elle être une réponse à tout ?

Introduction par Denis Muzet, sociologue, fondateur de l’Institut Médiascopie

Avec la participation de Monique Sémavoine, maire de Mazères-Lezons (64), vice-présidente de la communauté d’agglomération de Pau, Daniel Senesael, bourgmestre d’Estaimpuis (maire de Néchin - Belgique), Serge Papin, président directeur général du groupement coopératif Système U, Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation IFRAP

Conclusion par Jacques Attali, écrivain, président de PlaNet Finance

Points info (de 11h à 12h30) :

TRAVAUX SUR RESEAUX : ROLE ET RESPONSABILITES DES COMMUNES (Mairie 2000(salle 200)

REUTILISATION DES FRICHES INDUSTRIELLES ET MINIERES (salle 350) : animé par Jean-Louis Denoit, maire de Viviez (12), vice-président de la communauté de communes de Decazeville Aubin, maire référent de l’AMF pour les sites et sols pollués, et Jean-François Barnier, maire de Le Chambon-Fougerolle (42), président de l’association des maires de la Loire

11h-12h30 - Inauguration du Salon des maires et des collectivités locales par Michel Barnier, ancien ministre, commissaire européen au Marché intérieur et aux services, Guillaume Prot, président du Groupe Moniteur, Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF

Auditorium

14H30 - ASSEMBLEES GENERALES STATUTAIRE ET EXTRAORDINAIRE (réservées aux congressistes)

Présentation du rapport financier par Jean Launay, trésorier général de l’AMF
Présentation du rapport d’activité par André Rossinot, secrétaire général de l’AMF
Présentation du projet de modification des statuts de l’AMF

15h20 - Synthèse des travaux de la journée Outre-Mer

15h30 - DEBAT D’ORIENTATION GENERALE

Interventions de Jacques Pélissard, président de l’AMF, et d’André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF

16h30 – ACCUEIL DES PERSONNALITES ET SEANCE OFFICIELLE

Intervention de Bertrand Delanoë, maire de Paris
Intervention de Jacques Pélissard, président de l’AMF
Intervention de Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Hôtel de ville de Paris

19h - Réception des maires par Bertrand Delanoë, maire de Paris


MERCREDI 20 NOVEMBRE 2013

Vote de 9h à 18h sur le projet de modification des statuts de l’AMF et sur le rapport d’activité

Débat en auditorium (de 9h30 à12h30)

INTERCOMMUNALITE OU SUPRA-COMMUNALITE ?

Faut-il repenser le modèle communal et intercommunal ? Faut-il prévoir le suffrage universel direct pour l’élection des conseillers communautaires ? Cela ne risque-t-il pas, en créant de facto une nouvelle collectivité territoriale, d’entraîner la disparition de la commune ?

Débat co-présidé par Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier, président de la communauté d’agglomération de Lons-le-Saunier (39), président de l’AMF, et André Laignel, maire d’Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun (36), premier viceprésident délégué de l’AMF

Avec Jacqueline Gourault, sénateur-maire de La Chaussée Saint Victor (41), Christophe Sirugue, député-maire de Chalon-sur-Saône, président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon (71), respectivement présidente et rapporteur de la commission Intercommunalité de l’AMF, Jean-Marie Bernard, maire de la commune nouvelle du Dévoluy (05), Philippe Duron, député-maire de Caen (14), président de la communauté d’agglomération de Caen-la-Mer, Olivier Dussopt, députémaire d’Annonay (07), Alain Juppé, ancien Premier ministre, maire de Bordeaux (33), Eric Kerrouche, président de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (40), Gérard

Larcher, sénateur-maire de Rambouillet (78), Michel Mercier, sénateur, maire de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs (69), Roland Schäfer, maire de Bergkamen (Allemagne), président de la DSTGB, Eric Giuily, ancien conseiller de Gaston Defferre, président de l’agence CLAI

Avec la participation d’Anne-Marie Escoffier, ministre chargée de la Décentralisation

Ateliers (de 9h30 à 12h30)

ACCES DE TOUS AU HAUT ET TRES HAUT DEBIT QUELLES AVANCEES (salle 200)

Au moment où le plan « France très haut débit » se met en place, comment s’organise le déploiement ? Comment peuvent agir les communes et les communautés ? Pour quels usages ?

Co-animé par Daniel Nouaille, maire d’Aixe-sur-Vienne, président de la communauté de communes du Val de Vienne (87), co-président du groupe de travail Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) de l’AMF et Pascale Luciani-Boyer, adjointe au maire de Saint-Maur-des-Fossés (94), membre du groupe de travail TIC de l’AMF

Avec Nicolas Bonneau, maire de La Chapelle-Saint-Mesmin (45), vice-président de la communauté d’agglomération Orléans Val de Loire, Gérard Liot, maire d’Aussac-Vadalle (16), Yves Rome, sénateur, président du conseil général de l’Oise (60), Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles d’Eutelsat, Antoine Darodes, directeur de la Mission Très haut débit, Jean-Pierre Quignaux, chargé de la mission "Usages et services numériques, innovation et aménagement numérique du territoire" à l’ADF, Pierre Yves Lavallade, directeur général adjoint de la Fédération française des Télécoms, un représentant de l’ARF
 

ACCOMPAGNER VERS LINSERTION (salle 350)

Le rôle des communes dans l’accompagnement social (de l’assistance vers l’insertion) et les outils à leur disposition (emplois d’avenir…).

Co-animé par Patrick Masclet, maire d’Arleux (59), vice-président de la communauté d’agglomération du Douaisis et Catherine Peyge, maire de Bobigny (93), vice-présidente de la communauté d’agglomération Est Ensemble, respectivement président et rapporteur de la commission Cohésion sociale de l’AMF Avec Bernard Clément, maire de Dommessargues (30), Marie-Hélène Jeanjean, maire de Savy (02), vice-présidente de la communauté de communes du Pays vermandois, chargée de l’emploi et de l’insertion, Richard Pitaval, conseiller municipal de Lunel (34), Bruno Lachesnaie, directeur du développement sanitaire et social à la Caisse centrale de la MSA (ou son représentant), Etienne Pinte*, président du Conseil national de lutte contre l’exclusion, Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l’emploi et la formation professionnelle (ministère du Travail), Gérard Willmann, viceprésident du Conseil national des missions locales
 

INGENIERIE PUBLIQUE LOCALE QUELLE ORGANISATION POUR DAVANTAGE DE RESPONSABILITE(salle 600)

Comment favoriser une ingénierie plus solidaire et mieux organisée au sein du bloc communal ? 
Co-animé par Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour (15), président de la communauté de communes du Pays de Saint-Flour, et Pierre Ducout, maire de Cestas (33), président de la communauté de communes Jalle Eau Bourde, respectivement président et co-rapporteur de la commission Urbanisme de l’AMF

Avec Michel Cassou, maire de Pardies-Piétat (64), vice-président de la communauté de communes du Pays de Nay, président de l’Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques, Marc Fesneau, président de la communauté de communes de Beauce et Forêt (41), Brigitte Lacoste, vice-présidente de la communauté de communes du Thouarsais (79), Claude Raynal, maire de Tournefeuille (31), vice-président de la Fédération nationale des agences d’urbanisme, Yves Krattinger, président du conseil général de Haute-Saône (70), Ghislaine Cabessut, présidente du CAUE de Haute-Garonne, Lionel Carli, président du Conseil national de l’Ordre des architectes, Rémi Cunin, président du comité ingénierie de l’IDRRIM (ou son représentant), Emmanuelle Dubois, responsable du service technique de l’association des maires de Gironde, Bernard Larrouturou, préfigurateur du CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)

Débat en auditorium (de 14h40 à 17h30)

DEMAIN, QUEL ETAT DANS LES TERRITOIRES ?

A l’heure de la réorganisation de l’administration territoriale de l’Etat, qu’attendent les maires et présidents d’intercommunalités de l’Etat dans notre pays décentralisé ?

Comment l’Etat peut-il s’organiser concrètement dans les territoires pour répondre à ces attentes ?

Débat co-présidé par André Rossinot, maire de Nancy, président de la communauté urbaine du Grand Nancy (54), secrétaire général de l’AMF et Michel Vergnier, député-maire de Guéret, président de la communauté de communes de Guéret Saint-Vaury (23), président de la commission Communes et territoires ruraux de l’AMF

Avec Françoise Gatel, maire de Châteaugiron (35), présidente de la communauté de communes du pays de Châteaugiron, présidente de l’association des maires d’Ille-et-Vilaine, Gilles Leproust, maire d’Allonnes (72), vice-président de la communauté urbaine Le Mans Métropole, Christian Babusiaux, président de chambre à la Cour des comptes, Frédéric Monlouis-Félicité, délégué général de l’Institut de l’entreprise, Marylise Ortiz, directrice de l’Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire, Jean-Marc Rebière, président du Conseil supérieur de l’administration territoriale de l’Etat

Avec la contribution de Pierre Jarlier et Pierre Ducout, respectivement président et co-rapporteur de la commission Urbanisme de l’AMF et co-animateurs de l’atelier sur l’ingénierie publique locale 

Avec la participation de Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Ateliers

LES ELUS FACE A LA MONTEE EN CHARGE DE LA POLITIQUE PETITE ENFANCE (de 14h30 à 16h30) (salle 200)

Quel accompagnement de l’Etat dans la montée en charge de la politique de petite enfance et quelle gouvernance ?

Co-animé par Valérie Demangeau, maire du Pellerin (44), vice-présidente de la communauté urbaine Nantes Métropole, et Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), co-présidentes du groupe de travail Petite enfance de l’AMF

Avec Joseph Ostermann, maire de Wasselonne (67), président de la communauté de communes des coteaux de la Mossig, président de l’Association des maires du Bas-Rhin, Laetitia Serre, maire de Beauvène (07), vice-présidente de la communauté de communes d’Eyrieux-aux-Serres, Isabelle Grimault, sous-directrice de l’enfance et de la famille (ministère des Affaires sociales et de la santé),

Daniel Lenoir, directeur de la CNAF

Avec la participation de Dominique Bertinotti, ministre de la Famille
 

D« MADE IN LOCAL » AU « MADE IN FRANCE» : AGIR EN FAVEUR DE LA CROISSANCE DURABLE DES TERRITOIRES (de 14h30 à 17h30) (salle Europe)

Comment le développement durable contribue-t-il au développement économique des territoires ?
Comment le « made in local » participe-t-il à la croissance verte des territoires ?

Co-animé par Jean Girardon, maire de Mont-Saint-Vincent (71), président de la communauté de communes Autour du Mont Saint Vincent, co-président du groupe de travail Développement économique et commerce de l’AMF, et Marlène Thibaud, maire de Camaret-sur-Aigues (84), viceprésidente de la communauté de communes d’Aygues Ouvèze en Provence, vice-présidente de l’AMF

Avec Vincent Alazard, maire de Laguiole (12), Jean-Noël Montier, maire de Sainte Marguerite en Ouche (27), président de la communauté de communes du canton de Beaumesnil, Olivier Paz, maire de Merville-Franceville-Plage (14), président de la communauté de communes Campagne et baie de l’Orne, président de la commission Environnement et développement durable de l’ANMSCCT,

Christophe Rouillon, maire de Coulaines (72), vice-président de la communauté urbaine Le Mans métropole, président de la commission Europe de l’AMF, Ludovic Bousquet, conseiller municipal de Bordeaux délégué au développement durable (33), Hugues Denby Wilkes, président de l’association Ecopal (ou son représentant), Yannick Nadesan, vice-président du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais
 

ACTUALITE TECHNIQUE DES FINANCES LOCALES (de 15h45 à 17h45) (salle 600)

Point sur la révision des valeurs locatives et sur la dématérialisation des procédures comptables

Co-animé par Philippe Laurent, maire de Sceaux (92), vice-président de la communauté d’agglomération Les Hauts de Bièvre, président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF, et Antoine Homé, maire de Wittenheim (68), vice-président de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération

Avec Alain Risson, représentant de l’AMF à la Structure nationale partenariale, Nathalie Biquard, chef du service des collectivités locales (DGFiP) et des représentants de la sous-direction GF3 Missions foncières de la fiscalité du patrimoine et des statistiques (DGFIP) 

Points info :

De 14h30 à 16h30 :

De 14h30 à 15h30 :

De 16h45 à 17h45 :


MERCREDI 20 NOVEMBRE 2013

Vote de 9h à 18h sur le projet de modification des statuts de l’AMF et sur le rapport d’activité

Débat en auditorium (de 9h30 à12h30)

INTERCOMMUNALITE OU SUPRA-COMMUNALITE ?

Faut-il repenser le modèle communal et intercommunal ? Faut-il prévoir le suffrage universel direct pour l’élection des conseillers communautaires ? Cela ne risque-t-il pas, en créant de facto une nouvelle collectivité territoriale, d’entraîner la disparition de la commune ?

Débat co-présidé par Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier, président de la communauté d’agglomération de Lons-le-Saunier (39), président de l’AMF, et André Laignel, maire d’Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun (36), premier viceprésident délégué de l’AMF

Avec Jacqueline Gourault, sénateur-maire de La Chaussée Saint Victor (41), Christophe Sirugue, député-maire de Chalon-sur-Saône, président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon (71), respectivement présidente et rapporteur de la commission Intercommunalité de l’AMF, Jean-Marie Bernard, maire de la commune nouvelle du Dévoluy (05), Philippe Duron, député-maire de Caen (14), président de la communauté d’agglomération de Caen-la-Mer, Olivier Dussopt, députémaire d’Annonay (07), Alain Juppé, ancien Premier ministre, maire de Bordeaux (33), Eric Kerrouche, président de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (40), Gérard

Larcher, sénateur-maire de Rambouillet (78), Michel Mercier, sénateur, maire de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs (69), Roland Schäfer, maire de Bergkamen (Allemagne), président de la DSTGB, Eric Giuily, ancien conseiller de Gaston Defferre, président de l’agence CLAI

Avec la participation d’Anne-Marie Escoffier, ministre chargée de la Décentralisation

Ateliers (de 9h30 à 12h30)

ACCES DE TOUS AU HAUT ET TRES HAUT DEBIT QUELLES AVANCEES (salle 200)

Au moment où le plan « France très haut débit » se met en place, comment s’organise le déploiement ? Comment peuvent agir les communes et les communautés ? Pour quels usages ?

Co-animé par Daniel Nouaille, maire d’Aixe-sur-Vienne, président de la communauté de communes du Val de Vienne (87), co-président du groupe de travail Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) de l’AMF et Pascale Luciani-Boyer, adjointe au maire de Saint-Maur-des-Fossés (94), membre du groupe de travail TIC de l’AMF

Avec Nicolas Bonneau, maire de La Chapelle-Saint-Mesmin (45), vice-président de la communauté d’agglomération Orléans Val de Loire, Gérard Liot, maire d’Aussac-Vadalle (16), Yves Rome, sénateur, président du conseil général de l’Oise (60), Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles d’Eutelsat, Antoine Darodes, directeur de la Mission Très haut débit, Jean-Pierre Quignaux, chargé de la mission "Usages et services numériques, innovation et aménagement numérique du territoire" à l’ADF, Pierre Yves Lavallade, directeur général adjoint de la Fédération française des Télécoms, un représentant de l’ARF

ACCOMPAGNER VERS LINSERTION (salle 350)

Le rôle des communes dans l’accompagnement social (de l’assistance vers l’insertion) et les outils à leur disposition (emplois d’avenir…).

Co-animé par Patrick Masclet, maire d’Arleux (59), vice-président de la communauté d’agglomération du Douaisis et Catherine Peyge, maire de Bobigny (93), vice-présidente de la communauté d’agglomération Est Ensemble, respectivement président et rapporteur de la commission Cohésion sociale de l’AMF Avec Bernard Clément, maire de Dommessargues (30), Marie-Hélène Jeanjean, maire de Savy (02), vice-présidente de la communauté de communes du Pays vermandois, chargée de l’emploi et de l’insertion, Richard Pitaval, conseiller municipal de Lunel (34), Bruno Lachesnaie, directeur du développement sanitaire et social à la Caisse centrale de la MSA (ou son représentant), Etienne Pinte*, président du Conseil national de lutte contre l’exclusion, Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l’emploi et la formation professionnelle (ministère du Travail), Gérard Willmann, viceprésident du Conseil national des missions locales

INGENIERIE PUBLIQUE LOCALE QUELLE ORGANISATION POUR DAVANTAGE DE RESPONSABILITE(salle 600)

Comment favoriser une ingénierie plus solidaire et mieux organisée au sein du bloc communal ? 
Co-animé par Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour (15), président de la communauté de communes du Pays de Saint-Flour, et Pierre Ducout, maire de Cestas (33), président de la communauté de communes Jalle Eau Bourde, respectivement président et co-rapporteur de la commission Urbanisme de l’AMF

Avec Michel Cassou, maire de Pardies-Piétat (64), vice-président de la communauté de communes du Pays de Nay, président de l’Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques, Marc Fesneau, président de la communauté de communes de Beauce et Forêt (41), Brigitte Lacoste, vice-présidente de la communauté de communes du Thouarsais (79), Claude Raynal, maire de Tournefeuille (31), vice-président de la Fédération nationale des agences d’urbanisme, Yves Krattinger, président du conseil général de Haute-Saône (70), Ghislaine Cabessut, présidente du CAUE de Haute-Garonne, Lionel Carli, président du Conseil national de l’Ordre des architectes, Rémi Cunin, président du comité ingénierie de l’IDRRIM (ou son représentant), Emmanuelle Dubois, responsable du service technique de l’association des maires de Gironde, Bernard Larrouturou, préfigurateur du CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)

Débat en auditorium (de 14h40 à 17h30)

DEMAIN, QUEL ETAT DANS LES TERRITOIRES ?

A l’heure de la réorganisation de l’administration territoriale de l’Etat, qu’attendent les maires et présidents d’intercommunalités de l’Etat dans notre pays décentralisé ?

Comment l’Etat peut-il s’organiser concrètement dans les territoires pour répondre à ces attentes ?

Débat co-présidé par André Rossinot, maire de Nancy, président de la communauté urbaine du Grand Nancy (54), secrétaire général de l’AMF et Michel Vergnier, député-maire de Guéret, président de la communauté de communes de Guéret Saint-Vaury (23), président de la commission Communes et territoires ruraux de l’AMF

Avec Françoise Gatel, maire de Châteaugiron (35), présidente de la communauté de communes du pays de Châteaugiron, présidente de l’association des maires d’Ille-et-Vilaine, Gilles Leproust, maire d’Allonnes (72), vice-président de la communauté urbaine Le Mans Métropole, Christian Babusiaux, président de chambre à la Cour des comptes, Frédéric Monlouis-Félicité, délégué général de l’Institut de l’entreprise, Marylise Ortiz, directrice de l’Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire, Jean-Marc Rebière, président du Conseil supérieur de l’administration territoriale de l’Etat

Avec la contribution de Pierre Jarlier et Pierre Ducout, respectivement président et co-rapporteur de la commission Urbanisme de l’AMF et co-animateurs de l’atelier sur l’ingénierie publique locale 

Avec la participation de Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Ateliers

LES ELUS FACE A LA MONTEE EN CHARGE DE LA POLITIQUE PETITE ENFANCE (de 14h30 à 16h30) (salle 200)

Quel accompagnement de l’Etat dans la montée en charge de la politique de petite enfance et quelle gouvernance ?

Co-animé par Valérie Demangeau, maire du Pellerin (44), vice-présidente de la communauté urbaine Nantes Métropole, et Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), co-présidentes du groupe de travail Petite enfance de l’AMF

Avec Joseph Ostermann, maire de Wasselonne (67), président de la communauté de communes des coteaux de la Mossig, président de l’Association des maires du Bas-Rhin, Laetitia Serre, maire de Beauvène (07), vice-présidente de la communauté de communes d’Eyrieux-aux-Serres, Isabelle Grimault, sous-directrice de l’enfance et de la famille (ministère des Affaires sociales et de la santé),

Daniel Lenoir, directeur de la CNAF

Avec la participation de Dominique Bertinotti, ministre de la Famille

D« MADE IN LOCAL » AU « MADE IN FRANCE» : AGIR EN FAVEUR DE LA CROISSANCE DURABLE DES TERRITOIRES (de 14h30 à 17h30) (salle Europe)

Comment le développement durable contribue-t-il au développement économique des territoires ?
Comment le « made in local » participe-t-il à la croissance verte des territoires ?

Co-animé par Jean Girardon, maire de Mont-Saint-Vincent (71), président de la communauté de communes Autour du Mont Saint Vincent, co-président du groupe de travail Développement économique et commerce de l’AMF, et Marlène Thibaud, maire de Camaret-sur-Aigues (84), viceprésidente de la communauté de communes d’Aygues Ouvèze en Provence, vice-présidente de l’AMF

Avec Vincent Alazard, maire de Laguiole (12), Jean-Noël Montier, maire de Sainte Marguerite en Ouche (27), président de la communauté de communes du canton de Beaumesnil, Olivier Paz, maire de Merville-Franceville-Plage (14), président de la communauté de communes Campagne et baie de l’Orne, président de la commission Environnement et développement durable de l’ANMSCCT,

Christophe Rouillon, maire de Coulaines (72), vice-président de la communauté urbaine Le Mans métropole, président de la commission Europe de l’AMF, Ludovic Bousquet, conseiller municipal de Bordeaux délégué au développement durable (33), Hugues Denby Wilkes, président de l’association Ecopal (ou son représentant), Yannick Nadesan, vice-président du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais

ACTUALITE TECHNIQUE DES FINANCES LOCALES (de 15h45 à 17h45) (salle 600)

Point sur la révision des valeurs locatives et sur la dématérialisation des procédures comptables

Co-animé par Philippe Laurent, maire de Sceaux (92), vice-président de la communauté d’agglomération Les Hauts de Bièvre, président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF, et Antoine Homé, maire de Wittenheim (68), vice-président de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération

Avec Alain Risson, représentant de l’AMF à la Structure nationale partenariale, Nathalie Biquard, chef du service des collectivités locales (DGFiP) et des représentants de la sous-direction GF3 Missions foncières de la fiscalité du patrimoine et des statistiques (DGFIP) 

Points info :

De 14h30 à 16h30 :

De 14h30 à 15h30 :

De 16h45 à 17h45 :


JEUDI 21 NOVEMBRE 2013

Débat en auditorium (de 9h30 à 12h)

RETOURS DEXPERIENCES SUR LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES 

Echanges sur la mise en oeuvre des rythmes scolaires entre les communes qui appliquent la réforme en 2013 et celles qui s’y engagent en 2014

Co-animé par Pierre-Alain Roiron, maire de Langeais (37), vice-président de la communauté de communes Touraine Nord-Ouest, et Annie Genevard, députée-maire de Morteau (25) respectivement président et co-rapporteur de la commission Education et culture de l’AMF

Avec Jean-Marie Darmian, maire de Créon (33), Régis Depaix, maire de Montcornet (08), président de l’association des maires des Ardennes, Patrick Lebreton, député-maire de Saint-Joseph (974), Arsène Lux, maire de Verdun (55), président de la communauté de communes de Verdun, Marie-Thérèse Mayzaud, maire de Le Sap (61), présidente de la communauté de communes du Pays du camembert, Agnès Monmarché-Voisine, adjointe au maire de Chambray-les-Tours (37), Jean-Claude Frécon, sénateur, président de l’ANATEEP, Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la CNAF, un représentant du ministère des Sports, de la vie associative et de l'éducation populaire.

Avec la participation de Vincent Peillon, ministre de l’Education nationale

12h45 – Réception des maires offerte par Le Groupe La Poste et La Banque Postale 
 

QUELLES POLITIQUES LOCALES POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (salle 200)

Quelle territorialisation de l’énergie ? Comment concilier le maintien nécessaire d’un système national péréqué et le développement de politiques locales ?

En collaboration avec le magazine Valeurs vertes Co-animé par Denis Merville, maire de Sainneville (76), vice-président de la communauté de communes de Saint Romain de Colbosc et Michel Bourgain, maire de L’Ile-Saint-Denis (93), viceprésident de la communauté d’agglomération de Plaine Commune, respectivement président et rapporteur de la commission Environnement et développement durable de l’AMF

Avec Philippe Bodard, maire de Mûrs-Erigné (49), Jacques Bucki, maire de Lambesc (13), viceprésident de la communauté d’agglomération du Pays d’Aix, Claude Duval, maire de Mellé (35), viceprésident de la communauté de communes de Louvigné Communauté, Ladislas Poniatowski, sénateur-maire de Quillebeuf-sur-Seine (27), Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique de la direction générale de l’Energie et du climat (MEDDE), Yannick Régnier, responsable des questions territoriales et animateur du réseau des territoires à énergie positive (CLER), Christel Sauvage, directrice de l’agence locale de l’énergie des Ardennes, présidente de l'association Énergie Partagée, Charles Stirnweiss, président du syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (57), Danielle Nocher, rédactrice en chef de Valeurs vertes
 

PRODUIRE DU LOGEMENT UN SIMPLE PROBLEME DE GOUVERNANCE OU UN PROBLEME DE MOYENS (salle 350)

La production de logements, aujourd’hui à son plus faible niveau depuis des dizaines d’années, nécessite de créer, de renforcer ou d’ajuster les leviers financiers et juridiques à la disposition de l’ensemble des acteurs de la construction.

Co-animé par Annie Guillemot, maire de Bron (69), vice-présidente de la communauté urbaine du Grand Lyon, présidente de la commission des Villes de l’AMF et Martial Saddier, député-maire de Bonneville (74), président de la communauté de communes Faucigny-Glières, co-président du groupe de travail Climat énergie de l’AMF

Avec Christophe Castaner, député-maire de Forcalquier (04), président de la communauté de communes du pays de Forcalquier et de la montagne de Lure, Alain Chrétien, député-maire de Vesoul, (70), président de la communauté d’agglomération de Vesoul, Françoise Gatel, maire de Châteaugiron (35), présidente de la communauté de communes du Pays de Châteaugiron, présidente de l’association des maires d’Ille-et-Vilaine, membre du conseil d’administration de l’Etablissement public foncier de Bretagne, Jean-Pierre Véran, maire de Cotignac (83), président de l’association des maires du Var, vice-président de la communauté de communes du Comté de Provence, Roger Bélier, président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs, Alain Cacheux, vice-président de l'USH, président de la Fédération des Offices de l'habitat, Isabelle Rougier, directrice générale de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)

Avec la participation de Cécile Duflot, ministre de l’Egalité des territoires et du logement
 

COMMENT PRESERVER L’INVESTISSEMENT LOCAL ? (salle 600)

Quelles sont les marges de manoeuvre des collectivités face à la baisse des dotations de l’Etat ?
Comment maintenir l’investissement public local, nécessaire à la croissance économique nationale ?

Débat co-présidé par André Laignel, maire d’Issoudun (36), président du Comité des finances locales, premier vice-président délégué de l’AMF et Philippe Laurent, maire de Sceaux (92), viceprésident de la communauté d’agglomération des Hauts de Bièvre, président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF

Avec Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier (39), président de l’AMF, Christian Pierret, maire de Saint-Dié-des-Vosges (88), Bernard Généreux, maire de Saint Prime (Québec), président de la Fédération québécoise des municipalités, Michel Bouvier, professeur des universités, directeur du Groupement européen de recherches en finances publiques, Bruno Cavagné, président de la Fédération nationale des travaux publics,Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts

Avec la participation de Bernard Cazeneuve, ministre du Budget
 

Ateliers (de 9h30 à 12h30)

------------------------------------------------------------------------------------

Auditorium (de 14h30 à 16h)

Présentation de la résolution générale du 96e Congrès par André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF

Lancement officiel de la commémoration par les communes de France du centenaire de la Première Guerre mondiale, par Adeline Hazan, maire de Reims (51), présidente de la communauté d’agglomération Reims Métropole, et André Rossinot, maire de Nancy (54), président de la communauté urbaine du Grand Nancy, secrétaire général de l’AMF, co-présidents du comité des maires pour le Centenaire et de Joseph Zimet, respectivement président du conseil

Avec l’intervention d’Antoine Prost scientifique et directeur général de la Mission du Centenaire

Avec la participation exceptionnelle de l’orchestre de la Garde républicaine et des choeurs de l’Armée française

Avec la participation de Kader Arif, ministre des Anciens combattants

Clôture du 96e Congrès par Jacques Pélissard, président de l’AMF suivie d’un pot convivial sur « la place du village »