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Guide de préconisations sur la sécurité des fêtes foraines

thomaspajot79Elaboré en concertation avec l'AMF, ce guide a vocation à faciliter la bonne compréhension de la réglementation sur la sécurité des manèges issue de la loi du 13 février 2008, chez les principaux acteurs concernés que sont les exploitants, les bureaux de contrôle et les maires.
    Réf. : CW23771
    7 Juil 2016