Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu

Toute l'actualité

AMF

Réforme de la Banque de France : l'AMF s'est rendue à la convocation de Francis MER et de Jean-Paul DELEVOYE

A plusieurs reprises, l'AMF a alerté le Ministre sur l'inquiétude et le mécontentement des élus locaux concernant le projet de réforme de la Banque de ...
25 Avr 2003 - Réf: BW9237
AMF

Partenariat AMF-UNICEF : signature d'une convention pour la promotion de l'opération "Ville, amie des enfants"

Daniel HOEFFEL, président de l'AMF et Jacques HINTZY, président de l'UNICEF-France, ont signé aujourd'hui, en présence de Carol BELLAMY, directrice générale ...
24 Avr 2003 - Réf: BW9319
AMF

Droits de reprographie : le Bureau de l'AMF s'élève contre une discrimination

Un avis du Conseil d'Etat, communiqué à l'AMF par le ministre de l'Education nationale qui fait siennes ses conclusions, constate qu'en l'absence d'une ...
17 Avr 2003 - Réf: BW9104
AMF

N° 151 - avril 2003

08 Avr 2003 - Réf: BW9487
AMF

Hausse des impôts locaux : l'AMF alerte l'opinion publique

Au lendemain de la confirmation par le Premier Ministre de la poursuite de la baisse des impôts pour 2004, la presse se fait largement l'écho de la hausse ...
07 Avr 2003 - Réf: BW9239
AMF

Vote du budget primitif 2003.

Ce document rappelle les règles en matière de délais et les modalités de vote du budget primitif des communes pour 2003. Il apporte aussi des précisions ...
01 Avr 2003 - Réf: BW7617
AMF

Quand procéder ou décider des modalités de transfert des biens entre communes membres et communauté ?

Au jour du transfert de la compétence ou de la reconnaissance de son intérêt communautaire, la mise à disposition est de droit, et s’impose à tous les ...
31 Mars 2003 - Réf: BW7618
AMF

Réforme de la Banque de France : Francis MER, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie répond à l'AMF

Daniel HOEFFEL, Président de l'Association des maires de France, a attiré l'attention de Francis MER, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ...
29 Mars 2003 - Réf: BW9184
AMF

Les communes et les pollutions d’origine accidentelle.

Malgré les mesures prises au niveau national ou international pour assurer la sécurité en mer, des accidents surviennent régulièrement entraînant la pollution ...
28 Mars 2003 - Réf: BW7620
AMF

Projet de réorganisation des succursales de la Banque de France : la réponse du ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie au courrier de l'AMF.

Le Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie répond au courrier que lui avait adressé l'AMF concernant le projet de réorganisation des implantations ...
28 Mars 2003 - Réf: BW7619
AMF

L'intercommunalité en Ariège : un partenariat bien ancré.

Entretien avec Jean-Pierre Bel, président de l'Association Départementale des maires de l’Ariège, Sénateur-maire de Lavelanet.
11 Mars 2003 - Réf: CW7465
AMF

Commission de la Cohésion sociale : compte rendu de la réunion du Jeudi 30 janvier 2003

Cette réunion, à laquelle participait Mme Annick DEVEAU, conseillère technique au cabinet de Marie Thérèse BOISSEAU, secrétaire d’Etat aux personnes handicapées, ...
07 Mars 2003 - Réf: BW7622
AMF

N° 149 - mars 2003

07 Mars 2003 - Réf: BW9488
AMF

Une délégation du Bureau de l'AMF reçue par Hervé GAYMARD

Une délégation du Bureau de l'Association des maires de France, conduite par le Président HOEFFEL a été reçue ce jour par Monsieur GAYMARD, Ministre de ...
06 Mars 2003 - Réf: BW9183
AMF

Synthèse du rapport sur les modes de financement du service d’élimination des déchets.

Un rapport a été établi en février 2002 par la Direction Générale des Impôts, suite aux réflexions d’un groupe de travail composé de représentants :
- ...
28 Fev 2003 - Réf: BW7624
4360-20