Au mois d'août, un maire et un membre de sa famille ont été brutalement agressés par un administré. Face à cette violence – dont de plus en plus de maires sont victimes ces dernières années – plusieurs acteurs s'organisent pour accompagner les élus.
« La violence continue » , a alerté dans le courant du mois d’août l’Association des maires de France (AMF). « L’agression du maire de Villeneuve-de-Marc, qui franchit un seuil dans l’horreur, montre que le combat contre l’impunité reste absolument nécessaire » , peut-on lire dans le communiqué de l’association.
L’affaire a été particulièrement médiatisée cet été tant elle est choquante et glaçante. Gilles Dussault, maire de Villeneuve-de-Marc (1 162 habitants), a été agressé par un administré le 6 août dernier. Après avoir frappé de plusieurs coups l’édile avec une arme blanche, l’agresseur a tenté de percuter en voiture le maire et son fils qui lui venait en aide. Le maire avait alors été hospitalisé dans un état critique avant d’être déclaré hors de danger. Quinze jours d’incapacité totale de travail (ITT) ont été prescrits à l’élu. L’agresseur, lui, a été mis en examen pour tentative de meurtre sur personne dépositaire de l’autorité publique.
Recrudescence de la violence
Cette scène terrible n’est pas un fait isolé et « s’ajoute aux nombreuses agressions d’élus au quotidien » , comme l’observe l’AMF. Les maires sont en effet « à portée de baffes » , comme le rappelle souvent le président de l’AMF, David Lisnard. Ce sont aussi des élus de proximité particulièrement vulnérables dans l'exercice de leurs fonctions. On se souvient qu'en 2019, le maire de Signes, Jean-Mathieu Michel, est mort renversé par une camionnette alors qu’il exerçait son pouvoir de police pour empêcher un dépôt de déchets sauvage.
Le constat d'une hausse des violences et des actes d'incivilités auxquels les élus locaux – et en particulier les maires – sont confrontés dans l'exercice quotidien de leur mandat est partagé de tous. 2 265 atteintes aux élus ont été recensées en 2022, soit une augmentation de 32 % par rapport à 2021. En 2023, cette tendance était encore en hausse de 15 % puis de 6 % en 2024.
France Victimes et AMF : une main tendue vers les maires
Face à ce phénomène, les associations s’organisent depuis plusieurs années pour accompagner les élus. C’est le cas de l’AMF qui a renouvelé cet été son partenariat avec la fédération France Victimes. Le but : « renforcer l’accompagnement proposé aux élus victimes d’agression ou confrontés à un événement traumatisant dans le cadre de leur mandat, en métropole comme en Outre-mer ».
Ainsi, en 2024, déjà 167 maires et 1 190 élus ont été reçus dans l’un des 1 560 lieux d’accueil (tribunaux, mairies, commissariats, hôpitaux) du réseau de France Victimes. « Pour être présent sur tout le territoire, France Victimes nomme un référent "élus" dans chaque département, en lien direct avec les référents "agressions" de l’AMF » , indique le communiqué de presse commun. De plus, un outil numérique sécurisé appelé « Mémo de vie » est accessible gratuitement pour les élus qui souhaiteraient sauvegarder des éléments de preuve (messages, photos, témoignages, etc.), mieux comprendre leurs droits et engager des démarches adaptées à leur situation.
Centre d’analyse et de lutte contre les atteintes aux élus
« Quand un élu est attaqué, c’est la nation qui est à ses côtés », a indiqué sur son compte X le président de la République le lendemain de l’agression du maire de Villeneuve-de-Marc.
La mobilisation du gouvernement passe notamment par la création d’un centre d’analyse et de lutte contre les atteintes aux élus (CALAÉ) en mai 2023 (lire Maire info du 7 juillet 2023) qui « a vocation à collecter et analyser les menaces et violences faites aux élus, ceci afin d’adapter le dispositif de réponse en temps réel et mieux comprendre le phénomène » .
Ce centre est aussi chargé du déploiement du plan national de prévention et de lutte contre les atteintes aux élus. « Doté d’un budget de 5 millions d’euros et composé de 12 mesures, ce plan cherche à agir sur 4 axes : mieux accompagner les élus, mieux les protéger, mieux sanctionner les agresseurs et mieux communiquer entre les élus et la justice ».
Un numéro d’accompagnement psychologique a aussi été lancé (01 80 52 33 84) pour les élus victimes et leurs proches, ouverte 7 jours sur 7 de 9 h à 21 h. Une expérimentation d’un bouton d’appel d’urgence pour les élus est aussi en cours.
Enfin, la loi du 21 mars 2024 a consolidé l’arsenal répressif en cas de violences commises à l’encontre d’élus locaux. Force est de constater qu’en dépit de cette loi visant à renforcer la sécurité et la protection des élus locaux, la situation reste alarmante. Si cette loi constitue un premier pas, « encore faut-il que les enquêtes soient réalisées, puis que les peines soient prononcées, et enfin qu’elles soient exécutées » , estime l’AMF dans son communiqué. Car aujourd’hui encore de trop nombreux maires « sont exaspérés face au délitement civique qu’ils affrontent et à l’absence trop souvent de suites pénales effectives. »
