9h30 – 12h30 Auditorium de l’AMF
Le mouvement se confirme cette année encore avec la création de 200 communes nouvelles au 1er janvier 2017. Dans la continuité de l’année 2016 – qui avait connu la création de 317 communes nouvelles regroupant plus de 1 000 communes et plus d’un million d’habitants - la révolution territoriale silencieuse se poursuit.
Face à cette dynamique et dans une période de très grande recomposition des territoires notamment intercommunaux, l’AMF, en partenariat avec Territoires Conseils (Caisse des Dépôts), organise la troisième Rencontre nationale des communes nouvelles afin de faire le point sur les retours d’expériences, mettre en avant les avancées et les difficultés très concrètes rencontrées par les élus et leurs équipes mais également échanger sur ce mouvement inédit.
Animation assurée par Franck LEMARC, journaliste
Grands témoins de la Rencontre : Michel MERCIER, ancien ministre, sénateur-maire de Thizy-les-Bourgs (69), Jacques PELISSARD, député-maire de Lons-le-Saunier (39), président d’honneur de l’AMF, à l’initiative de la loi du 16 mars 2015, et Christine PIRES BEAUNE, députée du Puy-de-Dôme, rapporteure de la loi du 16 mars 2015 et celle du 8 novembre 2016.
9h30 - Ouverture des débats par Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault et Jérôme NURY, maire de Tinchebray-Bocage (61)
9h50 - La commune nouvelle, nouvelle donne territoriale
La commune nouvelle permet de repenser l’organisation communale en adaptant son mode de fonctionnement aux spécificités locales, elle répond à la volonté de faire jouer tous les outils de la mutualisation mais aussi renforcer la capacité d’action des communes pour mieux développer les services aux habitants sur leur territoire et anticiper les effets des réorganisations territoriales à l’½uvre. Les incitations financières ont également participé à cette dynamique.
Comment expliquer cette révolution silencieuse ? Pourquoi les villes s’intéressent-elles de plus en plus à ce dispositif ? Comment les communes nouvelles s’organisent-elles à l’échelle de territoires parfois très vastes ? Quelle nouvelle relation entre les communes nouvelles et l’intercommunalité ? Comment accompagner durablement le mouvement ? Demain, quelle place des communes nouvelles dans l’organisation territoriale ?
Françoise GATEL, sénateur-maire de Châteaugiron (35), co-auteur du rapport sénatorial « Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite » fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales ;
Gilles GRIMAUD, maire de Segré-en-Anjou-Bleu (49) ;
Jean-Luc RIGAUT, maire d’Annecy (74) ;
Flore THEROND, maire déléguée de la commune des Gorges-du-Tarn-Causses (48).
Echanges avec la salle
11h10 - La commune nouvelle, son impact sur les politiques publiques
La commune nouvelle suppose des adaptations de la part des administrations publiques, au premier rang desquels les services de l’Etat, mais aussi d’autres opérateurs, partenaires des collectivités territoriales. Comment s’adaptent-elles à ce mouvement sans précédent ?
Bruno DELSOL, directeur général des collectivités territoriales ;
Caroline ESCAPA, cheffe du département de la démographie à l’INSEE ;
Vincent MAZAURIC, directeur général adjoint des finances publiques ;
Rollon MOUCHEL-BLAISOT, directeur général de l’AMF.
Echanges avec la salle
12h20 – Clôture par François BAROIN, président de l’AMF
En partenariat avec Territoires Conseils de la Caisse des Dépôts
