Littoral et rivages lacustres

A l’instar de l’alerte faite par l’Association nationale des Elus du Littoral (ANEL) le 22 décembre dans son communiqué...

Sous la présidence de Dominique Cap, le groupe de travail Littoral de l’AMF s’est réuni autour des sénateurs Odette...

A titre liminaire, il a bien été souligné que l’esprit de la loi Littoral était bon et que la protection de cette...

La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion...

Afin de répondre à la demande de plusieurs associations départementales de maires qui s’inquiètent du caractère...

Malgré les mesures prises au niveau national ou international pour assurer la sécurité en mer, des accidents surviennent régulièrement...

Outre l'affirmation du partenariat avec les collectivités locale, la loi dite "Démocratie de proximité" vise à améliorer...