Les conditions générales d'organisation des élections municipales et communautaires sont présentées dans les deux guides des élections municipales dédiés respectivement aux communes de 1 000 habitants et plus ainsi qu'à celles de moins de 1 000 habitants.
Les conditions générales du déroulement des opérations électorales sont décrites dans la circulaire INTA2000661J du 16 janvier 2020 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel. Vous pourrez vous y reporter pour mettre en oeuvre les directives qu'elle contient.
La présente circulaire a pour objet de préciser les mesures que vous aurez à prendre pour la préparation et le déroulement de l'élection des conseillers municipaux et communautaires et d'appeler votre attention sur plusieurs points particuliers.
Vous devrez également vous référer aux guides pour les élections municipales et à la présente circulaire pour toute élection municipale partielle ayant lieu postérieurement au renouvellement général des conseils municipaux, sous réserve de l'adaptation des dates des opérations à effectuer.
Cette circulaire s'applique aux maires de la métropole de Lyon, qui seront destinataires d'une circulaire complémentaire traitant des questions spécifiques liées au double scrutin des 15 et 22 mars prochain.
