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LUNDI 20 NOVEMBRE MARDI 21 NOVEMBRE MERCREDI 22 NOVEMBRE JEUDI 23 NOVEMBRE
La 105ème édition du Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France se tiendra les 21, 22 et 23 novembre 2023, au parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris. Elle sera précédée le 20 novembre, au Palais des congrès d’Issy-les-Moulineaux, de la Rencontre des élus des Outre-mer. Il aura pour thème « Communes attaquées, République menacée ». Choisi il y a quelques mois, ce titre résonne malheureusement toujours autant aujourd’hui.
Ce Congrès ne peut s’ouvrir en effet sans évoquer le sujet des agressions d’élus et de leurs familles. Très tôt, l’AMF avait tiré la sonnette d’alarme. Si la question n’est pas nouvelle, elle a pris une autre ampleur et une dimension sans équivalent.
Face à ces attaques, la dignité des maires est remarquable. L’appel lancé par l’AMF à un rassemblement citoyen le 3 juillet dernier sur le perron des hôtels de ville, alors qu’une vague d’émeutes traversait le pays, en a fait la démonstration. Nous voulons saluer à nouveau le courage de tous les élus qui ont fait face à la dégradation et la destruction de leurs mairies, leurs équipements publics, pour que les habitants de leur commune, premières victimes des émeutes, ne pâtissent pas d’une rupture des services publics.
Les maires et présidents d’intercommunalité ne demandent ni traitement de faveur, ni à être consolés. Ils demandent du respect, de la considération, de la reconnaissance pour toutes les missions qu’ils accomplissent, ce sera le fil rouge de ce Congrès.
COMMUNES ATTAQUEES : c’est naturellement la raréfaction de leurs ressources financières qui fera l’objet d’un débat dédié le jeudi 23 novembre, mais aussi, et de façon nouvelle ces dernières années, le fléchage de leurs dépenses. Comment rendre compte devant les citoyens des budgets, quand on n’en maîtrise plus ni les ressources, ni l’affectation ? Dernier exemple en date : le débat sur les budgets verts, que les communes ont pris spontanément l’initiative de pratiquer depuis des années, mais que l’État veut aujourd’hui imposer et normaliser (point-info du mercredi 22 novembre).
COMMUNES ATTAQUEES : c’est un puissant mouvement de fond de recentralisation, qui œuvre à bas bruit, mais que tous les maires vivent au quotidien. Au nom de l’intérêt supérieur de la transition écologique, il s’opère une dépossession sans précédent des pouvoirs d’urbanisme du maire, conquête majeure des lois de décentralisation de 1982-83 (débat d’ouverture du mardi 21 novembre matin).
Mais cette recentralisation qui ne dit pas son nom avance dans bien des domaines, nous en débattrons le mardi 21 novembre dans le forum consacré au maire employeur (mercredi 22 novembre matin) et dans les forums consacrés à l’école et à la restauration scolaire (mercredi 22 novembre matin).
COMMUNES ATTAQUEES : ce sont aussi des communes et des intercommunalités laissées seules face à l’impuissance publique et à l’incapacité de l’État à répondre aux besoins de première nécessité de nos habitants : se loger (forum du jeudi 23 novembre), se soigner, bien vieillir chez soi (forums du mercredi 22 novembre après midi). Aux communes également de faire face aux grands opérateurs nationaux, seront abordés spécifiquement le sujet des assureurs (forum du mercredi 22 novembre matin) et celui des opérateurs de réseaux (point-info du mardi 21 novembre).
COMMUNES ATTAQUEES : la commune, ce sont d’abord des élus locaux, dans leur immense majorité, bénévoles, qui choisissent, souvent au détriment de leur vie professionnelle et parfois personnelle, de se mettre au service de l’intérêt général. Attaquer les maires, c’est attaquer la République. L’AMF défend l’urgente nécessité d’une réponse pénale à la hauteur des enjeux (forum du jeudi 23 novembre), mais plus largement d’une remise à plat complète des conditions d’exercice du mandat (débat du mercredi 22 novembre matin), qui redonne aux élus des conditions dignes de pouvoir agir.
Au total, 39 thèmes seront débattus lors de ce Congrès, couvrant tous les champs de l’action publique locale. Il a été enrichi de nombreux points-info pour accompagner les maires et présidents d’intercommunalité dans toutes les problématiques quotidiennes qu’ils rencontrent.
Ce Congrès doit aussi permettre à chacun des adhérents de l’AMF, quelle que soit la taille de leur commune ou intercommunalité, de s’exprimer, de témoigner, d’interpeller : en un mot, de faire vivre le débat politique.
TOUT LE PROGRAMME
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LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
RÉUNION DES ÉLUS DES OUTRE-MER
LES MAIRES EN PREMIÈRE LIGNE FACE AUX DÉSORDRES FONCIERS ET AUX CONSÉQUENCES DE LA VIE CHERE
LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
9H30 À 13H15|PALAIS DES CONGRÈS D’ISSY LES MOULINEAUX
Les maires d’outre-mer sont toujours en première ligne face aux difficultés hors norme auxquelles les habitants sont confrontés. Ils s’interrogent actuellement sur les problématiques liées notamment au coût de la vie ou au besoin d’accéder au foncier pour se loger. Si le comité interministériel aux outre-mer a fait des propositions notamment pour lutter contre la vie chère, ou pour faciliter l’accès au foncier, elles méritent d’être coconstruites avec les élus locaux, attachés à la responsabilité locale et à l’égalité des droits.
En effet, l’urgence sociale nécessite de travailler à un traitement équitable des finances publiques avec les communes de la métropole pour lutter contre les crises successives tout en prenant en compte l’indispensable différenciation dans la mise en œuvre des politiques publiques, en adaptant les normes à leurs spécificités.
9H30 - MOT D’ACCUEIL DE DAVID LISNARD, PRÉSIDENT DE L’AMF
► DÉSORDRE FONCIER : LEVER LES AMBIGUÏTÉS ET DONNER AUX ÉLUS LES OUTILS POUR CONCILIER CONCRETEMENT LES USAGES
Avec la participation de :
- Murielle FABRE, maire de Lampertheim (67), secrétaire générale de l’AMF
- Michel-Ange JEREMIE, maire de Sinnamary (973), président de l’Association des maires de Guyane
- Madi MADI SOUF, maire de Pamandzi (976), président de l’Association des maires de Mayotte
- Lyliane PIQUION, conseillère communautaire de la communauté d’agglomération Cap excellence (971), présidente interco outre-mer
- Justin PAMPHILE, maire du Lorrain (972), président de l’Association des maires de la Martinique
- Thani MOHAMED SOILIHI, sénateur de Mayotte (976)
11H10 - INTERVENTION DE SYLVIE GUSTAVE DIT DUFLO, PRÉSIDENTE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFB SUR LES OUTILS À DISPOSITION DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN MATIÈRE DE BIODIVERSITÉ ET D’EAU
11H15 – INTERVENTION DE LUC CARVOUNAS, MAIRE D’ALFORTVILLE ET PRESIDENT DE L’UNCCAS SUR LE MANIFESTE POUR LES OUTRE-MER
► LUTTE CONTRE LA VIE CHÈRE, LES MAIRES EN PREMIÈRE LIGNE
Avec la participation de :
- Cyril TETUANUI, maire de Tumaraa (987), président du syndicat pour la promotion des communes de Polynésie-Française (SPCPF)
- Sonia LAGARDE, maire de Nouméa (988), présidente de l’Association française des maires de Nouvelle-Calédonie
- Serge HOAREAU, maire de Petite-Ile (974), président de l’Association des maires de la Réunion
- Jocelyn SAPOTILLE, maire du Lamentin (971), président de l’Association des maires de Guadeloupe
- Jean-Claude MAËS, maire de Capesterre (971), président de l‘ACCD‘OM
- André LAIGNEL, maire d‘Issoudun (36), premier vice-président délégué de l‘Association des maires de France et des présidents d‘intercommunalité (AMF)
- Guillaume VUILLETET, député du Val d’Oise (95), président de la commission d‘enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales d’outre-mer
CLÔTURE PAR PHILIPPE VIGIER, MINISTRE DELEGUÉ CHARGÉ DES OUTRE-MER (SOUS RESERVE)
MARDI 21 NOVEMBRE 2023
RÉUSSIR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DANS LE RESPECT DES LIBERTÉS LOCALES
Visionnez la vidéoMARDI 21 NOVEMBRE 2023
10H À 12H | DÉBAT | GRAND AUDITORIUM
La transition écologique est une nécessité, les élus en conviennent tous. Toutefois, les récentes lois imposant une ambition renforcée en termes d’atteinte d’objectifs de transition écologique et d’accélération des procédures d’autorisation de certains projets (Climat et Résilience, Loi APER, PJL industrie verte notamment), reposent sur des dispositifs nationaux systématiquement descendants.
C’est pourtant au niveau du bloc local que les objectifs stratégiques, définis dans les politiques nationales et régionales, se confrontent aux principes de réalité. ZAN, SFEC, ZFE : les communes et intercommunalités doivent pouvoir prioriser et adapter les règles en fonction du contexte local. La planification écologique ne doit pas servir de prétexte à la recentralisation. Au contraire, elle a tout à gagner en s’appuyant sur l’agilité des communes et intercommunalités.
Débat co-présidé par :
- Bertrand HAUCHECORNE, maire de Mareau-aux-Prés (45), co-président de la commission Transition écologique de l’AMF, vice-président de l’AMF
- Constance de PÉLICHY, maire de la Ferté Saint-Aubin (45), co-présidente de la commission Aménagement, urbanisme, habitat de l’AMF
- Christian MÉTAIRIE, maire d’Arcueil (94) co-président de la commission Transition écologique, vice-président de l’AMF
► POUR ETRE EFFICACE, LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE PEUT-ELLE SE RÉDUIRE À LA RECENTRALISATION EN COURS ? POURQUOI N’ÉCOUTE-T-ON PAS LA VOIX DES COMMUNES ET DE LEUR INTERCOMMUNALITÉ ?
Avec la participation de :
- Vanessa MIRANVILLE, maire de La Possession (974)
- Michel PY, maire de Leucate (11)
- Jean-François VIGIER, maire de Bures-sur-Yvette (91), membre de la commission Transition écologique de l’AMF et membre de la commission Aménagement, urbanisme, habitat de l’AMF
- Patrick JARRY, président de la Fédération des élus des entreprises publiques locales (EPL)
Visionnez la vidéo► QUELLES STRATÉGIES DES COMMUNES ET INTERCOMMUNALITÉS POUR PRIORISER CES POLITIQUES AU BÉNÉFICE DES HABITANTS ?
Avec la participation de :
- Jean-François DEBAT, maire de Bourg-en-Bresse (01), président de Grand Bourg Agglomération
- Guy GEOFFROY, maire de Combs-la Ville (77), président de l’Union des maires de Seine-et-Marne, vice-président de l’AMF
- Pauline GODET, maire de Valromey-sur-Séran (01), présidente de la communauté de communes Bugey Sud
EN PRÉSENCE DE CHRISTOPHE BÉCHU, MINISTRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES
MIEUX MOBILISER LES FONDS EUROPÉENS
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10H À 11H30 | POINT-INFO | SALLE LIBERTÉ
Point-info coprésidé par :
- Thibaut GUIGNARD, maire de Plœuc-l’Hermitage (22), vice-président de la Commission Europe
- Christophe ROUILLON, maire de Coulaines (72), vice-président de la Commission Europe
Avec la participation de :
- Daniel CORNALBA, maire de l’Etang-la-Ville (78)
- Samuel BROSSARD, chef du Pôle politique de cohésion européenne de l’ANCT
DES MAIRES EN PREMIÉRE LIGNE DE L’AMBITION SPORTIVE FRANÇAISE
Visionnez la vidéoMARDI 21 NOVEMBRE 2023
10H À 11H30 | FORUM | SALLE ÉGALITÉ
La France s’est donnée, avec l’obtention de l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, une forte ambition en matière de politique sportive avec des moyens supplémentaires et une gouvernance renouvelée.
Or, la pratique sportive est en plein renouvellement. Moins compétitive, plus individuelle, elle s’ouvre à de nouveaux publics avec des besoins différents. En outre, les pouvoirs publics mobilisent de plus en plus le sport pour compléter certaines politiques publiques, en matière d’éducation, de santé ou d’emploi, par exemple.
Ces nouveaux besoins génèrent des tensions sur les équipements sportifs, détenus et gérés en large majorité par le bloc communal. Ces équipements vieillissants génèrent également de fortes dépenses en matière de fonctionnement.
Forum coprésidé par :
- Mohamed GNABALY, maire de L’Île-Saint-Denis (93), co-président de le commission Sport et JOP de l’AMF
- David LAZARUS, maire de Chambly (60), co-président de la commission Sports et JOP de l’AMF
- Sylvie MICELI-HOUDAIS, maire de Rognac (13), co-présidente de la commission Sport et JOP de l’AMF
► AVEC L’INTERVENTION D’AMÉLIE OUDÉA CASTERA, MINISTRE DES SPORTS ET DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
► CONSTRUIRE, RÉNOVER ET ADAPTER LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
► LE SPORT COMME LEVIER DE RÉUSSITE POUR LES POLITIQUES PUBLIQUES
Avec la participation de :
- Frédéric SANAUR, directeur général de l’Agence nationale du Sport
- Olivier FORT, adjoint au maire de Petite-Ile (974)
- Florence VILLES, adjointe au maire de Niort (79)
PRÉSENCE POSTALE : UN CONTRAT 2023-2025 SOUS LA CONTRAINTE DE L’INFLATION
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10H À 11H30 | POINT-INFO | SALLE NATION
Point info co-présidé par :
- Xavier CADORET, maire de Saint-Gérand-Le Puy (03), vice-président de l’Observatoire national de la présence postale (ONPP)
- Marielle MURET-BAUDOIN, maire de Noyal-sur-Vilaine (35), vice-présidente de l’ONPP
Avec la participation de :
- Isabelle LHERBIER, directrice des relations opérateurs publics et privées, au sein de la Branche Grand public et Numérique du Groupe La Poste
- Antoine JOURDAN, sous-directeur des communications électroniques et des postes, Service de l’économie numérique, ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
- Stéphane TRAVERT, ancien ministre, député de la Manche, président de l’Observatoire national de la présence postale
LES DÉFIS DU MAIRE EMPLOYEUR : OUTILS ET PARTENAIRES
MARDI 21 NOVEMBRE 2023
11H30 A 13H | FORUM | SALLE LIBERTÉ
Métiers en tension, difficultés de recrutement, rareté des ressources humaines et financières, départs en retraite nombreux… les employeurs territoriaux se sentent souvent démunis.
A l’aune d’une énième réforme de la fonction publique annoncée en 2024, soit cinq ans après la loi de transformation de la fonction publique, les maires et présidents d’intercommunalité doivent donc aujourd’hui s’interroger sur ce qu’ils attendent de la fonction publique territoriale (FPT) de demain tout en œuvrant au quotidien à développer, inventer et mobiliser des outils et des stratégies pour attirer et fidéliser leur personnel.
Forum présidé par :
- Murielle FABRE, maire de Lampertheim (67), co-présidente de la commission FPT et RH de l’AMF, secrétaire générale de l’AMF
Visionnez la vidéo► QUELLES SOLUTIONS FACE AUX DIFFICULTÉS POUR PILOTER ET ADAPTER SA POLITIQUE RH ?
Avec la participation de :
- Patricia BREMOND, maire de Marvejols (48)
- Thomas FROMENTIN, président de la communauté d’agglomération Foix-Varilhes (09)
- Cédric HAXAIRE, maire de Thaon-les-Vosges (88)
Visionnez la vidéo► DEMAIN, QUELS OUTILS ET PARTENARIAT POUR UNE POLITIQUE RH RENOUVELÉE ?
Avec la participation de :
- Gilles ADELSON, maire de Macouria (973), président du CDG de Guyane,
- Sandrine GAUTHIER-PACOUD, maire de Mesnois (39), présidente de l’Association des maires et des présidents d‘intercommunalité du Jura
- Yohann NEDELEC, adjoint au maire de Brest (29), président du CDG du Finistère, administrateur du CNFPT
AVEC L’INTERVENTION DE STANISLAS GUERINI, MINISTRE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUES
L’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS L’ATTENTE D’UN NOUVEAU SOUFFLE
Visionnez la vidéoMARDI 21 NOVEMBRE 2023
11H30 À 13H | FORUM | SALLE ÉGALITE
Les maires sont convaincus de la nécessité de permettre à chaque citoyen de s’initier à l’art et à la culture.
Ils s‘efforcent ainsi de déployer ou de soutenir au quotidien, dans le respect de leurs compétences, des actions multiformes pour favoriser l’accès à la culture, en particulier en direction des enfants scolarisés et des jeunes.
Face à la grande diversité des acteurs et des dispositifs pouvant intervenir en matière d’éducation artistique et culturelle, les efforts engagés dans ce domaine par les communes requiert une plus forte impulsion nationale à consolider par des moyens d’accompagnement et de financements pérennes dans un contexte où les acteurs culturels restent fragilisés par les crises récentes.
Forum présidé par :
- Florence PORTELLI, maire de Taverny (95), co-présidente de la commission Culture de l‘AMF, vice-présidente de l’AMF
- Olivier PEVERELLI, maire du Teil (07), président de l’Association des maires de l’Ardèche
► UNE GRANDE DIVERSITÉ D’ACTEURS ET DE DISPOSITIFS POUR FAVORISER L’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
Avec la participation de :
- Frédérique CHARPENEL, maire de Soustons (40)
- Bernard PAINEAU, président de la Communauté de communes du Thouarsais (79)
- Claire HEDON, Défenseure des droits
► LES OUTILS ET LES FINANCEMENTS POUR CONSTRUIRE UNE POLITIQUE LOCALE D’EAC
Avec la participation de :
- Sophie CHARLES, maire de Saint-Laurent du Maroni (973)
- Isabelle CHARDONNIER, DRAC Bretagne
COLLECTE DES BIO DÉCHETS, DÉMÊLER LE VRAI DU FAUX DANS LES OBLIGATIONS LÉGALES
Visionnez la vidéoMARDI 21 NOVEMBRE 2023
11H30 À 13H | POINT-INFO | SALLE MARIANNE
Point info co-présidé par :
- Nicolas SORET, maire de Joigny (89)
- Jean-François VIGIER, maire de Bures-sur-Yvette (91), membre du Bureau de l’AMF
Avec la participation de :
- Odile BÉGORRE-MAIRE, vice-présidente de la communauté de communauté du bassin de Pompey (54)
- Stéphane DURU, responsable du Pôle déchets d’Amorce
- Guy GEOFFROY, maire de Combs-la-Ville (77), vice-président de l’AMF, président de Méthéor
- Cécile GOTTELAND, déléguée générale du réseau Compost plus
- Morgane GORRIA, directrice du recyclage organique, Paprec
L’INDISPENSABLE TRANSPARENCE SUR LE PASSAGE DU RÉSEAU CUIVRE À LA FIBRE OPTIQUE, UNE ATTENTE FORTE DES MAIRES
Visionnez la vidéoMARDI 21 NOVEMBRE 2023
11H30 À 13H | POINT-INFO | SALLE NATION
Point info présidé par :
- Jacques CORNEC, maire de Bourgheim (67)
- Jacques OBERTI, maire d’Ayguesvives (31), président de l’Association des maires et des présidents de communautés de Haute-Garonne
Avec la participation pressentie :
- Olivier FRITZ, directeur Aménagement Numérique des Territoires au sein d’Orange
- Ghislain HEUDE, directeur adjoint Fibre, infrastructures et territoires à l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
AVEC LA PARTICIPATION DE JEAN-NOËL BARROT, MINISTRE DÉLÉGUE CHARGÉ DU NUMÉRIQUE
LE TROP LONG CHEMIN VERS LES NOUVEAUX CONTRATS DE VILLE
MARDI 21 NOVEMBRE 2023
11H30 À 13H | POINT-INFO | SALLE FRATERNITÉ
Point info co-présidé par :
- Frédérique LETURQUE, maire d‘Arras (62), vice-président de l‘AMF
- Hélène GEOFFROY, maire de Vaulx-en-Velin (69), co-présidente de la commission Politique de la ville de l’AMF
AVEC LA PARTICIPATION DE SABRINA AGRESTI-ROUBACHE, SECRÉTAIRE D’ÉTAT À LA VILLE
SÉANCE D’OUVERTURE COMMUNES ATTAQUÉES, RÉPUBLIQUE MENACÉE
Visionnez la vidéoMARDI 21 NOVEMBRE 2023
14H À 17H | GRAND AUDITORIUM
OUVERTURE PAR DAVID LISNARD, PRESIDENT DE L’AMF
► ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE
Présentation du rapport d’activité par Murielle FABRE, secrétaire générale de l’AMF
Présentation du rapport financier par François DELUGA, trésorier général de l’AMF
INTERVENTION D’ANNE HIDALGO, MAIRE DE PARIS
► SEQUENCE JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024
AVEC L’INTERVENTION D’AMELIE OUDEA-CASTERA, MINISTRE DES SPORTS ET DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES ET D’ANNE HIDALGO, MAIRE DE PARIS
► DEBAT D’ORIENTATION GENERALE SUR LE THEME « COMMUNES ATTAQUEES, REPUBLIQUE MENACEE »
Hommage aux maires agressés
Comment améliorer les conditions d’exercice du mandat (Table-ronde)
Introduction par Martial FOUCAULT, directeur du Cevipof, pour la présentation des résultats de l’enquête auprès des maires
Avec les interventions de :
- David LISNARD, président de l’AMF
- André LAIGNEL, premier vice-président délégué de l’AMF
- Murielle FABRE, secrétaire générale de l’AMF
- Catherine LHERITIER, maire de Valloire-sur-Cisse (41), co-présidente du groupe de travail Conditions d’exercice du mandat
- Frédéric ROIG , maire de Pégairolles de l’Escalette (34), co-président du groupe de travail Conditions d’exercice du mandat
AVEC LA PARTICIPATION DE DOMINIQUE FAURE, MINISTRE DÉLÉGUÉE CHARGÉE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA RURALITÉ
19H | RECEPTION DES ELUS A L‘HOTEL DE VILLE DE PARIS
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
ÊTRE ÉLU LOCAL, LES RÉALITÉS D’UN ENGAGEMENT TOUJOURS PLUS EXIGEANT
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
10H À 12H30 | DEBAT | GRAND AUDITORIUM
L’augmentation des démissions de maires révèle une crise inquiétante des vocations. Face au risque d’une grande panne démocratique aux élections municipales de 2026, il faut agir et anticiper. Depuis 1992, les règles encadrant l’exercice des mandats locaux ont certes évolué avec pour ambition d’en améliorer les conditions. Mais l’actuel corpus juridique reste très souvent mal connu des élus eux-mêmes. Il nécessite des améliorations concrètes pour être en adéquation avec la réalité des enjeux et des difficultés pour concilier la vie professionnelle et personnelle avec les responsabilités publiques.
Fort de cet état des lieux, ce débat aura également vocation à envisager les pistes de solutions à mettre en œuvre, en urgence, pour limiter la crise de l’engagement. Pour y parvenir, l’État est appelé à prendre toute sa part et ce, avec le concours indispensable du législateur et de toutes les parties concernées.
Débat co-présidé par :
- Catherine LHÉRITIER, maire de Valloire-sur-Cisse (41), co-présidente du groupe de travail sur les Conditions d’exercice des mandats locaux de l’AMF, présidente de l‘Association des maires de Loir-et-Cher, vice-présidente de l‘AMF
- Frédéric ROIG, maire de Pégairolles-de-l‘Escalette (34), co-président du groupe de travail sur les Conditions d’exercice des mandats locaux de l’AMF, président de l’Association des maires de l’Hérault
Projection d’extraits du film « Monsieur le Maire » de Karine BLANC et Michel TAVARES (en salles depuis le 1er novembre 2023)
En présence de :
- Michel TAVARES, réalisateur de Monsieur le maire
Visionnez la vidéo► RÉALITÉS DE L’EXERCICE DU MANDAT : QUELS SONT LES FREINS IDENTIFIÉS ?
Introduction par Martial FOUCAULT, directeur du CEVIPOF
Avec la participation de :
- Murielle FABRE, maire de Lampertheim (67), secrétaire générale de l’AMF
- Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, maire d’Albi (81), présidente de la communauté d’agglomération de l‘Albigeois, co-présidente de la commission Intercommunalité de l’AMF
- Justin PAMPHILE, maire du Lorrain (972), président de l’Association des maires de Martinique
- Karim BOUAMRANE, maire de Saint-Ouen (93)
- François-Xavier MENAGE, grand reporter TF1, auteur de plusieurs ouvrages dont le plus récent en lien avec la vie des élus locaux
Visionnez la vidéo► QUELS LEVIERS POUR AMÉLIORER L’ATTRACTIVITÉ DU MANDAT ?
Avec la participation de :
- Murielle FABRE, maire de Lampertheim (67), secrétaire générale de l’AMF
- Françoise GATEL, sénatrice d‘Ille-et-Vilaine (35), présidente de la délégation sénatoriale aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
- David VALENCE, député de la 2ème circonscription des Vosges (88), président de la délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale
- Rémi LEFEBVRE, politologue et chercheur au CNRS
CLÔTURE PAR GÉRARD LARCHER, PRÉSIDENT DU SENAT
POLITIQUES ALIMENTAIRES TERRITORIALES ET CANTINES : LE MENU ET L’ADDITION
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
9H30 À 11H | FORUM | SALLE LIBERTÉ
La cantine, service public facultatif, fait l’objet d’une attention de plus en plus forte des pouvoirs publics compte tenu des forts enjeux en matière d’accès à une alimentation de qualité à un prix abordable pour les enfants et de maitrise de l’approvisionnement en produits locaux et de lutte contre le gaspillage alimentaire.
Conscients de ces enjeux, les maires agissent au quotidien pour améliorer la qualité des produits servis en restauration scolaire et apporter leur soutien aux filières agricoles locales. Ils font toutefois face à un certain nombre de contraintes liées notamment à la hausse des coûts, à l’inadaptation des règles de la commande publique, au respect difficile dans les délais impartis des normes issues des lois Egalim et Climat et résilience, nécessitant un accompagnement plus fort de l’État.
Forum présidé par :
- Maïder AROSTEGUY, maire de Biarritz (64)
- Gilles PÉROLE, adjoint maire de Mouans-Sartoux (06), co-président du groupe de travail Alimentation et Restauration de l’AMF
► LA CANTINE, UN LEVIER VERS UNE ALIMENTATION DE PROXIMITÉ DURABLE
Avec la participation pressentie de :
- Emmanuelle GAZEL, maire de Millau (12)
- Maxime CORDIER, vice-président d’Agores et responsable de la production des repas à Fontenay-sous-Bois (94)
► LE PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL, UN OUTIL POUR UNE DÉMARCHE ALIMENTAIRE LOCALE
Avec la participation de :
- Isabelle DUBOIS, présidente de la communauté de communes de la Dombes (01)
- Suzelle BOUCHER, adjointe au maire de Saint-Paul de la Réunion
- François BEAUPÈRE, co-président de l’association Terres en ville, en charge du collège des chambres d‘agriculture (sous réserve)
Y A-T-IL ENCORE UN ASSUREUR POUR MA COMMUNE ?
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
Visionnez la vidéo9H30 À 11H | FORUM | SALLE ÉGALITÉ
Les élus rencontrent des difficultés dans leurs recherches d‘un prestataire d‘assurance pour couvrir leurs risques de dommage dans tous les domaines : soit les prestataires d‘assurances ne répondent pas aux marchés publics, soit ils résilient unilatéralement les contrats, soit ils proposent des coûts très élevés, que les communes ne peuvent pas supporter, d‘autant plus dans une période d‘inflation et d‘explosion des coûts de l‘énergie qui fragilise leurs budgets.
Un contexte très défavorable aux collectivités locales s’installe.
Forum co-présidé par :
- Sébastien LEROY, maire de Mandelieu-la-Napoule (06)
- Éric MÉNASSI, maire de Trèbes (11)
En présence de :
- Alain CHRÉTIEN, maire de Vesoul (70), élu référent Assurance AMF
► DES DIFFICULTÉS RÉELLES ET DIVERSES
Avec la participation de :
- Sylvie AUBERT, maire de Fontaine-le-Comte (86)
- Charlotte GOUJON, maire du Petit-Quevilly (76)
- Ferdy LOUISY, maire de Goyave (971)
- Franck LE VALLOIS, directeur général de France assureurs
► DES PERSPECTIVES À CONSTRUIRE
Avec la participation de :
- Arnaud CHNEIWEISS, médiateur de l’assurance
- Martin LANDAIS, sous-directeur en charge des assurances, à la direction du Trésor, ministère de l’Économie
- Franck LE VALLOIS, directeur général de France assureurs
L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS : LEVIERS DE FINANCEMENT
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
9H30 À 11H | POINT-INFO | SALLE MARIANNE
Point info présidé par :
- Christian MÉTAIRIE, maire d’Arcueil (94), vice-président de l’AMF
Avec la participation de :
- Séverine TRUCHSESS, chef de projet Sobriété énergétique, ministère de la Transition énergétique
- Guillaume PERRIN, coordinateur national du programme ACTEE, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
- Simon HUFFETEAU, coordinateur interministériel du plan de rénovation énergétique des bâtiments
- Sébastien ILLOUZ, responsable du pôle Efficacité énergétique des bâtiments, Banque des territoires
ZAN : LE DÉCRYPTAGE D’UNE LOI COMPLEXE
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
9H30 À 11H PUIS DE 11H À 12H30 | POINT-INFO | SALLE NATION
Point info co-présidé par :
- Constance de PÉLICHY, maire de La Ferté-Saint-Aubin (45), vice-présidente de la Communauté des communes des Portes de Sologne
- Sylvain ROBERT, maire de Lens (62), président de la communauté d’agglomération de Lens Liévin
- Guillaume GUÉRIN, président de la communauté urbaine Limoges Métropole (87), vice-président de l’AMF
Avec la participation de :
- Jean-Baptiste BUTLEN, sous-directeur de l’Aménagement durable DGALN/DHUP, ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
- Annabelle FERRY, directrice Territoires et ville au Cerema
- Martin BOCQUET, directeur d‘études foncier au Cerema
- Karine HUREL, déléguée générale adjointe de la Fnau (Fédération nationale des agences d‘urbanisme)
- Laurent MARY, Directeur général adjoint, Transports et aménagement du territoire, Région Normandie
RENCONTRE DES ÉLUS TRANSFRONTALIERS
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
9H30 À 11H | FORUM | SALLE FRATERNITÉ
25 millions d’habitants vivent dans les communes françaises transfrontalières. Ces zones deviennent de plus en plus attractives, bassins d’emploi, conditions de vie, rémunération supérieure dans les pays voisins… toutes ces évolutions conduisent à une forte hausse démographique mais ont des conséquences directes sur les services publics locaux (écoles, cantine, pression sur les logements, transpositions de services « urbains » en milieu rural, cherté de vie…).
Pour les maires et présidents d’intercommunalité concernés, la coopération transfrontalière avec leurs voisins ouvre un champ qui couvre de plus en plus de compétences (environnement, santé, mobilité, éducation …) mais les problématiques auxquelles ils font face diffèrent en fonction de la frontière concernée.
Rencontre co-présidée par :
- Didier CUJIVES, maire de Paulhac (31), co-président du goupe de travail Coopération transfrontalière de l’AMF
- Sébastien POPULAIRE, maire de Touillon-et-Loutelet (25), co-président du groupe de travail Coopération transfrontalière de l’AMF
Avec la participation de :
- Christian DUPESSEY, maire d‘Annemasse (74)
- Alexandre CASSARO, maire de Forbach (67)
- Jean-Luc FRES, Chargé de mission à l‘ANCT
OPTIMISER LES INFRASTRUCTURES TRANSFRONTALIERES
LA COOPERATION TRANSFRONTALIERE AU SERVICE DE LA POPULATION
L’ÉCOLE SE TRANSFORME, MAIS PAS SANS LES MAIRES
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
11H À 12H30 | FORUM | SALLE LIBERTÉ
L’attractivité de l’école publique fait débat et certains acteurs, dont l’Éducation nationale, souhaitent accorder plus d’autonomie aux écoles du premier degré pour conduire des projets différenciés. Le lancement des concertations locales « Notre école, faisons-là ensemble », auxquelles ne sont pas systématiquement associés les maires, et des expérimentations en cours, à l’instar des Territoires éducatifs ruraux, iraient dans ce sens et pourraient conduire progressivement à la transformation de ces écoles en établissements publics. Une telle évolution interroge quant à la place du maire dans la gouvernance et le circuit décisionnel que ce soit en termes de maillage territorial des écoles, de financement du bâti ou de complémentarité éducative.
Concomitamment, de nouvelles demandes de prise en charge émergent : bâti scolaire, inclusion, financement des cantines des écoles privées sous contrat d’association dans le cadre des engagements sur la mixité sociale... Les maires sont sous pression de la communauté éducative : comment trouver les ressources nécessaires ?
Forum co-présidé par :
- Delphine LABAILS, maire de Périgueux (24), co-présidente de la commission Education de l’AMF, vice-présidente de l’AMF
- Frédéric LETURQUE, maire de Arras (62), co-président de la commission Education de l’AMF, vice-président de l’AMF
AVCE LA PARTICIPATION DE GABRIEL ATTAL, MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE
► LA PLACE DU MAIRE DANS LA GOUVERNANCE DES ÉCOLES DU PREMIER DEGRÉ
► NOUVELLES DEMANDES SOCIALES ET CHARGES SUPPLÉMENTAIRES : QUELLES RÉPONSES PEUVENT APPORTER LES MAIRES ?
Avec la participation de :
- Michaël DELAFOSSE, maire de Montpellier (34)
- Marie-Jeanne BELLAMY, maire de Trois-Moutiers (86), présidente de l’association des maires de la Vienne
- Jocelyn SAPOTILLE, maire du Lamentin (971), président de l’association des maires de Guadeloupe
- Bruno DRAPRON, maire de Saintes (17) sur le financement des écoles privées
- Philippe DELORME, secrétaire général de l’enseignement catholique
LES COMMUNES FACE AU RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES (RGA)
Visionnez la vidéo (partie 1)MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
Visionnez la vidéo (partie 2)11H À 12H30 | POINT-INFO | SALLE EGALITÉ
Point info co-présidé par :
- Sébastien LEROY, maire de Mandelieu-la-Napoule (06), co-président de la mission Risques et crises de l’AMF
- Eric MÉNASSI, maire de Trèbes (11), co-président de la mission Risques et crises de l’AMF
Avec la participation pressentie de :
- Philippe CHALOPIN, maire de Baugé en Anjou (49)
- Christophe DELCAMP, directeur des assurances de dommages et de responsabilité à France assureurs
- Vincent LEDOUX, député du Nord (59)
- Sandrine ROUSSEAU, députée de Paris (75)
BUDGETS VERTS : LA RÉUSSITE NE PASSERA PAS PAR LA CONTRAINTE
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
11H À 12H30 | POINT-INFO / SALLE MARIANNE
Avec la participation de :
- Florian BERCAULT, maire de Laval (53), président de Laval Agglomération
- Bertrand HAUCHECORNE, maire de Mareau-aux-Près (45), co-président de la commission Transition écologique de l’AMF
- Guillaume ROBERT, chef du service des gestions publiques locales, des activités bancaires et économiques à la Direction générale des finances publiques (DGFiP)
- François THOMAZEAU, chercheur senior – Collectivités, Finances locales, Budget vert - I4CE
SE SAISIR DE LA NOUVELLE PROGRAMMATION LEADER
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
11H30 À 12H30 | POINT-INFO / SALLE FRATERNITÉ
Avec la participation de :
- LEADER FRANCE
RURAL ET URBAIN : LA SOLIDARITÉ NE SE DÉCRÈTE PAS, ELLE SE CONSTRUIT
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
14H30 À 16H30 | DÉBAT | GRAND AUDITORIUM
Rural et urbain ont un avenir nécessairement lié. Les campagnes rendent des services à la nation (aménités rurales) qui devraient être mieux pris en compte au-delà des outils existants (dotation biodiversité). Elles contribuent également aux besoins des citadins (eau, énergie, produits alimentaires, espaces de loisirs…). Les villes centralisent des services qui pourraient profiter encore plus aux communes rurales. Les mondes ruraux, péri-urbains et urbains agissent donc en complémentarité et ce constat amène à s’interroger sur les types de solidarité à mettre en place entre des villes et villages tous consommateurs des mêmes ressources, mais ne disposant pas des mêmes avantages (accès au foncier, logements, espace, ressources naturelles, accès aux services publics, desserte en transports et mobilités etc.).
En outre, devant l’urgence à agir pour répondre aux nombreux défis actuels, les communes et intercommunalités rurales ont un rôle primordial à jouer : maintien du lien social, souveraineté alimentaire, préservation de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, implantations industrielles, énergies renouvelables... Aucun des objectifs nationaux ne pourront être atteints sans leur contribution.
Débat co-présidé par :
- Cécile GALLIEN,maire de Vorey-sur-Arzon (43) co-présidente de la commission des Communes et des territoires ruraux, vice-présidente de l’AMF
- Karine GLOANEC MAURIN, présidente de la communauté de communes des Collines du Perche (41) co-présidente de la commission des Communes et des territoires ruraux de l’AMF
Visionnez la vidéo (partie 1)► MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES SERVICES RENDUS À LA NATION PAR LES COMMUNES RURALES
Avec la participation de :
- Philippe GAMEN, maire du Noyer (73), président du parc naturel régional du massif des Bauges
- Bertrand HAUCHECORNE, maire de Mareau aux Prés (45)
- Marie-Christine LOYER, maire de Louvilliers-lès-Perche (28), présidente du Pôle territorial du Perche
- Christine DE NEUVILLE, maire de Vicq-sur-Breuilh (87)
- Josiane CORNELOUP, présidente de l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays, députée de Saône-et-Loire (71)
Visionnez la vidéo (partie 2)► DES SOLIDARITÉS POUR MIEUX COOPÉRER ? COMMENT INSTAURER DES BÉNÉFICES MUTUELS ?
Avec la participation de :
- Jean-Paul LEGENDRE, maire d‘Iville (27), président de la communauté de communes du pays de Neubourg, président de l‘Union des maires de l‘Eure
- Gilles LEPROUST, maire d’Allonnes (72) président de l‘Association des maires Ville & Banlieue
- Olivier PEVERELLI, maire du Teil (07) et président de l‘Association des maires de l‘Ardèche
- Agnès THOUVENOT, adjointe au maire de Villeurbanne (69), déléguée à la transition écologique, l’urbanisme et l’habitat, présidente de la Société Villeurbannaise d‘Urbanisme
LES INTERCOMMUNALITÉS, ACTRICES DE LA SOUVERAINETÉ ÉCONOMIQUE ET DE LA RÉINDUSTRIALISATION
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
14H À 15H30 | FORUM | SALLE LIBERTÉ
La souveraineté industrielle est devenue une priorité nationale. Elle nécessite des relocalisations et plus largement une réindustrialisation des territoires qui s’inscrivent dans des perspectives de transitions écologiques (sobriété foncière, préservation des ressources, etc.), économiques (évolution des emplois et des activités, rapprochement des maillons des chaînes de valeurs, etc.) et des modes de vie (conciliation vie professionnelle et vie privée, nouvelles attentes des salariés quant à leur cadre de vie, etc.).
Quel rôle pour le président d’intercommunalité dans l’animation et la prise en charge de l’objectif national de relocalisation industrielle ?
Forum co-présidé par :
- Alain CHRETIEN, maire de Vesoul (70), président de la communauté d‘agglomération de Vesoul, vice-président de l’AMF
- André LAIGNEL, maire d’Issoudun (36), président de la communauté de communes du pays d‘Issoudun et premier vice-président délégué de l’AMF
► QUEL ROLE POUR LE PRESIDENT D’INTERCOMMUNALITÉ DANS L’ANIMATION ET LA PRISE EN CHARGE DE L’OBJECTIF NATIONAL DE RELOCALISATION INDUSTRIELLE ?
► QUELLE GOUVERNANCE ET QUELS LEVIERS FINANCIERS POUR CONSTRUIRE UNE STRATÉGIE DE REINDUSTRIALISATION ?
Avec la participation de :
- Bruno BERNARD, président de la Métropole de Lyon
- Isabelle LE CALLENEC, maire de Vitré (35), présidente de Vitré Communauté, secrétaire générale adjointe de l’AMF
- Sophie GAUGAIN, maire de Dozulé (14), 1ère vice-présidente chargée du Développement Economique Soutien aux entreprises, RSE des entreprises
- Guillaume GUÉRIN, président de la communauté urbaine Limoges Métropole (87), vice-président de l’AMF
- Olivier SICHEL, directeur de la Banque des territoires
AVEC LA PARTICIPATION DE ROLAND LESCURE, MINISTRE DÉLÉGUÉ CHARGÉ DE L‘INDUSTRIE
ACCÈS AUX SOINS : L’ORGANISATION LOCALE AU SECOURS DE LA DÉFAILLANCE NATIONALE
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
14H À 15H30 | FORUM | SALLE EGALITE
Face à la montée des difficultés d’accès aux soins et à l’engagement des maires pour trouver des solutions, pas question de céder à la fatalité. Si plus personne ne croit à une seule solution miracle, un constat partagé émerge pour faire évoluer l’exercice des professionnels de santé au plus près des besoins des citoyens : délégation de tâches, engagement territorial des professionnels, télémédecine. Ce forum est l’occasion d’interroger les propositions de loi récentes qui portent ces enjeux ainsi que leurs effets concrets.
La crise sanitaire a mis en lumière le rôle clé joué par les maires et l’impératif d’une organisation territoriale de l’offre de soins afin de mieux coordonner l’ensemble des acteurs de santé. Il y a urgence à mieux articuler et mettre en cohérence l’organisation territoriale, à travers les conseils territoriaux de santé (CTS), les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) ou encore les contrats locaux de santé (CLS).
Forum co-présidé par :
- Frédéric CHEREAU, maire de Douai (59), co-président de la commission Santé de l’AMF
- Claire PEIGNÉ, maire de Morancé (69), présidente de l’association des maires et des présidents d‘intercommunalité du Rhône et Métropole de Lyon, co-présidente de la commission Santé de l’AMF
GRAND TEMOIN : ERIC CHENUT, PRÉSIDENT DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DE LA MUTUALITÉ FRANÇAISE
► DES ATTENTES RENOUVELÉES À L’ÉGARD DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ
► DERRIERE LES SIGLES DES DISPOSITIFS, QUELLE COORDINATION POSSIBLE ?
Avec la participation de :
- Olivier DUPUY, maire de Prigonrieux (24)
- Nadine GRELET-CERTENAIS, maire de La Flèche (72)
- Christian RAPHA, maire de Saint-Pierre (972)
- Charlotte BLANDIOT-FARIDE, maire de Mitry-Mory (77)
AVEC LA PARTICIPATION D’AURELIEN ROUSSEAU, MINISTRE DE LA SANTÉ ET DE LA PRÉVENTION
COMMENT CONSTITUER SON DOSSIER DE PRÊT ?
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14H À 15H30 | POINT-INFO | SALLE MARIANNE
Point info co-présidé par :
- Antoine HOMÉ, maire de Wittenheim (68), co-président de la commission des Finances de l‘AMF
- Dominique PEDUZZI, maire de Fresse-sur-Moselle (88), président de l‘Association des maires et président de communautés des Vosges
Avec la participation de :
- Caroline de MARQUEISSAC, responsable du Marché collectivités locales de La Banque Postale
- Bruno COQUEMONT, adjoint au directeur du département du développement de la Banque des Territoires
CONDITIONS D’EXERCICE DU MANDAT : LE PARCOURS D’OBSTACLES DE L’ACCES AUX DROITS SOCIAUX (RETRAITE, MALADIE…)
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
14H À 15H30 | POINT-INFO | SALLE NATION
Point info co-présidé par :
- Catherine LHÉRITIER, maire de Valloire-sur-Cisse (41), co-présidente du groupe de travail sur les Conditions d’exercice des mandats locaux de l’AMF, présidente de l‘Association des maires de Loir-et-Cher, vice-présidente de l‘AMF
- Frédéric ROIG, maire de Pégairolles-de-l‘Escalette (34), co-président du groupe travail sur les Conditions d‘exercice des mandats locaux de l‘AMF, président de l’Association des maires de l’Hérault
Avec la participation de :
- Aurélie AGOSTINI, représentante de l’Ircantec
- Maïdou MARCEAU, Directrice de l’organisation et de la performance de la production, à la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM)
- Laurent STIRNEMANN, chef du bureau des élus locaux à la Direction générale des colelctivités locales (DGCL)
- Benoit ROGEON, chef du bureau du régime de retraites de base, à la Direction de la Sécurité sociale (DSS)
L‘INFLUENCE DES 26 PROPOSITIONS DE L‘AMF POUR LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
15H00 À 16H30 | POINT-INFO | SALLE FRATERNITÉ
Point info présidé par :
- Murielle FABRE, maire de Lampertheim (67), co-présidente de la commission FPT et RH de l’AMF, secrétaire générale de l’AMF
Avec la participation de :
- Cédric VIAL, sénateur de la Savoie (73)
- Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK, députée de Seine-Maritime (76)
- François DELUGA, président du CNFPT, trésorier général de l’AMF
- Yves NICOLIN, président de Roannais Agglomération, maire de Roanne, président de centre de gestion de la Loire (42)
FINANCES INTERCOMMUNALES : AGIR AVEC LES COMMUNES
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
15H30 À 17H | FORUM | SALLE LIBERTÉ
À travers des retours d’expérience, cette séquence d’échanges entre les présidents d’intercommunalité et les maires vise à faire un point sur la situation financière et fiscale des intercommunalités au regard des récentes réformes mais aussi à s’intéresser à la gouvernance financière intercommunale dans ses rapports avec les communes : comment mobiliser les ressources du territoire pour mener à bien les projets locaux ? Comment utiliser les outils existants pour permettre aux communes et à leur intercommunalité de construire une stratégie financière et fiscale commune ?
► QUELLE RÉALITÉ FINANCIERE DES INTERCOMMUNALITÉS AUJOURD’HUI ?
► AUJOURD’HUI ? COMMENT CONSTRUIRE UNE STRATÉGIE COMMUNE - INTERCOMMUNALITÉ
Débat co-présidé par :
- Joël BALANDRAUD, maire d’Évron (53), président de la communauté de communes des Coëvron
- Jacques OBERTI, maire d‘Ayguesvives (31), président du Sicoval
Avec la participation de :
- Christian BUCHOT, maire de Maynal (39), président de la communauté de communes Porte du Jura
- Pierre JOUVET, maire de Saint-Vallier (26), président de la communauté de communes Porte de DrômArdèche
- Catherine VAUTRIN, présidente du Grand Reims (51)
- Nicolas LAROCHE, chargé de mission à OFGL
- Marie DUCAMIN, vice-présidente finances et commande publique de Rennes Métropole, maire de la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande (35), présidente de l‘Agence France Locale - 1er rang de la salle
BIEN VIEILLIR CHEZ SOI : UNE PRISE EN CHARGE QUI REPOSERA CHAQUE JOUR DAVANTAGE SUR LES COMMUNES
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
15H30 À 17H | FORUM | SALLE ÉGALITÉ
A l’heure de l’examen au Parlement d’une proposition de loi sur le bien vieillir, ce forum vise à mettre en lumière les constats et les attentes des acteurs de terrain chargés de répondre aux besoins des personnes âgées et de développer une offre de services appropriés à l’évolution de leur de santé.
Les maires développent ainsi des actions de prévention de la perte d’autonomie afin d’accompagner le vieillissement à domicile, qu’il s’agisse d’adapter les logements des personnes âgées, de favoriser l’habitat inclusif, de développer des services d’aides et de soins à domicile ou même de mener des actions de prévention des chutes, qui représentent 10 000 morts et 130 000 hospitalisations par an.
Forum co-présidé par :
- Luc CARVOUNAS, maire d’Alfortville (94), co-président de la commission des Affaires sociales de l’AMF
- Marylène MILLET, maire de Saint-Genis-Laval (69)
Visionnez la vidéo► ACCOMPAGNER LE VIEILLISSEMENT A DOMICILE
Avec la participation de :
- Anne-Marie REVEAU, maire de Combrand (79)
- Yann LASNIER, délégué général, Petits Frères des Pauvres
- Nadine PRADIER, vice-présidente à la cohésion sociale et intergénérationnelle, Fédération des particuliers employeurs de France
- Serge HOAREAU, maire de Petite-Ile, président de l‘Association des maires de La Réunion
Visionnez la vidéo► EHPAD : UN MODELE À BOUT DE SOUFFLE
Avec la participation de :
- Guy PENNEC, maire de Plourin-Lès-Morlaix (29)
- François DUROVRAY, président du conseil départemental de l’Essonne
- Jean-Pierre RISO, président de la FNADEPA
AVEC LA PARTICIPATION D’AURORE BERGÉ, MINISTRE DES SOLIDARITÉS ET DES FAMILLES
PLANS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX DE SAUVEGARDE : UNE NÉCESSITÉ ABSOLUE
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
15H30 À 17H | POINT-INFO | SALLE MARIANNE
Point info co-présidé par :
- Sébastien LEROY, maire de Mandelieu-la-Napoule (06), co-président de la mission Risques et crises de l’AMF
- Eric MENASSI, maire de Trèbes (11), co-président de la mission Risques et crises de l’AMF
Avec la participation de :
- Alban BRUNEAU, maire de Gonfreville l’Orcher (76) et vice-président de la métropole du Havre
- Sandrine GAUTIER-PACOUD, maire de Mesnois (39), présidente de l’Association des maires et des présidents d‘intercommunalité du Jura
- Jean-Paul BOSLAND, président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers
- Yves HOCDE, sous-directeur de la préparation, de l’anticipation et de la gestion de crise au ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer (sous réserve)
CONDITIONS D’EXERCICE DU MANDAT DÉONTOLOGIE ET RISQUE PÉNAL : QUAND LA LOI DEVIENT CONFUSE
Visionnez la vidéoMERCREDI 22 NOVEMBRE 2023
15H30 À 17H | POINT-INFO | SALLE NATION
Point info présidé par :
- Jean-François VIGIER, maire de Bures-sur-Yvette (91)
- Jean-François DEBAT, maire de Bourg-en-Bresse (01), Président de l‘Agglomération Bassin Bourg-en-Bresse
Avec la participation de :
- Arthur TRIPOZ-ENNEVER, adjoint à la directrice juridique et déontologie, HATVP
- Annie FITTE-DUVAL, maître de conférences HDR en droit public à l‘Université de Pau et des Pays de l‘Adour, référente déontologue pour les élus locaux
JEUDI 23 NOVEMBRE 2023
FINANCES LOCALES : LES COMMUNES VONT-ELLES DEVOIR RÉDUIRE LEUR OFFRE DE SERVICES À LA POPULATION ?
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
10H00 À 12H00 | DÉBAT | GRAND AUDITORIUM
La création prochaine d’un service public généralisé de la petite enfance est l’exemple type des injonctions paradoxales des politiques publiques. La suppression progressive des marges de manœuvre fiscale, l’absence de revalorisation de la DGF à la hauteur des besoins et le fléchage renforcé des ressources locales sur des priorités définies par l’État restreignent toujours davantage la capacité à répondre aux besoins de la population.
Or, le bloc local, communes et intercommunalités, est l’échelon le mieux placé pour offrir en proximité des services publics en adéquation avec les besoins de la population, mais dans quel équilibre budgétaire ?
Débat co-présidé par :
- Antoine HOMÉ, maire de Wittenheim (68), vice-président de Mulhouse Alsace Agglomération
- Charly VARIN, maire de Percy-en-Normandie (50), président de l’Association des maires du département de la Manche
AVEC LA PARTICIPATION ATTENDUE DE THOMAS CAZENAVE, MINISTRE CHARGÉ DES COMPTES PUBLICS
► LE RESSERREMENT DE L’AUTONOMIE FISCALE ET FINANCIERE DES COMMUNES DANS LE CONTEXTE DE L’AUGMENTATION DES COUTS DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
► DES MARGES DE MANŒUVRE FINANCIERES SONT IMPÉRATIVES POUR RÉPONDRE AUX BESOINS EN SERVICES DE PROXIMITÉ, NOTAMMENT EN FAVEUR DE LA PETITE ENFANCE
Avec la participation de :
- Marie DUCAMIN, maire de Saint-Jacques de la Lande (35)
- André LAIGNEL, maire d‘Issoudun (36), premier vice-président délégué l‘AMF
- Philippe LAURENT, maire de Sceaux (92), deuxième vice-président de l’AMF
- Sandra TROCHIMARA, maire de Cayenne (973), vice-présidente de la communauté d’agglomération Centre Littoral
- Catherine BASTONI, Adjointe aux Finances, commune de Montigny le Bretonneux (78)
DÉTECTER ET ACCOMPAGNER LES ENFANTS ET LES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES INTRAFAMILIALES
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
9H30 À 11H00 | FORUM | SALLE LIBERTÉ
Dans le cadre de sa proximité (élus, personnel) et de l’organisation de services publics (périscolaire, sports, action sociale…), la municipalité peut très utilement constituer un espace répondant à plusieurs fonctions dans la lutte contre les violences intrafamiliales : sensibilisation et éducation, information, détection, accueil, orientation et accompagnement.
En fonction des moyens internes, il convient de dresser une cartographie des ressources disponibles permettant aux communes, au-delà de leur réalité démographique, de s’appuyer sur des partenaires publics et privés.
Pour rendre lisible cet engagement, il est utile de l’adosser à une politique d’égalité Femmes/Hommes.
Forum co-présidé par :
- Cécile GALLIEN, maire de Vorey (43), co-présidente du groupe de travail Egalité Femmes/Hommes de l’AMF
- Edith GUEUGNEAU, maire de Bourbon-Lancy (71), co-présidente du groupe de travail Egalité Femmes/Hommes de l’AMF
► LA COMMUNE, ESPACE D’INFORMATION, DE FORMATION DE SENSIBILISATION ET DE DÉTECTION
Avec la participation de :
- Cécile GALLIEN, maire de Vorey (43), co-présidente du groupe de travail égalité F/H de l’AMF
- Harmonie LECERF MEUNIER, adjointe au maire de Bordeaux (33) et représentante de l’UNCASS
- Edouard DURAND, magistrat, co-président de la CIIVISE (sous réserve)
- Clémence PAJOT, directrice générale, Fédération nationale des CIDFF
► LA COMMUNE, ESPACE D’ACCUEIL, D’ORIENTATION ET D’ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES
Avec la participation de :
- Edith GUEUGNEAU, maire de Bourbon-Lancy (71), co-présidente du groupe de travail égalité F/H de l’AMF
- Françoise BRIE, directrice générale, Fédération nationale Solidarités Femmes
- Dorothée CLOITRE, LCL, référente nationale VIF (Gendarmerie nationale)
- Charlotte HUNTZ, commissaire de police, référente nationale VIF (Police nationale)
- Laurent PUECH, directeur, Association nationale d’intervention sociale en gendarmerie et en commissariat
AVEC LA PARTICIPATION DE BERANGERE COUILLARD, MINISTRE DELEGUEE AUPRES DE LA PREMIERE MINISTRE, CHARGEE DE L‘EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
VIOLENCES FAITES AUX ÉLUS, AU-DELÀ DES MOTS, L’URGENCE D’UNE RÉPONSE EFFICACE
JEUDI 23 NOVEMBRE
11H À 12H30 | FORUM | SALLE LIBERTÉ
► NOUVELLES FORMES DE VIOLENCES FAITES AUX ÉLUS, NOUVELLES RÉPONSES INDISPENSABLES
► POLICE, GENDARMERIE, JUSTICE, CONSOLIDER LE CONTINUUM DE SECURITÉ POUR LES ÉLUS LOCAUX
Forum co-présidé par :
- Jean-Paul JEANDON, maire de Cergy (95), co-président de la Commission Sécurité et Prévention de la délinquance de l‘AMF
- Frédéric MASQUELIER, maire de Saint-Raphaël (83), co-président de la Commission Sécurité et Prévention de la délinquance de l‘AMF
GRANDS TEMOINS : JOSEPHINE KOLLMANNSBERGER, MAIRE DE PLAISIR (78) ET LAURENT LAROCHE, MAIRE DE BELABRE (36)
Avec la participation de :
- Murielle FABRE, maire de Lampertheim (67), secrétaire générale de l’AMF
- Jérôme BERTIN, directeur général France victimes
- Céline BERTHON, directrice générale adjointe de la police nationale
- François-Noël BUFFET, sénateur du Rhône, président de la commission des Lois du Sénat
- Hélène DEBIÈVE, sous-préfète en charge de la cellule d’analyse et de lutte contre les atteintes aux élus (CANAE)
- Thierry DRAN, procureur de la République de Béthune
- André PETILLOT, major général de la gendarmerie nationale
AVEC LA PARTICIPATION DE DOMINIQUE FAURE, MINISTRE DÉLEGUÉE CHARGÉE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA RURALITÉ
LOGEMENT : LES MAIRES EN PREMIERE LIGNE FACE À LA CRISE
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
9H30 À 11H | FORUM | SALLE ÉGALITÉ
Tous les voyants sont au rouge : raréfaction du foncier renforcée par l’atteinte des objectifs ZAN, inflation généralisée des coûts des travaux, sortie progressive du marché des passoires énergétiques, ralentissement de la production du logement social, pratiques de rétention des vendeurs et difficulté d’accès au crédit pour les acheteurs, solde économique négatif pour les communes des opérations de logement, abandon des incitations fiscales…
Alors qu’en 2017, le « choc de l’offre » était l’objectif affiché du gouvernement, certains maires et présidents d’intercommunalité se demandent aujourd’hui s’ils pourront garantir une offre minimale de logements dans un contexte économique aussi défavorable.
Forum co-présidé par :
- Isabelle LE CALLENNEC, maire de Vitré (35), présidente de la CA Vitré Communauté, secrétaire générale adjointe de l’AMF
- Thierry REPENTIN, maire de Chambéry (73), président de la CA Grand Chambéry, secrétaire général adjoint de l’AMF
► QUELLES DYNAMIQUES OBSERVE-T-ON SUR LE MARCHÉ DU LOGEMENT ?
Avec la participation de :
- Alexandre COULONDRE, chercheur-associé au LATTS (ENPC)
- Jocelyn SAPOTILLE, maire du Lamentin (971), président de l‘Association des maires de Guadeloupe
►QUELLE PLACE POUR LES MAIRES DANS LA DÉCENTRALISATION DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT ?
Avec la participation de :
- Bénédicte THIÉBAUT, maire de Roiglise (80), Présidente de l’association des maires de la Somme
- Karine TRAVAL-MICHELET, maire de Colomiers (31)
AVEC LA PARTICIPATION DE PATRICE VERGRIETE, MINISTRE DÉLÉGUÉ CHARGÉ DU LOGEMENT
LES NOUVEAUX OUTILS DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT
JEUDI 23 NOVEMBRE 2023
11H À 12H30 | POINT-INFO | SALLE ÉGALITÉ
Point info co-présidé par :
- Isabelle LE CALLENNEC, maire de Vitré (35), présidente de la CA Vitré Communauté, secrétaire générale adjointe de l’AMF
- Thierry REPENTIN, maire de Chambéry (73), président de la CA Grand Chambéry, secrétaire général adjoint de l’AMF
Avec la participation pressentie de :
- Maider AROSTEGUY, maire de Biarritz (64)
- Patrick AMICO, adjoint au maire de Marseille (13)
- Christian CHEVÉ, président de la COOP foncière francilienne
- Julie BERGEOT, directrice de la mission nationale d‘appui SRU, ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
ROUTES ET INFRASTRUCTURES DÉGRADÉES : LES GRANDS IMPENSÉS DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
9H30 A 11H00 | FORUM | SALLE NATION
Les infrastructures routières communales et intercommunales se dégradent en raison notamment du sous-investissement et d’un manque de connaissance de ce patrimoine. Pour les ouvrages d’art, la situation est encore plus inquiétante : selon les maîtres d’ouvrages, entre 30 et 47 % des ponts français ne sont pas dans un état satisfaisant.
Parallèlement, de nouveaux usages de mobilité et leur sécurisation nécessitent des aménagements, voire des transformations de la voirie : voies cyclables, aires de co-voiturage, infrastructures de recharge de véhicules électriques, dispositifs de contrôle et de sanction automatisés pour les ZFE… Au-delà de la simple création, le véritable défi réside dans l’entretien et l’adaptation des infrastructures existantes aux évolutions écologiques et sociales en cours dans les politiques de mobilité.
D’un côté, les mobilités alternatives et la perspective des infrastructures innovantes rendent le futur des communes et intercommunalité plus complexe à prédire et les choix techniques plus difficiles à faire. De l’autre, les attentes des administrés se renforcent. Les habitants deviennent de plus en plus exigeants sur la qualité des infrastructures.
Forum co-présidé par :
- Frédéric CUILLERIER, maire de Saint-Ay (45) co-président de la commission Mobilité
- Sylvain LAVAL, maire de Saint-Martin-le-Vinoux (38) co-président de la commission Mobilité
► ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES EXISTANTES : UN MODELE ÉCONOMIQUE À RÉINVENTER
Avec la participation de :
- Frédéric CUILLERIER, maire de Saint-Ay (45) co-président de la Commission mobilité
- Marie-Claude JARROT, maire de Montceau-les-Mines (71), présidente du CEREMA
- David ZAMBON, DGA et directeur ITM du CEREMA
- Ferdy LOUISY, maire de Goyave (971)
- François DUROVRAY, président du conseil départemental de l‘Essonne et président de la commission Mobilités de Départements de France
► ADAPTATION DES INFRASTRUCTURES À LA PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE : LES DÉFIS D’UNE DÉCLINAISON LOCALE
Avec la participation de :
- Michel NEUGNOT, vice-président de la région Bourgogne Franche-Comté
- Sylvain LAVAL, maire de Saint-Martin-le-Vinoux (38) co-président de la commission Mobilité
- Clémentine LE MARREC, maire de Bénouville (14)
- Thierry COQUIL, directeur général des Infrastructures, des Transports et des Mobilités au minsitère des Transports
COMMUNES NOUVELLES : COMMENT MENER SON PROJET DE CRÉATION ?
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
11H À 12H30 | POINT-INFO | SALLE MARIANNE
Point info co-présidé par :
- Paul CARRÈRE, maire de Morcenx-la-Nouvelle (40)
- Philippe CHALOPIN, maire de Baugé-en-Anjou (49)
- Jean-Marc VASSE, maire de Terres-de-Caux (76)
Avec la participation de :
- Françoise GATEL, sénatrice d’Ille-et-Vilaine (35), présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Stella DUPONT, députée de Maine-et-Loire (49), membre de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale
- Matthieu DEMONCHEAUX, maire d’Hesdin (62)
- Emmanuelle RASSENEUR, maire de Gourlizon (29)
LE VÉLO AU QUOTIDIEN : PERSPECTIVES ET ENJEUX
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
11H À 12H30 | POINT-INFO | SALLE NATION
Point info co-présidé par :
- Frédéric CUILLERIER, maire de Saint-Ay (45) co-président de la commission Mobilité
- Sylvain LAVAL, maire de Saint-Martin-le-Vinoux (38) co-président de la commission Mobilité
Avec la participation de :
- Roland LOMBARD, maire de Hauteville sur Fier (74), vice-président de la communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
- Françoise ROSSIGNOL, maire de Dainville (62), vice-présidente en charge de la mobilité et des transports, communauté urbaine d‘Arras et présidente du Club des villes et territoires cyclables et marchables
- Olivier SCHNEIDER, président de la Fédération française des usagers
- Thierry DU CREST, coordonnateur interministériel vélo et marche
RENCONTRE AVEC LES PROFESSIONNELS FORAINS ET CIRCASSIENS : POUR QUE LA FÊTE PERDURE ET SE RENOUVELLE
JEUDI 23 NOVEMBRE 2023
11H30 À 12H30 | FORUM | SALLE FRATERNITÉ
Les cirques traditionnels et les fêtes foraines participent pleinement à l’animation des communes depuis des décennies, voire des siècles, mais connaissent aujourd’hui des difficultés. Elles sont liées, d’une part aux évolutions des pratiques de loisirs et des mentalités, et d’autre part à la raréfaction des emplacements disponibles dans les communes.
Comment préserver l’activité coutumière des cirques traditionnels et des fêtes foraines face à ces mutations ? Quelle place doivent occuper ces manifestations dans les nouvelles politiques d’aménagement et d’animation des communes ?
Forum co-présidé par :
- Bertrand RINGOT, maire de Gravelines (59), co-président du groupe de travail Fêtes foraines et cirques de l’AMF
- Arnaud TANQUEREL, adjoint au maire de Bayeux (14), co-président du groupe de travail Fêtes foraines et cirques de l’AMF
GRANDS TEMOINS : JEAN-YVES CAULLET, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION NATIONALE DES PROFESSIONNELS FORAINS ET CIRCASSIENS
► LA PLACE DES FETES FORAINES ET DES CIRQUES DANS LES COMMUNES
► L’ANIMATION FESTIVE DES COMMUNES
Avec la participation de :
- Arnaud THENOZ, président de la Fédération nationale des comités des fêtes de France
- Jean-Claude MORIN, maire de Coimères (33)
- Gwénola DAVID, directrice générale d‘Artcena
SÉANCE SOLENNELLE DE CLÔTURE
Visionnez la vidéoJEUDI 23 NOVEMBRE 2023
14H À 17H | GRAND AUDITORIUM
► TERRITOIRES UNIS ET LA DÉFENSE DES LIBERTÉS LOCALES
Cette séquence sera un temps d’échanges et de débats entre les membres de Territoires Unis
Avec les interventions de :
- David LISNARD, président de l’AMF
- André LAIGNEL, premier vice-président délégué de l’AMF
- Carole DELGA, présidente de Régions de France
- François SAUVADET, président de Départements de France
► HOMMAGE A SAMUEL PATY ET DOMINIQUE BERNARD
► ACTION INTERNATIONALE DES MAIRES
► LECTURE DE LA RÉSOLUTION GÉNÉRALE DU CONGRÉS
INTERVENTION D’ANDRÉ LAIGNEL, PREMIER VICE-PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ DE L’AMF
► DISCOURS DE CLÔTURE
INTERVENTION DE DAVID LISNARD, PRÉSIDENT DE L’AMF
INTERVENTION D’ÉLISABETH BORNE, PREMIÉRE MINISTRE
Version actualisée le 16 novembre à 20h
