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2015 - Rassemblement des Maires
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2013 - 96
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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Synthèse de la séance du 28 mars 2017 du groupe de travail Restauration scolaire
Groupe de travail co-présidé par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41) et Gilles PEROLE, adjoint au maire de Mouans-Sartoux...
6 Oct 2017 - Réf: CW24850
Synthèse de la Commission Culture du 25 janvier 2017
Séance animée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure, Maire de Cahors (46) et Mme Annie Genevard, Députée-maire de Morteau (25)....
6 Oct 2017 - Réf: CW24849
Compte rendu de la commission Education du 21 juin 2017
Séance animée par M. Pierre-Alain Roiron, Maire de Langeais (37) et Mme Agnès Le Brun, Maire de Morlaix (29)....
6 Oct 2017 - Réf: CW24848
Lutte contre l’habitat indigne : « muscler » l’intercommunalité et renforcer les pouvoirs d’intervention immédiate du maire
Les rencontres de l’AMF sur le thème de la « lutte contre l’habitat indigne, quels enjeux pour le maire et le président...
5 Oct 2017 - Réf: BW24847
Logement social : l’AMF aux côtés de l’USH
François Baroin, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président de l’AMF, ont reçu...
4 Oct 2017 - Réf: BW24846
L'exercice de la compétence tourisme par le bloc local
...
2 Oct 2017 - Réf: BW24841
Les élus locaux soutiennent le monde HLM et mettent en garde sur les garanties d’emprunt
« Sauvons le logement social ! » C’est l’appel lancé par une trentaine d’élus locaux, présents...
29 Sep 2017 - Réf: BW24843
100e Congrès des maires : "Communes et intercommunalités, moteurs d’une nouvelle dynamique"
L’Association des maires et des présidents d’intercommunalité de France (AMF) organise son centième congrès,...
28 Sep 2017 - Réf: BW24839
Congrès de l’USH : l’AMF apporte son soutien
Aujourd’hui, lors du 78ème congrès de l’Union sociale pour l’habitat (USH), Jean-Pierre Bouquet, maire de la...
28 Sep 2017 - Réf: BW24840
Urbanisme commercial : quel rôle pour les EPCI ?
Les deux rapports récents du Conseil général de l’environnement et du développement durable sur « La revitalisation...
28 Sep 2017 - Réf: BW24836
PLF 2018 : les chiffres clés pour les collectivités
Le projet de loi de finances pour 2018 (PLF) a été présenté hier en Conseil des ministres et déposé dans la foulée...
28 Sep 2017 - Réf: BW24835
Engagement des communes et des intercommunalités pour une alimentation durable de qualité
L’alimentation représente aujourd’hui un enjeu de société qui figure au centre des préoccupations de nos...
27 Sep 2017 - Réf: BW24833
PLF 2018 : des mauvaises surprises pour les collectivités
C’est le sort réservé aux régions dans le projet de loi de finances pour 2018 qui fait basculer le curseur des concours...
27 Sep 2017 - Réf: BW24834
Réforme des APL : le mouvement HLM vent debout
La question des APL et le « coup de massue » de 1,3 à 1,4 milliard d’euros asséné aux organismes HLM ont bien...
27 Sep 2017 - Réf: BW24832
Transfert des compétences eau et assainissement : des précisions utiles
26 Sep 2017 - Réf: BW24831
Grand plan d’investissement : 10 milliards d’euros accessibles aux collectivités
Le Premier ministre, Édouard Philippe, a dévoilé hier les contours du Grand plan d’investissement promis par Emmanuel Macron...
26 Sep 2017 - Réf: BW24829
Saisines de l’AMF sur les conditions d’exercice du mandat d’élu local (statut de « salarié protégé », calcul de l’enveloppe indemnitaire globale et hausse de la CSG) et réponses de la ministre
Le président de l’AMF vient de saisir la ministre auprès du ministre d’Etat, ministre de l'Intérieur, Jacqueline...
25 Sep 2017 - Réf: BW24826
Les lois pour la confiance dans la vie politique : présentation générale
Communément appelées « lois de moralisation de la vie publique », les lois organique et ordinaire n° 2017-1338 et n°...
25 Sep 2017 - Réf: BW24828
Répertoire électoral unique : présentation du répertoire électoral unique au Comité directeur de l’AMF
La loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales a pour objectif...
25 Sep 2017 - Réf: BW24825
Emplois aidés : les préfets de région posent les conditions jusqu’à fin 2017
La publication des arrêtés régionaux sur les conditions de prise en charge des contrats aidés jusqu’à la fin...
25 Sep 2017 - Réf: BW24830
Guide sur les possibilités de financements offertes par l’Union européenne
Ce guide s’adresse à tout bénéficiaire potentiel de fonds de l’UE....
25 Sep 2017 - Réf: BW24827
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 20 septembre 2017
Le groupe de travail petite enfance est présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy, en l’absence de Claudine...
23 Sep 2017 - Réf: CW25114
Les principaux rendez-vous du 100e Congrès de l’AMF
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) organise son centième Congrès,...
22 Sep 2017 - Réf: BW24823
Année européenne du patrimoine culturel 2018 : la Commission lance un appel à propositions
La Commission lance un appel à propositions en vue de financer des projets de coopération transnationale dans le cadre de l’Année...
21 Sep 2017 - Réf: BW24822
100e Congrès des maires : « Réussir la France avec ses communes » du 20 au 23 novembre 2017
L’Association des maires et des présidents d’intercommunalité de France (AMF) organise son centième congrès,...
20 Sep 2017 - Réf: BW24819
Contrats aidés : réponse du ministre de la Cohésion des territoires et de la ministre du Travail
20 Sep 2017 - Réf: BW24820
L’État tente de calmer l’inquiétude des élus sur leurs moyens financiers
Le gouvernement a tenté de désamorcer la tension avec les élus locaux sur les finances locales à l’occasion de la...
20 Sep 2017 - Réf: BW24818
La question d'actualitéFusion : quelles sont les règles pour les compétences des nouvelles communautés de communes et d’agglomération ?
Dans un premier temps, à la suite d’une fusion, le nouvel EPCI doit se prononcer sur les compétences qu’il souhaite exercer....
19 Sep 2017 - Réf: BW25362
La Lettre n° 349 - septembre 2017
19 Sep 2017 - Réf: BW24815
Les collectivités territoriales aux côtés de la Fédération française de Rugby pour la Coupe du Monde 2023
François Baroin, président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité,...
19 Sep 2017 - Réf: BW24813
Nouveaux rythmes scolaires : l’AMF lance une nouvelle enquête et publie une carte exclusive
Dès 2013, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a relayé avec force les...
18 Sep 2017 - Réf: BW24812
Organiser le nouveau droit à la formation des agents
Le compte personnel d’activité (CPA) est la transposition, dans le secteur public, de ce qui existe déjà dans le secteur...
18 Sep 2017 - Réf: BW24811
Lettre au Premier ministre relative à la suppression du dispositif des contrats aidés
15 Sep 2017 - Réf: BW24809
Les délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2017
Les délibérations relatives à la fiscalité directe locale des EPCI doivent être adoptées, sauf cas particuliers,...
15 Sep 2017 - Réf: BW24808
Zones d'activité économique : les délibérations concordantes sur les conditions financières et patrimoniales doivent être prises avant le 31/12/2017
La loi NOTRe a prévu le transfert obligatoire, à compter du 1er janvier 2017, de l’aménagement, de la gestion et de l’entretien...
15 Sep 2017 - Réf: BW24807
L'AMF exige de l’Etat le respect du budget des agences de l’eau
Depuis la loi de finances 2015, l’Etat ampute chaque année le fonds de roulement des agences de l'eau de 175 millions d’euros...
14 Sep 2017 - Réf: BW24806
L’enjeu déchets, un vadémécum à l’usage des élus et de leurs équipes
Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) et l’AMF viennent de publier un vadémécum...
14 Sep 2017 - Réf: BW24791
Respect des collectivités territoriales : l'AMF interpelle solennellement le Gouvernement
L’AMF, réunie en Bureau ce jour, s’inquiète des multiples annonces qui remettent en cause les principes constitutionnels...
13 Sep 2017 - Réf: BW24804
Rythmes scolaires : une nouvelle étude de l'AMF
En cette rentrée scolaire 2017/2018, plus de 43% des communes ont obtenu une autorisation de retour à la semaine de quatre jours. ...
12 Sep 2017 - Réf: BW24801
Paris organisera les JO de 2024, soutenue par l’ensemble des territoires
La France, à travers sa capitale Paris, s’est portée candidate pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques...
12 Sep 2017 - Réf: BW24799
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