Compte rendu de la Commission Environnement et développement durable du 22 avril 2004.

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Compte rendu de la Commission Environnement et développement durable du 22 avril 2004.

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement : échéances, projets concernés, consultation ; le rapport annuel du délégataire de service public ;  le projet de loi portant réforme de la Politique de l’Eau ; les déchets : financement de l’élimination des imprimés publicitaires et des journaux gratuits, déchets d’équipements électriques et électroniques, projet de barème Eco-Emballages), prise en compte de l’environnement dans les marchés publics.

Étaient présents :

M. Denis MERVILLE, député-maire de Sainneville-sur-Seine (76) et président de la commission.

M. Michel BOURGAIN, maire de l’Ile-Saint-Denis (93) et rapporteur de la Commission Environnement et Développement Durable de l’AMF.

MMES : Lucienne FANJAS, adjointe au maire de Sannois (95), Corinne GUIDON, adjointe au maire de Vandoeuvre les Nancy (54), Marie-Pierre FIEVET, services techniques de Montreuil (93),

MM. : Daniel DESMOTS, maire de Bais (53), Félix PELISSIER, maire d’Eygalières (13), Claude CAULLET, maire de Peyrilhac (87), René DROUIN, maire de Moyeuvre-Grande (57), Paul KERGER, maire de Flavignerot (21), Jean-Pierre HUILLARD, maire de Corcelles-les-Citeaux (21), Pierre GADEA, maire de Decazeville (12), André AUDURIER, maire de Tauxigny (37), Michel MACACLIN, maire de Dompierre-Becquincourt (80), Jean-Pierre PIELA, maire de Breitenbach (67), Yves DUPONT, maire de Védene (84), Jean-Luc SIMON, communauté urbaine de Cherbourg.

 Pour les services de l’AMF: M. Philippe XAMBEU, Mlle. Gwénola STEPHAN et M. Guillaume DUPARAY.

 Le texte intégral du compte rendu est accessible en pièce jointe au format .pdf 

 

 

Documents de l'AMF :


Environnement et développement durable


Réf. : BW6723
5 Oct 2004

Auteur : Guillaume Duparay ; Gwénola Stéphan