Guide pratique "Les fonds européens au service des projets communaux et intercommunaux"

Espace des Associations départementales


Espace Élus Espace AD

Guide pratique "Les fonds européens au service des projets communaux et intercommunaux"

Editorial du guide

Plus qu'un drapeau sur la façade de nos mairies, plus qu'un symbole d'unité, l'Europe est une chance, une réalité au quotidien dans les quelques 34 968 communes et 1 254 intercommunalités.

L'Union européenne se concrétise à chaque coin de rue par des voies-vertes, des équipements culturels et sportifs, la construction de maisons de santé, le tourisme rural, la protection de la façade maritime... Elle encourage aussi la mobilité des jeunes, la coopération transfrontalière, la rénovation énergétique de nos bâtiments. Elle agit également en soutien aux projets de développement local et favorise les actions de coopération entre collectivités de différents pays.

Nos mandats locaux coïncident étroitement avec le nouveau budget européen 2021-2027, ce qui doit nous encourager à saisir ce calendrier comme une opportunité de financements de nos projets d'investissement et de développement local tout au long de ces six prochaines années. Il nous faut mettre toutes ces chances de notre côté et nous tenir prêts pour ne pas passer à côté d'un cofinancement européen.

Pour cela, et pour mieux connaître les différents fonds, ce guide à vocation à vous aider, quelle que soit la taille de votre commune ou intercommunalité, à anticiper :
• les types de projets qui auront davantage de chances d'être cofinancés ;
• les conditions d'attribution: appel à projet national, régional, au fil de l'eau tout au long de l'année;
• et les modalités de paiement : avance de trésorerie, subventions totales ou partielles au démarrage du projet.

Ce guide, véritable « tableau de bord » des fonds européens, reprend chaque domaine dans lesquels les communes et intercommunalités agissent. Il met également à votre disposition des fiches individuelles sur chaque fonds reprenant leur définition, les actions finançables, leur fonctionnement, leurs modalités d'attributions et les interlocuteurs dédiés.

Premiers à agir et intervenir sur le terrain dans le déploiement des politiques européennes, nous, maires et présidents d'EPCI, sommes désormais directement concernés par les décisions européennes, puisque 70 % d'entre elles ont un impact dans nos communes et leur intercommunalité.

Grâce à ce guide, vous pourrez naviguer plus facilement entre les différentes aides, mobiliser vos équipes, et accélérer vos projets locaux.

N'écoutez plus ceux qui vous disent « c'est impossible de collecter des fonds de l'Europe », « c'est trop compliqué », les fonds européens, c'est aussi pour toutes les communes et intercommunalités de France, c'est aussi pour vous !