Le 100e Congrès a permis de mettre à la disposition des adhérents de l’AMF plusieurs publications, toutes accessibles sur son site. Il s’agit de documents analysant les résultats de sondages ou enquêtes. Ces documents exclusifs ont été réalisés pour les maires et présidents d’intercommunalités.
La synthèse et l'analyse des résultats de l’enquête de l’AMF sur les conséquences des nouvelles organisations du temps scolaire à la rentrée 2017
Dès la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires en 2013, l’AMF a mené chaque année une enquête afin de mesurer les impacts de cette réforme pour les communes et leur intercommunalité. Cette année encore, dans le nouveau contexte marqué par le décret du 27 juin 2017 permettant le retour à la semaine scolaire de quatre jours, l’AMF a décidé de mener, en propre, une enquête auprès des 21 700 communes disposant d’une école publique en 2017. Cette enquête vise à identifier les motifs invoqués par les élus pour un retour à la semaine de quatre jours ou un maintien à neuf demies journées ainsi qu’à appréhender les incidences en matière d’offre d’activités périscolaires ou extrascolaires. Elle dessine également les premières perspectives pour la rentrée de septembre 2018, tout en mettant en lumière les besoins des communes dans ce nouveau contexte (ref. BW24954).
Evolution de la situation financière du bloc communal de 2013 à 2016
Cette étude analyse la situation financière du bloc communal de 2013 à 2016 pour donner une photographie de l’évolution de la situation financière du bloc communal depuis 2013, dernière année avant la baisse des dotations de l’Etat. Elle consolide les budgets principaux et les budgets annexes des communes et des EPCI à fiscalité propre. Les budgets annexes représentent 10 % des masses financières de l’ensemble du bloc communal. Cette étude est réalisée dans le cadre du partenariat annuel de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité avec le groupe Caisse des Dépôts. (ref. BW24955)
Enquête : communes nouvelles, où en êtes-vous ?
La dynamique des communes nouvelles, qui s’est traduite par la création en deux ans de 517 communes nouvelles regroupant près de 1 800 communes et 1,8 million d’habitants, se poursuit avec de nombreux projets à l’étude pour 2018 et 2019. Face à ce mouvement inédit, Territoires conseils (service de la Caisse des Dépôts) et l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité ont souhaité réaliser, dans le cadre de leur partenariat, une enquête auprès de ces 517 communes nouvelles intitulée « Communes nouvelles, où en êtes-vous ? ». Elle visait à mettre en lumière les raisons originelles ayant présidé à leur création, les objectifs atteints comme les difficultés rencontrées, les impacts sur le personnel, sur les dépenses mais également, au regard de leur expérience, les évolutions à apporter au dispositif. Ce premier retour d’expériences a permis de mettre en exergue plusieurs points de convergence malgré la grande diversité des situations de communes nouvelles (territoires ruraux, bourgs-centres ou communes plus urbaines ou périurbaines). (ref. BW24956)
Territoires et Finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités en 2016
Cette quatrième publication de Territoires et Finances, fruit du partenariat entre La Banque Postale Collectivités Locales et l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, regroupe huit fiches, sept consacrées aux communes et une aux groupements à fiscalité propre-GFP. Elles apportent des éclairages financiers pour 2016 sur les communes en fonction de leur strate démographique et de leur appartenance intercommunale ainsi que sur les groupements. Pris dans son ensemble ce document décrit les spécificités propres à chaque strate démographique. Si les choix politiques et budgétaires influencent considérablement le niveau et la structure d’un budget (le choix de la gestion des services en régie ou en délégation par exemple), la taille de la commune et son rattachement à un type de groupement plus ou moins intégré a également une incidence sur les dépenses et recettes. (ref. BW24957)
Indice de prix des dépenses communales 2017
L’évolution de la dépense locale est désormais bel et bien encadrée. Dans ce contexte, l’indice de prix des dépenses communales peut apporter un éclairage utile. Son objectif est en effet d’évaluer l’inflation réellement supportée par les communes et donc la part imputable à la hausse des prix dans la progression des dépenses communales. (ref. BW24953)
