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Recensement 2004 : nouvelles réponses de ministres aux questions de l'AMF.

Dans deux courriers, Francis Mer, ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie, et Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des liberté locales, répondent aux questions que leur avait posées l'AMF concernant les difficultés de mise en oeuvre de la nouvelle forme du recensement.

Ces questions portaient notamment sur le recrutement et la rémunération des agents recenseurs, l'établissement du répertoire d'immeubles localisés (RIL) et le calendrier de collecte des données, ainsi que sur le montant de la dotation forfaitaire destinée à compenser le coût de ce recensement.

Le texte intégral des réponses des ministres est accessible en cliquant sur leur intitulé, dans le cadre de droite.

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Mots-clés : recensement ; collectivite locale ; cout ; information ; information technique ; agent recenseur

Documents de l'AMF :


Recensement


Réf. : BW7397
26 Jan 2004

Auteur : Francis Mer ; Nicolas Sarkozy