Culture, sports et loisirs

Le droit fondamental de tout enfant, y compris les enfants en situation de handicap, aux loisirs s’inscrit dans le respect des engagements internationaux...

Le 17 mai 2017, la Cour des comptes a auditionné l’AMF, représentée par ses départements juridiques, financier et action sociale, éducative,...

Elaboré en concertation avec l'AMF, ce guide a vocation à faciliter la bonne compréhension de la réglementation sur la sécurité des manèges issue...

Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le nouveau contrat « enfance et...