Espace Associations départementales de maires


Déchets

AMF

Guide des boues d'épuration (2007).

Publié à l’initiative de l’AMF, MAIRIE 2000,le Ministère de l’Ecologie, le SPDE, la FNADE-SYPREA, l’ADEME,...
13 Mars 2007 - Réf: BW8153
AMF

Récupération des textiles : le président de l’AMF remet ses propositions pour sortir de la crise au ministre délégué au Budget et à la réforme de l’Etat, Porte-parole du Gouvernement

Jacques Pélissard, président de l’AMF vient de remettre à Jean-François Copé, ministre délégué...
26 Juil 2006 - Réf: BW9114
AMF

Déchets : les communes d’accueil d’une installation de traitement pourront lever une taxe

Jacques Pélissard, président de l’AMF, a fait adopter, mardi 23 novembre dernier, dans le cadre de la première lecture à...
30 Nov 2005 - Réf: BW9201
AMF

Taux de TVA applicable à l’achat par les collectivités locales de sacs plastiques nécessaires au tri sélectif des déchets : position du ministère de l’Economie et des finances

Suite à une question posée par plusieurs maires ou présidents d’EPCI, l’AMF a interrogé Alain LAMBERT, alors ministre...
6 Mai 2004 - Réf: BW7307
AMF

Synthèse du rapport sur les modes de financement du service d’élimination des déchets.

Un rapport a été établi en février 2002 par la Direction Générale des Impôts, suite aux réflexions...
7 Nov 2002 - Réf: BW7624
AMF

12 propositions de l'Association des Maires de France pour une nouvelle politique des déchets.

Il importe de prendre conscience que la ressource matière (eau, air, énergie…) est une denrée rare et limitée. Les politiques...
24 Sep 2002 - Réf: BW7647