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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
François Baroin inquiet sur « l’avenir de la décentralisation »
Dans une interview publiée dans Maires de France de juin qui paraît aujourd’hui, le président de l’AMF, François...
11 Juin 2018 - Réf: BW25473
Coupe du Monde FIFA 2018TM : les droits de retransmission TV
La Coupe du Monde FIFA 2018TM se déroulera du 14 juin au 15 juillet 2018 en Russie. Les communes qui le souhaitent sont susceptibles de bénéficier...
6 Juin 2018 - Réf: BW25468
Face à la métropolisation, des députés préconisent la création de « pôles territoriaux de projet »
Après les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE), les pôles d’équilibre territorial et rural...
6 Juin 2018 - Réf: BW25467
Parution des notes d'information de la DGCL relatives à la répartition 2018 de la DGF
L’ensemble des notes d’information des services de l’État, relatives à la répartition 2018 de la DGF,...
5 Juin 2018 - Réf: BW25466
Nouveaux tarifs SACEM 2018 pour le forfait « Communes jusqu’à 2 000 habitants »
Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
5 Juin 2018 - Réf: CW25465
Nouveaux tarifs SACEM 2018
Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
5 Juin 2018 - Réf: CW25464
L’AMF lance ses travaux sur l’attribution des places en crèche
Lors de sa campagne présidentielle, Emmanuel Macron s’était notamment engagé, sur le volet « petite enfance »,...
5 Juin 2018 - Réf: BW25463
63ème Congrès des maires et présidents d’EPCI du Nord
Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, s’est rendu le 31 mai 2018 dans le Nord, à...
5 Juin 2018 - Réf: BW25462
Rencontre de l'AMF Protection des données : obligations et opportunités
Le 30 mai, à l’AMF, les données des communes et des intercommunalités étaient à l’honneur avec deux...
5 Juin 2018 - Réf: BW25461
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 11 avril 2018
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth LAITHIER, Adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier MADELAINE, maire...
4 Juin 2018 - Réf: CW25459
Disparition de Jean-Claude Boulard, un homme de convictions au service de son territoire
François Baroin, André Laignel et l’ensemble des instances de l’AMF expriment leur profonde émotion suite au décès...
1 Juin 2018 - Réf: BW25458
La création d'une commune nouvelle sur des départements différents
La loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes a prévu...
1 Juin 2018 - Réf: BW25457
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 16 mai 2017
1 Juin 2018 - Réf: BW25456
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 4 avril 2017
1 Juin 2018 - Réf: BW25455
Mobilités : un rôle nouveau et attendu pour les intercommunalités hors agglomérations.
Très attendu par les élus locaux, la loi d'orientation sur les mobilités (LOM) prend du retard. Au sein du gouvernement, les arbitrages...
1 Juin 2018 - Réf: BW25453
Rencontre nationale sur les données des communes et des EPCI: obligations et opportunités du RGPD et de l’open data
L’AMF a organisé hier une Rencontre nationale autour de deux échéances importantes pour les collectivités en 2018...
31 Mai 2018 - Réf: BW25454
Les associations d’élus et les parties prenantes de la mobilité ont rencontré la Ministre des Transports au sujet du projet de Loi d’Orientation sur les Mobilités
Le lundi 28 mai 2018, la Ministre chargée des Transports, Élisabeth Borne, a été reçue par plusieurs associations d’élus...
31 Mai 2018 - Réf: BW25451
Commission Santé de l’AMF
Lors de la réunion de la commission Santé, commune, de l’AMF et de France Urbaine, le mercredi 30 mai 2018, une trentaine d’élus...
30 Mai 2018 - Réf: BW25450
L'AMF vigilante sur le projet de loi « Alimentation »
L’AMF a saisi le Premier ministre par courrier du 18 mai sur le projet de loi, en cours d’examen au parlement, « pour l’équilibre...
30 Mai 2018 - Réf: BW25449
Coup de feu tiré sur le domicile d’André Laignel : les Maires de France lui apportent leur soutien
Au nom des Maires de France, François Baroin, président de l’AMF, exprime son soutien à André Laignel, maire d’Issoudun...
29 Mai 2018 - Réf: BW25446
Restauration collective : les députés confirment la part d’au moins 50 % de produits bio ou locaux d’ici 2022
L’Assemblée nationale a adopté, samedi, l’article 11 du projet de loi Agriculture et alimentation visant à augmenter...
28 Mai 2018 - Réf: BW25447
Le Maire et les « fichiers »
Le passage à l’acte criminel, terroriste ou sexuel notamment, d’un individu « fiché » fait débat sur...
25 Mai 2018 - Réf: CW25443
Désignation d’un référent « optimisation des bases fiscales » dans chaque DRFiP et DDFiP
Afin de renforcer l’équité fiscale entre les contribuables d’un même territoire, les communes et les EPCI demandent,...
25 Mai 2018 - Réf: CW25442
L'AMF auditionnée par commission des lois du Sénat sur la différenciation territoriale, dans le contexte de la réforme constitutionnelle
Le 22 mai, André Laignel s’est exprimé devant la commission des lois du Sénat, à l’invitation de son président...
24 Mai 2018 - Réf: BW25440
Urbanisme et saisine par voie électronique : report en 2022 pour les autorisations de construire
Selon un décret de novembre 2016, les communes doivent être en capacité de recevoir à compter du 8 novembre 2018 toute demande...
24 Mai 2018 - Réf: BW25439
Les élus des quartiers populaires globalement « déçus », parfois « choqués », par le discours d’Emmanuel Macron
Quarante-huit heures après, le discours présidentiel sur les banlieues continue de susciter de nombreuses réactions chez les élus...
24 Mai 2018 - Réf: BW25438
Dotation de soutien à l'investissement public local - exercice 2018
...
24 Mai 2018 - Réf: BW25437
Reproduire des contenus éditoriaux en respectant le droit d’auteur
La copie et la circulation d’articles de presse ou de pages de livres ne peuvent être réalisées sans autorisation car il...
24 Mai 2018 - Réf: BW25436
Règlement sur les données personnelles : se mettre en conformité
Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles confirme les grands principes d’ores et déjà...
24 Mai 2018 - Réf: BW25435
Du fleurissement aux espaces verts, pour une commande publique raisonnée en aménagements paysagers
Le paysage a de multiples fonctions. Il est créateur de richesse économique, culturelle, environnementale et sociale. Il est un élément...
24 Mai 2018 - Réf: BW25434
Le président de la République promet une « nouvelle méthode » pour les quartiers, mais pas d’argent supplémentaire
« Je ne veux pas de grand plan ficelé, je n'y crois pas. » C'est la précaution prise hier par le président de la République...
23 Mai 2018 - Réf: BW25432
DGF des communes : éléments d'explication sur les fortes variations constatées en 2018
Les collectivités locales ont pris connaissance début avril du montant de leur DGF pour 2018. Pour les communes, les montants mis en ligne...
23 Mai 2018 - Réf: CW25431
Rythmes scolaires : conserver les acquis de la réforme
Les Rencontres de l’éducation ,organisées par l’AMF, le 5 avril, ont démontré l’attachement des...
23 Mai 2018 - Réf: BW25430
Politique de la ville : il ne peut y avoir d’ambitions sans moyens
L’AMF prend acte des intentions exprimées par le Président de la République dans la continuité des propositions du...
22 Mai 2018 - Réf: BW25429
Formation AMF : Pour une gestion efficace des conflits
Administrés, collègues, agents sont autant de publics avec lesquels les élus sont en contact au quotidien. À ce titre, ils...
22 Mai 2018 - Réf: BW25427
Notification de la DGF aux collectivités locales : des modalités modifiées à compter de 2018
En application d’une disposition adoptée dans la dernière loi de finances, les modalités de notification de la DGF aux collectivités...
22 Mai 2018 - Réf: CW25426
Processus d’inscription sur les listes électorales : de nouveaux changements publiés aujourd'hui
Et de deux ! Après le décret paru samedi autorisant la mise en oeuvre du répertoire électoral unique (REU – lire...
22 Mai 2018 - Réf: BW25425
Rapport Borloo : courrier de l'AMF au président de la République
A quelques jours de l'intervention de Jean-Louis Borloo sur la mise en oeuvre d'un plan de mobilisation permettant de relancer l'action publique, de conforter...
18 Mai 2018 - Réf: BW25423
Quand l'intercommunalité mutualise les services
Caen-la-Mer propose à ses 50 communes des services communs et des groupements de commandes. Avec des résultats tangibles....
18 Mai 2018 - Réf: BW25422
Commission commune Politique de la ville et cohésion sociale l’AMF, France urbaine et Ville & Banlieue apportent leur soutien au rapport Borloo
Réunies le 17 mai dans le cadre de leur commission conjointe Politique de la ville et cohésion sociale, l’AMF, France urbaine et...
18 Mai 2018 - Réf: BW25421
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