Espace Associations départementales de maires


Généralités - documents d'ensemble

François Baroin inquiet sur « l’avenir de la décentralisation »

Dans une interview publiée dans Maires de France de juin qui paraît aujourd’hui, le président de l’AMF, François...
11 Juin 2018 - Réf: BW25473

Coupe du Monde FIFA 2018TM : les droits de retransmission TV

La Coupe du Monde FIFA 2018TM se déroulera du 14 juin au 15 juillet 2018 en Russie. Les communes qui le souhaitent sont susceptibles de bénéficier...
6 Juin 2018 - Réf: BW25468

Face à la métropolisation, des députés préconisent la création de « pôles territoriaux de projet »

Après les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE), les pôles d’équilibre territorial et rural...
6 Juin 2018 - Réf: BW25467

Parution des notes d'information de la DGCL relatives à la répartition 2018 de la DGF

L’ensemble des notes d’information des services de l’État, relatives à la répartition 2018 de la DGF,...
5 Juin 2018 - Réf: BW25466

Nouveaux tarifs SACEM 2018 pour le forfait « Communes jusqu’à 2 000 habitants »

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
5 Juin 2018 - Réf: CW25465

Nouveaux tarifs SACEM 2018

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
5 Juin 2018 - Réf: CW25464

L’AMF lance ses travaux sur l’attribution des places en crèche

Lors de sa campagne présidentielle, Emmanuel Macron s’était notamment engagé, sur le volet « petite enfance »,...
5 Juin 2018 - Réf: BW25463

63ème Congrès des maires et présidents d’EPCI du Nord

Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, s’est rendu le 31 mai 2018 dans le Nord, à...
5 Juin 2018 - Réf: BW25462

Rencontre de l'AMF Protection des données : obligations et opportunités

Le 30 mai, à l’AMF, les données des communes et des intercommunalités étaient à l’honneur avec deux...
5 Juin 2018 - Réf: BW25461

Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 11 avril 2018

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth LAITHIER, Adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier MADELAINE, maire...
4 Juin 2018 - Réf: CW25459

Disparition de Jean-Claude Boulard, un homme de convictions au service de son territoire

François Baroin, André Laignel et l’ensemble des instances de l’AMF expriment leur profonde émotion suite au décès...
1 Juin 2018 - Réf: BW25458

La création d'une commune nouvelle sur des départements différents

La loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes a prévu...
1 Juin 2018 - Réf: BW25457

Mobilités : un rôle nouveau et attendu pour les intercommunalités hors agglomérations.

Très attendu par les élus locaux, la loi d'orientation sur les mobilités (LOM) prend du retard. Au sein du gouvernement, les arbitrages...
1 Juin 2018 - Réf: BW25453

Rencontre nationale sur les données des communes et des EPCI: obligations et opportunités du RGPD et de l’open data

L’AMF a organisé hier une Rencontre nationale autour de deux échéances importantes pour les collectivités en 2018...
31 Mai 2018 - Réf: BW25454

Les associations d’élus et les parties prenantes de la mobilité ont rencontré la Ministre des Transports au sujet du projet de Loi d’Orientation sur les Mobilités

Le lundi 28 mai 2018, la Ministre chargée des Transports, Élisabeth Borne, a été reçue par plusieurs associations d’élus...
31 Mai 2018 - Réf: BW25451

Commission Santé de l’AMF

Lors de la réunion de la commission Santé, commune, de l’AMF et de France Urbaine, le mercredi 30 mai 2018, une trentaine d’élus...
30 Mai 2018 - Réf: BW25450

L'AMF vigilante sur le projet de loi « Alimentation »

L’AMF a saisi le Premier ministre par courrier du 18 mai sur le projet de loi, en cours d’examen au parlement, « pour l’équilibre...
30 Mai 2018 - Réf: BW25449

Coup de feu tiré sur le domicile d’André Laignel : les Maires de France lui apportent leur soutien

Au nom des Maires de France, François Baroin, président de l’AMF, exprime son soutien à André Laignel, maire d’Issoudun...
29 Mai 2018 - Réf: BW25446

Restauration collective : les députés confirment la part d’au moins 50 % de produits bio ou locaux d’ici 2022

L’Assemblée nationale a adopté, samedi, l’article 11 du projet de loi Agriculture et alimentation visant à augmenter...
28 Mai 2018 - Réf: BW25447

Le Maire et les « fichiers »

Le passage à l’acte criminel, terroriste ou sexuel notamment, d’un individu « fiché » fait débat sur...
25 Mai 2018 - Réf: CW25443

Désignation d’un référent « optimisation des bases fiscales » dans chaque DRFiP et DDFiP

Afin de renforcer l’équité fiscale entre les contribuables d’un même territoire, les communes et les EPCI demandent,...
25 Mai 2018 - Réf: CW25442

L'AMF auditionnée par commission des lois du Sénat sur la différenciation territoriale, dans le contexte de la réforme constitutionnelle

Le 22 mai, André Laignel s’est exprimé devant la commission des lois du Sénat, à l’invitation de son président...
24 Mai 2018 - Réf: BW25440

Urbanisme et saisine par voie électronique : report en 2022 pour les autorisations de construire

Selon un décret de novembre 2016, les communes doivent être en capacité de recevoir à compter du 8 novembre 2018 toute demande...
24 Mai 2018 - Réf: BW25439

Les élus des quartiers populaires globalement « déçus », parfois « choqués », par le discours d’Emmanuel Macron

Quarante-huit heures après, le discours présidentiel sur les banlieues continue de susciter de nombreuses réactions chez les élus...
24 Mai 2018 - Réf: BW25438

Reproduire des contenus éditoriaux en respectant le droit d’auteur

La copie et la circulation d’articles de presse ou de pages de livres ne peuvent être réalisées sans autorisation car il...
24 Mai 2018 - Réf: BW25436

Règlement sur les données personnelles : se mettre en conformité

Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles confirme les grands principes d’ores et déjà...
24 Mai 2018 - Réf: BW25435

Du fleurissement aux espaces verts, pour une commande publique raisonnée en aménagements paysagers

Le paysage a de multiples fonctions. Il est créateur de richesse économique, culturelle, environnementale et sociale. Il est un élément...
24 Mai 2018 - Réf: BW25434

Le président de la République promet une « nouvelle méthode » pour les quartiers, mais pas d’argent supplémentaire

« Je ne veux pas de grand plan ficelé, je n'y crois pas. » C'est la précaution prise hier par le président de la République...
23 Mai 2018 - Réf: BW25432

DGF des communes : éléments d'explication sur les fortes variations constatées en 2018

Les collectivités locales ont pris connaissance début avril du montant de leur DGF pour 2018. Pour les communes, les montants mis en ligne...
23 Mai 2018 - Réf: CW25431

Rythmes scolaires : conserver les acquis de la réforme

Les Rencontres de l’éducation ,organisées par l’AMF, le 5 avril, ont démontré l’attachement des...
23 Mai 2018 - Réf: BW25430

Politique de la ville : il ne peut y avoir d’ambitions sans moyens

L’AMF prend acte des intentions exprimées par le Président de la République dans la continuité des propositions du...
22 Mai 2018 - Réf: BW25429

Formation AMF : Pour une gestion efficace des conflits

Administrés, collègues, agents sont autant de publics avec lesquels les élus sont en contact au quotidien. À ce titre, ils...
22 Mai 2018 - Réf: BW25427

Notification de la DGF aux collectivités locales : des modalités modifiées à compter de 2018

En application d’une disposition adoptée dans la dernière loi de finances, les modalités de notification de la DGF aux collectivités...
22 Mai 2018 - Réf: CW25426

Processus d’inscription sur les listes électorales : de nouveaux changements publiés aujourd'hui

Et de deux ! Après le décret paru samedi autorisant la mise en oeuvre du répertoire électoral unique (REU – lire...
22 Mai 2018 - Réf: BW25425

Rapport Borloo : courrier de l'AMF au président de la République

A quelques jours de l'intervention de Jean-Louis Borloo sur la mise en oeuvre d'un plan de mobilisation permettant de relancer l'action publique, de conforter...
18 Mai 2018 - Réf: BW25423

Quand l'intercommunalité mutualise les services

Caen-la-Mer propose à ses 50 communes des services communs et des groupements de commandes. Avec des résultats tangibles....
18 Mai 2018 - Réf: BW25422

Commission commune Politique de la ville et cohésion sociale l’AMF, France urbaine et Ville & Banlieue apportent leur soutien au rapport Borloo

Réunies le 17 mai dans le cadre de leur commission conjointe Politique de la ville et cohésion sociale, l’AMF, France urbaine et...
18 Mai 2018 - Réf: BW25421