Généralités - documents d'ensemble

Conformément à l'article 1635-0 quinquies du code général des impôts (CGI), les montants et tarifs de chacune des composantes...

Suite à la réunion de la commission des Territoires ruraux (CTR) le 8 mars 2018, Jean-Louis Puissegur, maire de Pointis-Inard (31) et Rachel...

Les élus de l’AMF, réunis en commission des Finances, animée par Philippe Laurent, président, et Antoine Homé,...

La 13e édition de la Fête de l’Europe se tiendra sur toute une semaine, du 7 au 13 mai 2018....

En principe, pour les SPIC, les excédents ou les déficits peuvent être transférés en tout ou partie par délibérations...

Organisé par Cap’Com, en partenariat avec l'AMF, le Prix de la presse territoriale récompense et valorise les publications régulières...

L'AMF, représentée par la co-présidente de son groupe de travail Petite enfance, Elisabeth Laithier, est intervenue lors de la remise...

La commission culture, animée par Jean-Marc Vayssouze-Faure, maire de Cahors (46), et Florence Portelli, maire de Taverny (95), s’est...

L’AMF a participé à la conférence de consensus sur le logement, proposée par le président du Sénat...

L’AMF organise une rencontre intitulée « Les politiques locales de l’habitat : quelles interactions entre communes et...

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Il existe à ce jour 560 communes nouvelles, soit près de deux millions d’habitants, après les 37 créations en 2017....

Depuis le 1er janvier 2018, les EPCI sont compétents en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations...

L’instruction du 9 mars 2018 n°INTB1804776 vient rappeler les règles de répartition et de gestion de la DETR, ainsi que les...

La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue le 15 mars 2018, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence...

La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue ce jour, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence...

Le Gouvernement s’apprête à publier la circulaire visant à mettre en ½uvre les dispositions de la loi de programmation...

Les subventions du CNDS pour les équipements sportifs au titre de l’année 2018 sont désormais connus....

Une instruction ministérielle aux préfets, signée des ministres de l’Intérieur et de la Cohésion des territoires,...

Désireux d’engager au premier semestre une révision constitutionnelle, alors que la France célèbre cette année...

La commission « Santé » est co-présidée par Bernard Vauriac, maire de Saint-Jory-de-Chalais (24), et André Rossinot,...

L'AMF organise le jeudi 5 avril après-midi, de 14h à 17h, une rencontre sur le thème "Rentrée scolaire 2018 : comment...

Les élus de la commission des Territoires ruraux (CTR), animée par Jean-Louis Puissegur, maire de Pointis-Inard (31), et Rachel Paillard,...

Formant un réseau associatif présent dans 300 villes de France et des Outremer et animé par 11 000 bénévoles, les Accueils...

La poursuite de la dévitalisation de nombreux centres-villes et centres-bourgs est un constat partagé par la quasi-totalité des élus...

A la veille de la Journée internationale des droits des femmes, l’AMF a installé, ce jour, un nouveau groupe de travail pour la...

En principe et en application de l’article L. 1612-2 du CGCT applicable aux EPCI, le budget doit être voté avant le 15 avril de...

La consigne s’est invitée dans les débats sur l’économie circulaire à l’initiative du gouvernement,...

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, Adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...

L’AMF et les Entretiens Ecologiques Valeurs Vertes ont organisé, le 1er mars 2018 deux tables rondes : la première pour définir...

Jean-Claude Juncker a confirmé à l’issue du Conseil européen informel du 23 février 2018, dédié au...

Engagement de campagne puis annonce présidentielle, le ministre de l’Intérieur a lancé le 8 février 2018 la Police...

Enjeu capital pour la santé, la lutte contre la pollution atmosphérique nécessite des actions ambitieuses et efficaces. Les collectivités...

Édouard Philippe a donné en milieu de matinée une conférence de presse pour annoncer « le calendrier et la méthode...

L’AMF demande que les élus locaux soient étroitement associés à la gouvernance des hôpitaux et que la réorganisation...

La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au coeur de cette 4e Rencontre nationale, le 15 mars 2018...

Cinq jours après la remise au gouvernement du rapport Orsenna-Corbin sur les bibliothèques (lire Maire info du 21 février), qui propose...