Généralités - documents d'ensemble

Ecofolio, l’éco-organisme de la filière papiers, dispose d’un programme d’aides financières pour des...

" Un évènement exceptionnel " : François Baroin et André Laignel, président et premier vice-président...

L’article 60 de la Loi de finances pour 2017 (n°2016-1917 du 29 décembre 2016) prévoit la mise en oeuvre du prélèvement...

Le 16 mars dernier, en présence d’Hélène Geoffroy, secrétaire d’État chargée de la Ville,...

La remontée des informations provenant des districts sur le passage d’Ex-ENAWO continue toujours, voici le bilan arrêté le...

Plusieurs centaines de maires et de présidents d'intercommunalité, venus de 95 départements de métropole et d'Outre-mer, se...

C’est devant un auditorium plein à craquer qu’a commencé ce matin la rencontre entre les candidats à l’élection...

Tous les candidats à l’élection présidentielle ont été invités par l’AMF et leur audition...

C’est samedi 18 mars en fin de matinée que le président du Conseil constitutionnel, Laurent Fabius, a dévoilé la...

La réforme d’instruction des cartes nationales d’identité (CNI), et tout particulièrement la façon dont...

Cette note apporte des éléments d’information sur le calcul de la DGF des communes pour 2017. ...

Le Premier ministre a reçu tous les présidents des métropoles, le 1er mars, pour dresser un premier bilan de l’application...

517 communes nouvelles ont été créées ces deux dernières années, dont 200 supplémentaires en 2016. Le...

Face aux contestations d’un nombre croissant de maires sur les modalités de calcul des chiffres de populations légales, le Comité...

En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1 760 maires et de...

A l’occasion de l’élection présidentielle 2017, les maires de France se mobilisent pour contribuer au débat public....

Dans un contexte de généralisation du transfert aux EPCI de la compétence PLU, prévu au 27 mars 2017, par la loi ALUR et récemment...

La note d’information du 10 février 2017 présente les modalités de répartition et de versement de la dotation politique...

A l'approche de l'élection présidentielle, l’opération « #onfaitquoidemain ? - ma commune a des idées pour...

Ecofolio, l’éco-organisme des papiers, dispose d’un programme d’aides financières pour des projets destinés...

La recomposition des intercommunalités au 1er janvier 2017 (fusion, extension de périmètre...) n’entraîne pas nécessairement...

Dans la préparation du Rassemblement exceptionnel des maires de France et des présidents d'intercommunalité devant les candidats à...

Avant de commencer la réunion, Christophe Rouillon, président de la Commission Europe de l'AMF et maire de Coulaines (72), a notamment fait...

Philippe Laurent, secrétaire général de l’AMF, a participé samedi 11 mars à l’assemblée générale...

Cette note détaille le montant des compensations d’exonérations de fiscalité locale....

Cette note résume les montants des compensations d’exonérations de fiscalité locale....

Il faut parfois être très patient lorsque l’on attend des évolutions législatives. Qu’on en juge : il aura...

Présidé par Élisabeth Laithier et Claudine Le Goff, respectivement adjointe au maire de Nancy et adjointe au maire de Lorient, le...

A partir des éléments chiffrés de la DGFiP et de la DGCL, la Banque Postale en collaboration avec l’AMF, a réalisé...

Réponse commune de l’AMF, l’ADF, les Régions de France et l’AVICCA à la consultation publique lancée...

Cette note rappelle notamment que la date limite de vote du budget primitif des collectivités territoriales et des établissements publics...

Cette instruction relative à la facturation électronique rappelle le champ d’application (et les organismes concernés) de...

Alors que nous sommes à mi-parcours de la programmation actuelle (2014-2020), les réflexions ont déjà commencé sur la...

Le président et le premier vice-président délégué de l’AMF détaillent les points clés du Manifeste...

En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1760 maires et de...

Dans la préparation du Rassemblement exceptionnel des maires de France et des présidents d'intercommunalité devant les candidats à...

Ainsi que le président Juncker l'avait annoncé dans son discours sur l'état de l'Union 2016, la Commission européenne a présenté,...

Par circulaire du 17 janvier 2017, le ministre de l’intérieur a précisé les modalités de déroulement des opérations...