Afin d’accompagner les élus dans leurs premières décisions, l'Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, en collaboration avec son réseau d’associations départementales, met à disposition un guide pratique dédié à l’installation du conseil communautaire.
Un outil pour sécuriser les premières étapes
La mise en place du conseil communautaire constitue une étape clé dans le fonctionnement des intercommunalités. Ce guide a pour objectif d’apporter un éclairage clair et opérationnel sur le déroulement de la première séance, souvent déterminante pour la suite du mandat.
Les élus y trouveront l’ensemble des informations indispensables pour organiser cette réunion dans le respect du cadre légal et des bonnes pratiques institutionnelles.
Un contenu adapté à différentes structures
Les règles présentées ne concernent pas uniquement les conseils communautaires. Elles s’appliquent également aux assemblées métropolitaines, à leurs conseillers, ainsi qu’aux comités des syndicats, pour lesquels certaines spécificités sont détaillées.
Cette approche élargie permet à l’ensemble des acteurs locaux de disposer d’une base commune fiable, quel que soit leur niveau d’organisation territoriale.
Aller plus loin : le statut de l’élu local
Pour approfondir les droits et obligations liés à la fonction d’élu, il est recommandé de consulter la brochure dédiée au Statut de l’élu(e) local(e), également proposée par l’AMF.
Consulter ci-après le Guide Installation du conseil communautaire
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