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Archives [2001-2018]
CORONAVIRUS : Personnels
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Note d'information relative au télétravail et au respect des règles sanitaires renforcées dans le cadre du travail sur site dans la fonction publique territorial
FAQ de la DGCL - relative à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Mise à jour le 29 décembre 2021
Note d'information une note d'information relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au Covid-19 (Décret n°2021-1162 du 8 septembre 2021)
Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
FAQ mise à jour . Il y est précisé que les personnels des crèches ne sont pas soumis à l'obligation vaccinale y compris les professionnels de santé (auxiliaire de puériculture, infirmier).
Note d'information relative à l'obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans la fonction publique territoriale. Cette note est accompagnée en annexe de la liste des établissements et personnes soumises à l'obligation de vaccination contre la Covid-19.
Note d'information relative aux modalités d'octroi d'autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique territoriale pour la vaccination contre la Covid-19
Note d'information relative au télétravail dans la fonction publique territoriale
Note relative aux modalités de mise en oeuvre de la stratégie nationale de vaccination contre la Covid-19 dans les services de médecine préventive relevant de la fonction publique territoriale
Bénéficiez d'une aide pour le recrutement d'apprentis par les collectivités territoriales
Note d'information de la DGCL relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale, accompagnée de la circulaire du Premier ministre sur ce même sujet
Note d'information relative aux modalités d’instruction des demandes de reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique territoriale
Bilan de la Fonction publique en novembre 2020
Différentes ressources pédagogiques sur les gestes barrière et l’entretien des locaux
Lignes directrices européennes : Covid-19, retour sur le lieu de travail, adapter les lieux de travail et protéger les travailleurs
Plaquette de présentation du dispositif national de soutien medico-psychologique aux soignants et aux professionnels en charge de l’accompagnement de personnes vulnérables dans le cadre de l’épidémie de coronavirus
Note de la DGAFP sur les réunions des instances durant la période de crise sanitaire
Quelles mesures possibles en cas de refus de l’agent de prendre son service dans le cadre du PCA ou d’un recours abusif au droit de retrait ?
Situation des agents en attente d'une décision nécessitant l'avis d'une instance médicale
Droit de retrait
Le report de l'indemnisation chômage dans le cadre de la gestion du covid-19
Dérogation en matière de temps de travail dans la fonction publique
Exemple de trame-type de plan de continuité
Grille de suivi du plan de continuité d'activité
Conseils d'organisation pour un plan d'actions simplifié
Exercice du droit de retrait des agents communaux et intercommunaux