Espace Associations départementales de maires


Les premières décisions

La première réunion du conseil communautaire marque le véritable début du mandat intercommunal. Elle constitue une étape essentielle de la vie démocratique locale. Lors de cette séance d’installation, les conseillers communautaires procèdent notamment à l’élection du président de l’intercommunalité et des vice-présidents.

Début de mandat : les premières décisions en treize vidéos
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF

Les délégations aux adjoints
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Les délégations au personnel
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Les délégations du conseil municipal au maire
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Les désignations dans les structures intercommunales
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


La désignation dans les structures communales
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Les premières délibérations sur les indemnités
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Le règlement intérieur
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


La constitution des commissions municipales
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Le récolement des archives
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Le vote du budget
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Les premières décisions budgétaires et fiscales
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Etat des lieux : les donnés générales
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


Etat des lieux : les donnés patrimoniales et les contrats
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF


La commission communale des impôts directs
    Source : CNFPT, en partenariat avec l'AMF

   
 

Retour