Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

Pehel

Assouplissements de la réglementation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) déclarés

Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, le ministère en charge de la jeunesse et des sports a, à la demande de l'AMF, assoupli...
3 Fév 2015 - Réf: CW13100
DomLortha

Réforme des rythmes scolaires : conditions de mise en oeuvre

Débutée à la rentrée 2013 et généralisée à la rentrée 2014 pour les écoles maternelles...
3 Fév 2015 - Réf: CW13099
PackShot

L'AMF dénonce la proposition dogmatique et absurde de supprimer la commune

Commandé par le gouvernement, le rapport du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)...
3 Fév 2015 - Réf: BW13098
Martine Chéradame

L'AMF et la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) a créé...
2 Fév 2015 - Réf: CW13079
AMF

Transition énergétique : "L'Appel de Bordeaux" des collectivités

Dans le cadre des Assises nationales de l’énergie, qui se sont tenues à Bordeaux du 27 au 29 janvier, une grande partie des associations...
30 Jan 2015 - Réf: BW13078

COP21 Paris climat 2015 : l'appel de Bordeaux

Réunis ce jeudi 29 janvier 2015 à Bordeaux, à l’occasion des « Assises nationales de l’énergie »,...
29 Jan 2015 - Réf: BW13077
rikilo

Les outils de la mutualisation entre un EPCI et ses communes membres

En complément de la note relative à l’élaboration du schéma de mutualisation des services (« Le projet de schéma...
28 Jan 2015 - Réf: CW13075
stationnement_vehicules_shocky_

Réglementation du stationnement payant sur voirie avant et après la loi MAPTAM entrant en vigueur le 1er janvier 2016

L'institution d'un stationnement payant sur voirie est subordonnée au respect de certaines conditions et son fonctionnement obéit à...
27 Jan 2015 - Réf: CW13073
Photocomptoir

Le gouvernement répond favorablement aux demandes de l'AMF

François BAROIN, président de l’Association des maires de France, accompagné de Christian ESTROSI, président de la...
27 Jan 2015 - Réf: BW13057
Ronald Hudson

La deuxième loi de finances rectificative pour 2014

Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la 2ème loi de finances rectificative concernant les collectivités du...
26 Jan 2015 - Réf: CW13053
Ronald Hudson

La loi de finances pour 2015 après adoption définitive par le Parlement

Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances pour 2015 intéressant les collectivités du bloc communal,...
26 Jan 2015 - Réf: CW13052
Delphimages

Mutualisation au sein du bloc communal : un rapport inédit de l'IGF et de l'IGA remis ce jour à Marylise Lebranchu et François Baroin

L’IGF et l’IGA ont remis, ce jour, à Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique,...
22 Jan 2015 - Réf: BW13051
Véronique PETIT

Pour l’AMF, la laïcité est une valeur et une règle

François Baroin, président de l’AMF, et André Laignel, 1er vice-président délégué, ont installé...
22 Jan 2015 - Réf: BW13050
AMF

La Lettren°320 - janvier 2015

18 Jan 2015 - Réf: BW13156
Photocomptoir

Protection des policiers municipaux : demandes de l’AMF au ministre de l’Intérieur

François Baroin, accompagné de Christian Estrosi et François Pupponi, vice-présidents de l’AMF, a rencontré...
16 Jan 2015 - Réf: BW13040
AMF

Inhumation et domiciliation des personnes sans domicile stable

L’AMF a souhaité rappeler la législation en vigueur sur l’inhumation (droit à sépulture/droit à...
15 Jan 2015 - Réf: BW13036
PackShot

Laïcité : l'AMF mobilisée et force de proposition

François Baroin, président, André Laignel, premier vice-président délégué et Agnès Le Brun, vice-présidente,...
15 Jan 2015 - Réf: BW13038

Manuel Valls affiche la ligne de conduite du gouvernement face au terrorisme

« Des mesures exceptionnelles, mais pas de mesures d’exception ». C’est l’une des phrases que l’on...
14 Jan 2015 - Réf: BW13034
AMF

Règlement intérieur de l'AMF

9 Jan 2015 - Réf: CW13128
AMF

Statuts de l'AMF

9 Jan 2015 - Réf: BW13127
tsach

Solidarité intempéries

Suite aux inondations survenues en fin d’année, les associations départementales de maires de l’Aude, de l’Aveyron...
9 Jan 2015 - Réf: BW13013
skvoor

Nécessité de délibérer au plus tard le 21 janvier 2015 pour supprimer ou limiter l’exonération de TFPB des grands ports maritimes et de certains logements acquis par un établissement public foncier d’Etat

Les collectivités locales et les EPCI à fiscalité propre souhaitant supprimer ou limiter, pour l’année 2015 et pour...
9 Jan 2015 - Réf: CW13012

François Baroin a assuré le Président de la République de la mobilisation des maires de France pour, aux côtés de l’Etat, assurer la sécurité de nos concitoyens

Le président de l’Association des maires de France a été reçu cet après-midi par le Président de la...
8 Jan 2015 - Réf: BW13011
MdeF

Maires de Francen°320 - janvier 2015

8 Jan 2015 - Réf: BW13010

Attentat du siège de Charlie Hebdo : les élus locaux de France expriment leur indignation et leur soutien aux familles

Les élus locaux de France, représentés par leurs associations, sont profondément choqués et indignés par l’attentat...
7 Jan 2015 - Réf: BW13008

L’Agence France locale a obtenu son agrément

L’Agence France locale (AFL), agence de financement des collectivités locales créée par les collectivités elles-mêmes,...
5 Jan 2015 - Réf: BW13007
mimon

La mise en accessibilité des bâtiments publics : documents d'information présentés lors de la Rencontre

La rencontre co-organisée par l’AMF et la Délégation ministérielle à l’accessibilité (ministère...
23 Déc 2014 - Réf: BW13001
AMF

L’Association des maires de France solidaire des maires et des habitants de Joué-lès-Tours, Dijon et Nantes

Suite aux drames qui se sont produits ces derniers jours, François Baroin, président de l’AMF, a tenu à apporter, au nom...
23 Déc 2014 - Réf: BW13002
AMF

La Lettren°319 - décembre 2014

19 Déc 2014 - Réf: BW12997
tsach

Lettre du président de l'AMF au Premier ministre

François Baroin, président de l'AMF, a saisi le Premier ministre pour demander le réexamen complet de l'attribution de la compétence...
19 Déc 2014 - Réf: BW12995
 Michael Brown

Entrée en vigueur de trois nouvelles interdictions de soumissionner aux marchés publics

Depuis le 1er décembre 2014, la liste des interdictions de soumissionner aux marchés publics s’est enrichie de trois nouveaux cas...
17 Déc 2014 - Réf: CW12992
Dmitry Guzhanin

Les conséquences contractuelles de la fin des tarifs réglementés de vente de l'énergie

Le processus d’ouverture à la concurrence des marchés de l’énergie se poursuit avec la fin programmée des...
16 Déc 2014 - Réf: CW12991
AMF

Journée d'information URBACT III

Une journée nationale d’information sur le programme européen pour les villes URBACT est organisée le 16 décembre...
12 Déc 2014 - Réf: BW12971