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Archives [2001-2018]
Adresses
L’adressage dans les communes nouvelles : un point de blocage enfin levé
C’est la fin d’un casse-tête. L’AMF, à l’origine de la mesure, a obtenu que tous les formulaires Cerfa...
13 Déc 2016 - Réf: BW24184
Saisine du directeur général de l'Insee et du président des Pages jaunes, sur les problèmes d'adressage pour les communes nouvelles
Suite aux nombreuses remontées de terrain sur les problèmes d’adressage, François Baroin, président de l’AMF,...
2 Déc 2016 - Réf: CW24140
La question de l'adressage - Courrier de l'AMF adressé à Jean-Michel Baylet, ministre
La question de l'adressage fait l'objet de nombreuses remontées de terrain de la part des élus de communes nouvelles. En effet, cette problématique...
16 Nov 2016 - Réf: CW24093
Communes nouvelles et domiciliation des entreprises
La domiciliation des entreprises, dans le cadre de la création de commune nouvelle, a engendré de nombreuses questions. Faut-il changer le...
1 Sep 2016 - Réf: CW23983
Communes nouvelles - plaques d'immatriculation des véhicules - Courrier adressé à Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur
Suite à une saisine du président de l’AMF au ministre de l’Intérieur, le complément d’adresse...
18 Mars 2016 - Réf: BW14480
Les communes nouvelles et l'adresse - quelles solutions ?
Un document réalisé par La Poste et présenté lors de la Rencontre des communes nouvelles du 16 mars 2016...
18 Mars 2016 - Réf: BW14483
Convergences n°64 - En diagonale : adresses et codes postaux
31 Déc 2015 - Réf: BW14205
Informer sur le changement d'adresse
Lors de la création d’une commune nouvelle, les élus doivent anticiper les modifications d’adresse des habitants et des...
25 Nov 2015 - Réf: BW14111
Les communes nouvelles et l’adresse
La création d’une commune nouvelle n’est pas sans conséquence sur les adresses existantes. Il convient de s’en...
31 Juil 2015 - Réf: BW13703