L'AMF et son réseau
Présentation de l'AMF
Instances
Rapport d'activités
L'AMF en action
Représentation de l'AMF
Les services de l'AMF
Informations et communication
Des services spécifiques
L'AMF sur la scène européenne
et internationale
Associations départementales de maires
Statistiques
Adhérer
Actualité
Toute l'actualité
Communiqués et dossiers de presse
Notes et documents
Publications
Agenda AMF et AD
Actions de partenariat
L'AMF en action
Maire-info
AMF info
IntercoActu
MÉDIAS
ESPACE PRESSE
Dossiers
Action sociale, Emploi, Santé
Aménagement du territoire
Communes nouvelles
Coopération intercommunale
Culture, Sports et loisirs
Education et jeunesse
Environnement et développement durable
Europe et international
Finances et fiscalité locales
Fonction publique territoriale
Numérique
Organisation et gestion communale
Urbanisme, Habitat, Logement
Voirie et transports
Publications
LES PUBLICATIONS
Le magazine Maires de France
Le supplément Maires de France
LES ÉDITIONS
Cahiers du réseau
Guides pratiques
Rapports d'activité
Etudes et enquêtes
LE WEB
Maire-info
AMF INFO
IntercoActu
Services
Formations des élus
Annuaires de l'AMF
Expertise des services de l'AMF
Guides pratiques
Les Moocs de Mairie2000
Le Wiki de Mairie2000
Congrès
2022 - 104e
2021 - 103e
2020 - Face aux crises les Maires
mobilisés - opération spéciale
2019 - 102e
2018 - 101
e
2017 - 100
e
2016 - 99
e
2015 - Rassemblement des Maires
2014 - 97
e
2013 - 96
e
Archives [2001-2018]
Espace Associations départementales
Identifiant :
Mot de passe :
ESPACE ÉLUS
ESPACE AD
PRESSE
Cessation de fonction et d'activité
Mise à jour de la liste des correspondants Pôle emploi pour accompagner les maires et présidents d'EPCI dans l’indemnisation du chômage de leurs anciens agents
L’AMF et Pôle emploi ont signé le 16 novembre 2016 un accord cadre national destiné à renforcer les liens entre les maires...
7 Déc 2021 - Réf: CW24525
Instruction sur les dispositions relatives aux emplois de collaborateurs de cabinet des collectivités territoriales
La loi pour la confiance dans la vie publique a modifié les règles de recrutement des emplois de collaborateurs de cabinet, en interdisant...
7 Nov 2017 - Réf: BW24921
L’adhésion au régime d’assurance chômage : une option offerte aux maires et présidents
Les maires et présidents d’EPCI ont l’obligation de verser des allocations chômage à leurs anciens agents (stagiaires,...
12 Juin 2017 - Réf: CW24639
La fin d'occupation des emplois de direction dans les communes et intercommunalités : rappels élémentaires
Les plus hauts emplois de direction administrative ou technique des communes et intercommunalités sont occupés par des agents placés...
15 Avr 2014 - Réf: CW12601
Les conséquences d'une suppression d'emploi dans les communes ou les communautés
« En cas de suppression d’emploi, le fonctionnaire est affecté dans un nouvel emploi dans les conditions prévues par les...
24 Fév 2010 - Réf: CW9885
Réinsertion professionnelle des fonctionnaires de catégorie A privés d’emploi : protocole AMF-CNFPT-FNCG
Des fonctionnaires peuvent être temporairement sans emploi si cet emploi a été supprimé ou (s’agissant de cadres dirigeants)...
5 Mai 2008 - Réf: BW8374
Affiliation à la CNRACL d'agents fonctionnaires transférés dans des syndicats de communes.
Le président de l'AMF a saisi le directeur général des collectivités locales au sujet du refus de la CNRACL de maintenir l'affiliation...
30 Août 2007 - Réf: BW8258
Retraite : le droit à l'information des agents territoriaux.
La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a instauré dans son article 10 le droit à l’information de tous les...
10 Sep 2006 - Réf: BW7998
Couverture chômage des agents titulaires et stagiaires : lettre de l'AMF au ministre délégué aux Collectivités territoriales
L'AMF attire une nouvelle fois l'attention du ministre sur les conséquences, pour les communes, de l'impossibilité dans laquelle elles se...
28 Fév 2006 - Réf: BW6673