Espace Associations départementales


Adresses

L’adressage dans les communes nouvelles : un point de blocage enfin levé

C’est la fin d’un casse-tête. L’AMF, à l’origine de la mesure, a obtenu que tous les formulaires Cerfa...
13 Déc 2016 - Réf: BW24184
AMF

Saisine du directeur général de l'Insee et du président des Pages jaunes, sur les problèmes d'adressage pour les communes nouvelles

Suite aux nombreuses remontées de terrain sur les problèmes d’adressage, François Baroin, président de l’AMF,...
2 Déc 2016 - Réf: CW24140
AMF

La question de l'adressage - Courrier de l'AMF adressé à Jean-Michel Baylet, ministre

La question de l'adressage fait l'objet de nombreuses remontées de terrain de la part des élus de communes nouvelles. En effet, cette problématique...
16 Nov 2016 - Réf: CW24093
AMF

Communes nouvelles et domiciliation des entreprises

La domiciliation des entreprises, dans le cadre de la création de commune nouvelle, a engendré de nombreuses questions. Faut-il changer le...
1 Sep 2016 - Réf: CW23983
Unclesam

Communes nouvelles - plaques d'immatriculation des véhicules - Courrier adressé à Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur

Suite à une saisine du président de l’AMF au ministre de l’Intérieur, le complément d’adresse...
18 Mars 2016 - Réf: BW14480
La Poste

Les communes nouvelles et l'adresse - quelles solutions ?

Un document réalisé par La Poste et présenté lors de la Rencontre des communes nouvelles du 16 mars 2016...
18 Mars 2016 - Réf: BW14483
AMF

Informer sur le changement d'adresse

Lors de la création d’une commune nouvelle, les élus doivent anticiper les modifications d’adresse des habitants et des...
25 Nov 2015 - Réf: BW14111
AMF

Les communes nouvelles et l’adresse

La création d’une commune nouvelle n’est pas sans conséquence sur les adresses existantes. Il convient de s’en...
31 Juil 2015 - Réf: BW13703