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Contrat enfance jeunesse
La politique de l'enfance et de la jeunesse.
Les aides des Caisses d’allocations Familiales aux communes et à leurs groupements ...
18 Nov 2008 - Réf: BW8070
Contrat Enfance Jeunesse : résultats de l'enquête menée par l'AMF en 2006.
Cette enquête visait faire le point sur les incidences pour les communes des nouvelles règles de financement du fonctionnement des actions...
13 Nov 2007 - Réf: CW8428
Contrat enfance jeunesse : convention type d'objectif et de financement.
Cette convention définit et encadre les modalités d'intervention et de versement de la prestation de service enfance et jeunesse (Psej). Elle...
6 Nov 2007 - Réf: CW8289
Contrat enfance jeunesse : Questions réponses.
Répondant à la demande formulée par le bureau de l’AMF, lors de l’audition de son président, la CNAF a élaboré,...
16 Juil 2007 - Réf: CW8245
Le nouveau contrat ‘enfance et jeunesse’.
Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le...
20 Juil 2006 - Réf: BW7946